la réalisation de prestations de prélèvements et d'analyse des eaux destinées à la consommation humaine, des eaux minérales naturelles (dont celles utilisées à des fins thérapeutiques dans des établissements thermaux)et des eaux de loisirs dans le cadre du contrôle sanitaire effectué par l'Agence Régionale de Santé de Provence Alpes Côtes d'azur:
ARS Paca
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de prélèvements et d?analyse des eaux destinées à la consommation humaine, des eaux minérales naturelles (dont celles utilisées à des fins thérapeutiques dans des établissements thermaux)et des eaux de loisirs dans le cadre du contrôle sanitaire effectué par l?Agence Régionale de Santé de Provence Alpes Côtes d?Azur sur l?ensemble des départements suivants : Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Var (83) et Vaucluse (84).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-12.
Qui ?- • ARS Paca
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: la réalisation de prestations de prélèvements et d'analyse des eaux destinées à la consommation humaine, des eaux minérales naturelles (dont celles utilisées à des fins thérapeutiques dans des établissements thermaux)et des eaux de loisirs dans le cadre du contrôle sanitaire effectué par l'Agence Régionale de Santé de Provence Alpes Côtes d'azur:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvement et analyse des eaux humaines et eaux minérales naturelles - département 04
Description du marché:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvement et analyse des eaux de loisirs - département 04
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvement et analyse des eaux humaines et eaux minérales naturelles - département 05
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvement et analyse des eaux de loisirs - département 05
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvement et analyse des eaux humaines et eaux minérales naturelles - département 06
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvement et analyse des eaux de loisirs - département 06
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvement et analyse des eaux humaines et eaux minérales naturelles - département 13
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvement et analyse des eaux de loisirs - département 13
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvement et analyse des eaux humaines et eaux minérales naturelles - département 83
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvement et analyse des eaux de loisirs - département 83
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvement et analyse des eaux humaines et eaux minérales naturelles - département 84
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvement et analyse des eaux de loisirs - département 84
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ARS Paca
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: xavier.deslandes@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 0413558495 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2562336?orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2562336?orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 115-354529 (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: la réalisation de prestations de prélèvements et d'analyse des eaux destinées à la consommation humaine, des eaux minérales naturelles (dont celles utilisées à des fins thérapeutiques dans des établissements thermaux)et des eaux de loisirs dans le cadre du contrôle sanitaire effectué par l'Agence Régionale de Santé de Provence Alpes Côtes d'azur:
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de prélèvements et d?analyse des eaux destinées à la consommation humaine, des eaux minérales naturelles (dont celles utilisées à des fins thérapeutiques dans des établissements thermaux)et des eaux de loisirs dans le cadre du contrôle sanitaire effectué par l?Agence Régionale de Santé de Provence Alpes Côtes d?Azur sur l?ensemble des départements suivants : Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Var (83) et Vaucluse (84).
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Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prélèvement et analyse des eaux humaines et eaux minérales naturelles - département 04
Description du marché:
Prélèvements et analyses des échantillons d'eaux réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et des eaux minérales naturelles (dont celles utilisées à des fins thérapeutiques dans les établissements thermaux) dans le département des Alpes-de-Haute-Provence (04).
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Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prélèvement et analyse des eaux de loisirs - département 04
Description du marché:
Prélèvements et analyses des échantillons d'eaux réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux de loisirs - département 04
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Prélèvement et analyse des eaux humaines et eaux minérales naturelles - département 05
Description du marché:
Prélèvements et analyses des échantillons d'eaux réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et des eaux minérales naturelles dans le département des Hautes-Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Prélèvement et analyse des eaux de loisirs - département 05
Description du marché:
Prélèvements et analyses des échantillons d'eaux réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux de loisirs dans le département des Hautes-Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Prélèvement et analyse des eaux humaines et eaux minérales naturelles - département 06
Description du marché:
Prélèvements et analyses des échantillons d'eaux réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et des eaux minérales naturelles dans le département des Alpes-Maritimes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Prélèvement et analyse des eaux de loisirs - département 06
Description du marché:
Prélèvements et analyses des échantillons d'eaux réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux de loisirs dans le département des Alpes-Maritimes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Prélèvement et analyse des eaux humaines et eaux minérales naturelles - département 13
Description du marché:
Prélèvements et analyses des échantillons d'eaux réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et des eaux minérales naturelles dans le département des Bouches-du-Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Prélèvement et analyse des eaux de loisirs - département 13
Description du marché:
Prélèvements et analyses des échantillons d'eaux réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux de loisirs dans le département des Bouches-du-Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Prélèvement et analyse des eaux humaines et eaux minérales naturelles - département 83
Description du marché:
Prélèvements et analyses des échantillons d'eaux réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et des eaux minérales naturelles dans le département du Var
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Prélèvement et analyse des eaux de loisirs - département 83
Description du marché:
Prélèvements et analyses des échantillons d'eaux réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux de loisirs dans le département du Var
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Prélèvement et analyse des eaux humaines et eaux minérales naturelles - département 84
Description du marché:
Prélèvements et analyses des échantillons d'eaux réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine et des eaux minérales naturelles dans le département de Vaucluse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Prélèvement et analyse des eaux de loisirs - département 84
Description du marché:
Prélèvements et analyses des échantillons d'eaux réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux de loisirs dans le département de Vaucluse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ARS Paca
Numéro d'enregistrement national:
13000798200106
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: xavier.deslandes@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 0413558495 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2562336?orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2562336?orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600016
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 115-354529 (2024-06-12)
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