LABASTIDE ST SERNIN - L'argentière - Construction de 28 villas et 32 logements collectifs

SA HLM des Chalets

Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. SCCV Les terrasses Occitanes sur les lots 2.3 et 5 soit 28 villas sur 3 lots : lot 2 10 villas, lot 3 8 villas, lot 5 10 villas. SA des chalets sur les lots 4 et 6 soit 32 appartements sur 2 collectifs R+1 : Lot 6 20 logements et lot 4 12 logements

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-02.

Qui ?

• SA HLM des Chalets

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-02	Avis de marché

Avis de marché (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LABASTIDE ST SERNIN - L'argentière - Construction de 28 villas et 32 logements collectifs
Numéro de référence: LABASTIDE SAINT S
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Voiries Assainissements
Description du marché: Voiries Assainissements
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers 📦
Adresse postale: Quartier l'argentière
Code postal: 31620
Ville: Labastide-Saint-Sernin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Réseaux Secs AEP
Description du marché: Réseaux Secs AEP
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Gros oeuvres - Fondations spéciales
Description du marché: Gros oeuvres - Fondations spéciales
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Charpente Couverture
Description du marché: Charpente Couverture
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Revêtements de Façade Enduits Parement Extérieurs
Description du marché: Revêtements de Façade Enduits Parement Extérieurs
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Menuiseries Extérieures PVC
Description du marché: Menuiseries Extérieures PVC
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Menuiseries Aluminium
Description du marché: Menuiseries Aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Platrerie Cloisons Plafonds Doublages
Description du marché: Platrerie Cloisons Plafonds Doublages
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Isolation
Description du marché: Isolation
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Menuiseries Intérieures
Description du marché: Menuiseries Intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Eléctricité Courants Forts - Faibles
Description du marché: Eléctricité Courants Forts - Faibles
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Plomberie Sanitaire Ventilation Chauffage
Description du marché: Plomberie Sanitaire Ventilation Chauffage
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Peinture
Description du marché: Peinture
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Revêtement de Sols Durs Faïences
Description du marché: Revêtement de Sols Durs Faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Sols Souples
Description du marché: Sols Souples
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Serrurerie
Description du marché: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Portails
Description du marché: Portails
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Ascenseurs
Description du marché: Ascenseurs
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Espaces Verts
Description du marché: Espaces Verts
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-17 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm des chalets
Numéro d'enregistrement national: 66080284400028
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs
Cs 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARCHAL Pierre
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: 0562132525 📞
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36462 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=36462 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 32812
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561256869 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-267015 (2024-05-02)

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