Le transport par autocars avec ou sans chauffeurs nécessaires aux activités sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la Ville de Vénissieux

Avis de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le transport par autocars avec ou sans chauffeurs nécessaires aux activités sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la Ville de Vénissieux
Numéro de référence: 2024F37
Brève description:
“Le marché à pour objectif d'assurer les transports en car (de tailles différentes allant du minibus au car de 63 places), avec ou sans chauffeur, de mineurs...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 455 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transport pour les déplacements d'une distance maximale de 50 km de l'Hôtel de Ville de Vénissieux pour un trajet aller et d'une distance maximale de 100 km pour un trajet aller-retour
Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Description du marché:
“Différentes directions concernées/cars mobiliser jusqu'à 10 et pour la période estivale jusqu'à 30”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Ville: Vénissieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 43 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1er juin 2025 ou de sa date de notifications si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit de façon...”    Afficher plus
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“63 places minimum”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transport pour les déplacements d'une distance de plus de 50 km de l'hôtel de Ville de Vénissieux pour un trajet aller et d'une distance supérieure à 100 km pour un trajet aller-retour
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché:
“Différentes directions concernées/cars mobiliser jusqu'à 5 à 15 cars et 12 mini bus”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vénissieux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-28 12:30:00 📅
Lieu:
“Vénissieux”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle

“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vénissieux
Numéro d'enregistrement national: 56296
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PICARD Michèle
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: 0472214444 📞
URL: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1575166 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1575166 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une attention particulière est requise pour le début de la première période du marché, à savoir de juin à août 2025. Sur cette période, le prestataire...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 53B32EEB-DAEE-4BF2-456100F0A4E06E69
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 247-779767 (2024-12-17)