Lot 1 : acquisition d'une nacelle neuve ou d'occasion (opération d'acquisition de matériels de traitement, de matériels roulants de transport et de caissons pour 2024)
Smitred Ouest d'Armor
Acquisition d'une nacelle neuve ou d'occasion
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares › Chariots de manutention
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- • Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées › Matériel roulant
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-26 | Avis de marché |
| 2024-06-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 : acquisition d'une nacelle neuve ou d'occasion (opération d'acquisition de matériels de traitement, de matériels roulants de transport et de caissons pour 2024)
Numéro de référence:
Brève description: Acquisition d'une nacelle neuve ou d'occasion
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel roulant 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Ville: Pluzunet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique : se référer au cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-12 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-12 11:00:00 📅
Informations complémentaires: Séance non publique
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au cahier des charges
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au cahier des charges
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smitred ouest d'armor
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Valorys Site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@valorys.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 033 660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Bizien
3, Contour de la Motte
CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-254932 (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 : acquisition d'une nacelle neuve ou d'occasion (opération d'acquisition de matériels de traitement, de matériels roulants de transport et de caissons pour 2024)
Numéro de référence:
2024-1-7
Brève description: Acquisition d'une nacelle neuve ou d'occasion
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel roulant 📦
Description
Identifiant interne:
Lot unique
Informations complémentaires:
Durée du marché : 8 mois maximum.
Pour information, les lots suivants de cette opération seront lancés ultérieurement : lot n°2 "renouvellement d'un broyeur rapide mobile à végétaux neuf ou d'occasion", lot n°3 "Réfection d'un camion Plateau".
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 22140
Ville: Pluzunet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique : se référer au cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-12 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-12 11:00:00 📅
Informations complémentaires: Séance non publique
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au cahier des charges
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au cahier des charges
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans un des cas d'exclusions de la procédure de passation prévu par le code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smitred ouest d'armor
Numéro d'enregistrement national:
25220316100028
Adresse postale: Valorys Site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@valorys.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=h8n 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 033 660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien
3, Contour de la Motte
CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-254932 (2024-04-26)
Avis de marché (2024-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Convention de participation prévoyance
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par l'entreprise d'assurance, la mutuelle ou l'institution de prévoyance et/ou l'intermédiaire (se référer au cahier des charges)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles (se référer au cahier des charges)
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-30 14:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Liste et brève description des conditions:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Convention de participation prévoyance
Numéro de référence:
2024-5-1
Brève description:
Convention de participation pour la mise en place d'une protection sociale complémentaire du personnel territorial du Syndicat Mixte pour le Tri, le Recyclage et l'Élimination des Déchets - Valorys en vertu d'application du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011.
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Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Description du marché:
Convention de participation pour la mise en place d'une protection sociale complémentaire du personnel territorial du Syndicat Mixte pour le Tri, le Recyclage et l'Élimination des Déchets - Valorys en vertu d'application du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011
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- La convention pourra être prorogée pour des motifs d'intérêt général pour une durée ne pouvant excéder 1 an et se terminera au 31 décembre 2031.
- Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et à la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'une réponse incomplète constituera un motif d'irrégularité.
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Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par l'entreprise d'assurance, la mutuelle ou l'institution de prévoyance et/ou l'intermédiaire (se référer au cahier des charges)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles (se référer au cahier des charges)
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-30 14:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
- une lettre de candidature modèle DC1 (version mise à jour du 01/04/2019) ou équivalent,
- pour les courtiers et les agents, le mandat de l'entreprise d'assurance / mutuelle / institution de prévoyance au courtier ou à l'agent, sur modèle en annexe des présentes dispositions de réponse,
- le formulaire DC2 (version mise à jour du 21/11/2023) ou équivalent pour chaque membre du groupement,
- le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
- pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation ORIAS ou tous autres certificats équivalents d'organismes établis dans un autre Etat membre que la France),
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
- si le formulaire DC1 n'est pas utilisé, la déclaration sur l'honneur selon modèle joint aux dispositions de réponse à la consultation,
- pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'assurance et de caution financière conforme au code des assurances.
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une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
une liste de références significatives, notamment dans le domaine des acheteurs publics en matière de prévoyance pour chacune des trois dernières années,
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans un des cas d'exclusions de la procédure de passation.
Source: OJS 2024/S 109-335849 (2024-06-05)
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- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)