Le présent marché a pour objet le renouvellement du marché de prestations intellectuelles qui a pour objet d?assurer une couverture écrite des réunions sociales organisées par la DRHRS et la Direction du Siège de France travail.

France travail SIEGE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-21.

Qui ?

• France travail SIEGE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-21	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet le renouvellement du marché de prestations intellectuelles qui a pour objet d?assurer une couverture écrite des réunions sociales organisées par la DRHRS et la Direction du Siège de France travail.
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui bureautiques 📦
Description
Titre: 018_24 Couverture écrite des réunions sociales organisées par la Direction Générale de France Travail
Description du marché:

Le présent marché a pour objet des prestations de couverture écrite des réunions sociales de la Direction des Ressources Humaines et des Relations Sociales (DRHRS) et de la Direction du Siège

Produits/services: Services de saisie de données 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2029-12-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: France travail siege
Numéro d'enregistrement national: 13000548100010
Adresse postale: Direction comptable TSA92002
Code postal: 75987
Commune postale: Paris cedex 20
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: damfonct.00171@francetravail.fr 📧
Téléphone: 0140306673 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 207-644059 (2024-10-21)

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