Le Département des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à la réalisation de cartes de voeux et divers cartons, ainsi que de commander les enveloppes associées aux cartes de voeux et divers cartons. Les divers cartons peuvent consister en encarts, cartons d'invitation, cartes de visite, menus et chevalets.
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Le Département des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à la réalisation de cartes de vœux et divers cartons, ainsi que de commander les enveloppes associées aux cartes de vœux et divers cartons. Les divers cartons peuvent consister en encarts, cartons d'invitation, cartes de visite, menus et chevalets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le Département des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à la réalisation de cartes de voeux et divers cartons, ainsi que de commander les enveloppes associées aux cartes de voeux et divers cartons. Les divers cartons peuvent consister en encarts, cartons d'invitation, cartes de visite, menus et chevalets.
Brève description:
“Le Département des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à la réalisation de cartes de vœux et divers cartons, ainsi que de commander les enveloppes...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024-0015
Titre: Impression et livraison de cartes de voeux, de cartons divers et d'enveloppes associees pour les besoins du departement des bouches-du-rhone
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le Département des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à la réalisation de cartes de voeux et divers cartons, ainsi que de commander les enveloppes...”
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Informations complémentaires:
“Il est demandé aux candidats de fournir les échantillons 1 et 2 en 2 exemplaires chacun, comme demandé au protocole d'examen des échantillons”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“le présent marché pourrait être relancé en 2028.”
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mode operatoire mis en œuvre dans l'impression pour favoriser la protection de l'environnement dans le cadre de l'execution du present marche
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pourcentage de papiers recycles dans la fabrication du produit
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Conseil départemental des bouches du Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-11 14:00:00 📅
Lieu:
“Conseil départemental des bouches du Rhône”
Informations complémentaires:
“L'ouverture des plis n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (Déclaration du candidat). Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années. Liste des...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: socsec-pay
tax-pay
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental des bouches-du-rhone
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 AVENUE DE SAINT JUST
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413313206 📞
URL: https://www.departement13.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-159404 (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le Département des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à la réalisation de cartes de voeux et divers cartons, ainsi que de commander les enveloppes associées aux cartes de voeux et divers cartons. Les divers cartons peuvent consister en encarts, cartons d'invitation, cartes de visite, menus et chevalets.
Brève description:
“Le Département des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à la réalisation de cartes de vœux et divers cartons, ainsi que de commander les enveloppes...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024-0015
Titre: Impression et livraison de cartes de voeux, de cartons divers et d'enveloppes associees pour les besoins du departement des bouches-du-rhone
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le Département des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à la réalisation de cartes de voeux et divers cartons, ainsi que de commander les enveloppes...”
Informations complémentaires:
“Il est demandé aux candidats de fournir les échantillons 1 et 2 en 2 exemplaires chacun, comme demandé au protocole d'examen des échantillons”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“le présent marché pourrait être relancé en 2028.”
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mode operatoire mis en œuvre dans l'impression pour favoriser la protection de l'environnement dans le cadre de l'execution du present marche
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pourcentage de papiers recycles dans la fabrication du produit
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Conseil départemental des bouches du Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-11 14:00:00 📅
Lieu:
“Conseil départemental des bouches du Rhône”
Informations complémentaires:
“L'ouverture des plis n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (Déclaration du candidat). Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années. Liste des...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: socsec-pay
tax-pay
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental des bouches-du-rhone
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 AVENUE DE SAINT JUST
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413313206 📞
URL: https://www.departement13.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-159404 (2024-03-14)
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