Location temporaire de bâtiments modulaires pour la relocalisation des activités du port de Sainte-Maxime - Marché n° 2024-PO-02-00-MO-FE
SPL Sud Plaisance (83)
Location temporaire de bâtiments modulaires pour la relocalisation des activités du port de Sainte-Maxime - Marché n° 2024-PO-02-00-MO-FE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bâtiments préfabriqués › Bâtiments modulaires préfabriqués
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de creusement de tranchées
- • Travaux généraux de construction pour pipelines › Travaux de pose de conduites › Installation de réseau de conduites
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location temporaire de bâtiments modulaires pour la relocalisation des activités du port de Sainte-Maxime - Marché n° 2024-PO-02-00-MO-FE
Brève description:
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: VRD â Espaces verts
Description du marché: VRD â Espaces verts
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de réseau de conduites 📦
Durée de l'accord: 2 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bâtiments modulaires et accès
Description du marché: Bâtiments modulaires et accès
Durée de l'accord: 20 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Port de Sainte-Maxime
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Sud Plaisance (83)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boulevard des Mimosas
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.amado@sema83.fr 📧
Téléphone: +33 415098289 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de draguignan
Numéro d'enregistrement national:
Département: Tribunal judiciaire de draguignan
Adresse postale: 11 Rue Pierre Clément
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de draguignan
Courrier électronique: tj1-draguignan@justice.fr 📧
Téléphone: +33 494605700 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 127-390821 (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location temporaire de bâtiments modulaires pour la relocalisation des activités du port de Sainte-Maxime - Marché n° 2024-PO-02-00-MO-FE
Brève description:
Location temporaire de bâtiments modulaires pour la relocalisation des activités du port de Sainte-Maxime - Marché n° 2024-PO-02-00-MO-FE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2024-PO-02-01-MO-TX
Titre: VRD â Espaces verts
Description du marché: VRD â Espaces verts
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de réseau de conduites 📦
Durée de l'accord: 2 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-PO-02-02-MO-FE
Titre: Bâtiments modulaires et accès
Description du marché: Bâtiments modulaires et accès
Durée de l'accord: 20 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Port de Sainte-Maxime
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
Afficher plus
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Sud Plaisance (83)
Numéro d'enregistrement national:
89899305000019
Adresse postale: Boulevard des Mimosas
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.amado@sema83.fr 📧
Téléphone: +33 415098289 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de draguignan
Numéro d'enregistrement national:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN
Département: Tribunal judiciaire de draguignan
Adresse postale: 11 Rue Pierre Clément
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de draguignan
Courrier électronique: tj1-draguignan@justice.fr 📧
Téléphone: +33 494605700 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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