La consultation a pour objet la réalisation de prestations d?abonnement à des revues françaises et étrangères pour les établissements hospitaliers membres du GCS UNIHA.
GCS Uniha
La consultation a pour objet la réalisation de prestations d?abonnement à des revues françaises et étrangères pour les établissements hospitaliers membres du GCS UNIHA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet la réalisation de prestations d?abonnement à des revues françaises et étrangères pour les établissements hospitaliers membres du GCS UNIHA.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abonnement a des revues françaises
Description du marché:
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires mentionnés à l'annexe 1 du CCAP (liste de tous les établissements adhérents au GCS uniha)
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères Techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abonnement a des revues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
se reporter au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gcs uniha
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue des tuiliers
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laetitia RUBEAUX
Courrier électronique: laetitia.rubeaux@uniha.org 📧
Téléphone: +33 240846028 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 147-456315 (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet la réalisation de prestations d?abonnement à des revues françaises et étrangères pour les établissements hospitaliers membres du GCS UNIHA.
Numéro de référence:
M3081
Brève description:
La consultation a pour objet la réalisation de prestations d?abonnement à des revues françaises et étrangères pour les établissements hospitaliers membres du GCS UNIHA.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Abonnement a des revues françaises
Description du marché:
Support papier seul / support papier + support électronique / support électronique seul
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
📦
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires mentionnés à l'annexe 1 du CCAP (liste de tous les établissements adhérents au GCS uniha)
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères Techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Abonnement a des revues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Critères Techniques - se reporter au règlement de la consultation
Critères RSE se reporter au règlement de la consultation
se reporter au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gcs uniha
Numéro d'enregistrement national:
13000222300027
Adresse postale: 9 rue des tuiliers
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laetitia RUBEAUX
Courrier électronique: laetitia.rubeaux@uniha.org 📧
Téléphone: +33 240846028 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
176900005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA)
Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA)
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne »
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 147-456315 (2024-07-26)
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