La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort
SMTC90
CF DCE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-19.
Qui ?- • SMTC90
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort
Numéro de référence:
Brève description: CF DCE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus articulés 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Autobus articulés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Rue des trois réseaux
Code postal: 90400
Ville: Danjoutin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-05-13 📅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf Dce
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf Dce
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf Dce
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf Dce
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CF DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMTC90
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard
1, Avenue de la Gare Tgv, Cs n° 30602
Code postal: 90400
Commune postale: Meroux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr le Directeur
Courrier électronique: contact@smtc90.fr 📧
Téléphone: 0384909925 📞
Fax: 0384212385 📠
URL: http://www.smtc90.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc90.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1383295 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1383295 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cf Dce
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle
1 Rue Préfet C. Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
URL: http://www.ta-besancon.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 079-237870 (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort
Numéro de référence:
23FF-0116-U
Brève description: CF DCE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus articulés 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1383295
Produits/services supplémentaires: Autobus articulés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Rue des trois réseaux
Code postal: 90400
Ville: Danjoutin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-05-13 📅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf Dce
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf Dce
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf Dce
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf Dce
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CF DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMTC90
Numéro d'enregistrement national:
25900001600032
Adresse postale: Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard
1, Avenue de la Gare Tgv, Cs n° 30602
Code postal: 90400
Commune postale: Meroux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr le Directeur
Courrier électronique: contact@smtc90.fr 📧
Téléphone: 0384909925 📞
Fax: 0384212385 📠
URL: http://www.smtc90.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc90.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1383295 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1383295 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cf Dce
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Numéro d'enregistrement national:
68067
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle
1 Rue Préfet C. Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
68066
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
URL: http://www.ta-besancon.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision
de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 079-237870 (2024-04-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)