La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort

Avis de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort
Numéro de référence: 23FF-0116-U
Brève description:
“CF DCE”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus articulés 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“CF DCE”
Produits/services supplémentaires: Autobus articulés 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-05-13 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf Dce”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Dce”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Dce”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Cf Dce”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Cf Dce”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“CF DCE”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMTC90
Numéro d'enregistrement national: 25900001600032
Adresse postale: Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard
Code postal: 90400
Commune postale: Meroux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smtc90.fr 📧
Téléphone: 0384909925 📞
Fax: 0384212385 📠
URL: http://www.smtc90.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc90.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1383295 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1383295 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Cf Dce”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Numéro d'enregistrement national: 68067
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 68066
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
URL: http://www.ta-besancon.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 079-237870 (2024-04-19)