Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. SCCV Les terrasses Occitanes sur les lots 2.3 et 5 soit 28 villas sur 3 lots : lot 2 10 villas, lot 3 8 villas, lot 5 10 villas. SA des chalets sur les lots 4 et 6 soit 32 appartements sur 2 collectifs R+1 : Lot 6 20 logements et lot 4 12 logements
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-06-17.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-02.
Avis de marché (2024-05-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: LABASTIDE ST SERNIN - L'argentière - Construction de 28 villas et 32 logements collectifs
Numéro de référence: Labastide saint s
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
SCCV Les terrasses Occitanes sur les lots 2.3 et 5 soit 28 villas sur 3 lots : lot 2 10 villas, lot 3 8 villas, lot 5 10 villas.
SA des chalets sur les lots 4 et 6 soit 32 appartements sur 2 collectifs R+1 : Lot 6 20 logements et lot 4 12 logements
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Description du marché:
“Voiries Assainissements”
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Réseaux Secs AEP”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Gros oeuvres - Fondations spéciales”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Charpente Couverture”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Etanchéité”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Revêtements de Façade Enduits Parement Extérieurs”
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Menuiseries Extérieures PVC”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Menuiseries Aluminium” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Platrerie Cloisons Plafonds Doublages”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Isolation”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Menuiseries Intérieures” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Eléctricité Courants Forts - Faibles”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Portails” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Ascenseurs”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au Rc” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Rc” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Rc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 32812
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr📧
Téléphone: 0561337000📞
Fax: 0561256869 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-267015 (2024-05-02)