Le présent accord-cadre est un marché d'éducation de plants (contrats de culture) et fourniture de plants pour faire face aux besoins de l'ONF de Bourgogne Franche Comté.

Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre est un marché d'éducation de plants (contrats de culture) et fourniture de plants pour faire face aux besoins de l'ONF de Bourgogne Franche Comté.
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Chêne pédonculé
Description du marché: Chêne pédonculé
Durée de l'accord: 2 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Chêne sessile
Description du marché: Chêne sessile
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Chêne pubescent
Description du marché: Chêne pubescent
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Erable champêtre
Description du marché: Erable champêtre
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Erable à feuille d'obier
Description du marché: Erable à feuille d'obier
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Erable plane
Description du marché: Erable plane
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Tilleul à grande feuille
Description du marché: Tilleul à grande feuille
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Douglas
Description du marché: Douglas
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Cèdres de l'Atlas
Description du marché: Cèdres de l'Atlas
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Chêne vert (Quercus Ilex)
Description du marché: Chêne vert (Quercus Ilex)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Noisetier de Byzance
Description du marché: Noisetier de Byzance
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Pin d'Alep (Pinus halepensis)
Description du marché: Pin d'Alep (Pinus halepensis)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Pin de Brutie
Description du marché: Pin de Brutie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Pin de Salzmann
Description du marché: Pin de Salzmann
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Pin laricio de Calabre
Description du marché: Pin laricio de Calabre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Pin maritime
Description du marché: Pin maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Pin parasol (Pinus pinea)
Description du marché: Pin parasol (Pinus pinea)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Platane d'Orient
Description du marché: Platane d'Orient
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Sapin de Bornmüller
Description du marché: Sapin de Bornmüller
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Marchés subséquents
Description du marché: Marchés subséquents
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national: 66204311603301
Adresse postale: 14 RUE GABRIEL PLANCON
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: 0622113885 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2652729&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2652729&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-688615 (2024-11-08)