Le transport par autocars avec ou sans chauffeurs nécessaires aux activités sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la Ville de Vénissieux

Ville de Vénissieux

Le marché à pour objectif d'assurer les transports en car (de tailles différentes allant du minibus au car de 63 places), avec ou sans chauffeur, de mineurs de 2 à 17 ans ou d'adultes, durant des temps scolaires, périscolaires et extrascolaires. Les directions utilisatrices sont : la DEE, la DSJF, la DAC et potentiellement la DSHP et la DAUE pour de très rares sollicitations. Les transports effectués ont lieu d'une part, sur le territoire Vénissian ou pouvant aller jusqu'à 100km aller/retour, d'autre part, vers des sites plus éloignés à plus de 100 km aller/retour. La première période est de 7 mois du 01/06 au 31/12/2025, avec des montants pour le lot n° 1 : mini 30 000 euro(s) HT/maxi 110 000 euro(s) et lot n° 2 : mini 20 000 euro(s) HT/maxi 80 000 euro(s) HT. Pour les autres périodes du 01/01 au 31/12, les montants sont, pour le lot n° 1 : mini 55 000 euro(s) HT/maxi : 175 000 euro(s) HT et pour le lot n° 2 : mini 35 000 euro(s) HT/maxi 130 000 euro(s) HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-17.

Qui ?

• Ville de Vénissieux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-17	Avis de marché
2025-01-23	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le transport par autocars avec ou sans chauffeurs nécessaires aux activités sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la Ville de Vénissieux
Numéro de référence: 2024F37
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 455 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transport pour les déplacements d'une distance maximale de 50 km de l'Hôtel de Ville de Vénissieux pour un trajet aller et d'une distance maximale de 100 km pour un trajet aller-retour
Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Description du marché:

Différentes directions concernées/cars mobiliser jusqu'à 10 et pour la période estivale jusqu'à 30

Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Ville: Vénissieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 43 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter du 1er juin 2025 ou de sa date de notifications si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 7 mois

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 7 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si le montant maximum annuel est atteint avant la fin de la période en cours d'exécution, l'acheteur se réserve le droit de procéder à la reconduction anticipée de l'accord-cadre

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 63 places minimum
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transport pour les déplacements d'une distance de plus de 50 km de l'hôtel de Ville de Vénissieux pour un trajet aller et d'une distance supérieure à 100 km pour un trajet aller-retour
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché:

Différentes directions concernées/cars mobiliser jusqu'à 5 à 15 cars et 12 mini bus

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vénissieux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-28 12:30:00 📅
Lieu: Vénissieux
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) à défaut de transmission du Dc1, la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vénissieux
Numéro d'enregistrement national: 56296
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PICARD Michèle
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: 0472214444 📞
URL: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1575166 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1575166 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une attention particulière est requise pour le début de la première période du marché, à savoir de juin à août 2025. Sur cette période, le prestataire retenu sur le lot 1 devra être en mesure de fournir jusqu'à 220 cars

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 53B32EEB-DAEE-4BF2-456100F0A4E06E69
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 247-779767 (2024-12-17)

Avis de marché (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 455 000 EUR 💰
Description
195 000 EUR 💰
125 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-07 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-07 12:30:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B850F274-B309-F0B2-491F58EE723CFD18

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 28/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 07/02/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/01/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 07/02/2025 à 12h30 au plus tard.

: Au lieu de Date: 28/01/2025 12h30 Lieu: Vénissieux, lire Date: 07/02/2025 à 12h30

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 290b8f03-b9c3-4325-acec-5bad412fe52b-01
Source: OJS 2025/S 017-052369 (2025-01-23)

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