ISTRES CAUCADIS : AO MO CONCEPTION
ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
ISTRES CAUCADIS : MARCHE PRIVE DE MAITRISE D'OEUVRE DE CONCEPTION
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Istres caucadis : ao mo conception
Numéro de référence:
Brève description: ISTRES CAUCADIS : MARCHE PRIVE DE MAITRISE D'OEUVRE DE CONCEPTION
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Titre: Mo conception
Description du marché: MO CONCEPTION
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: CAPACITES ECONOMIQUES - FINANCIERES - TECHNIQUES - PROFESSIONNELLES
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1175 Petite Route des Milles
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aline.soyez@arcadevyvpromotion.fr 📧
Téléphone: +33 413570462 📞
Fax: +33 413570462 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal de commerce d aix en provence
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13100
Commune postale: Aix en provence cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rcs@greffe-tc-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 082514995 📞
URL: https://www.greffe-tc-aixenprovence.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 040-118264 (2024-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Istres caucadis : ao mo conception
Numéro de référence:
ISTRES CAUCADIS
Brève description: ISTRES CAUCADIS : MARCHE PRIVE DE MAITRISE D'OEUVRE DE CONCEPTION
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
MO CONCEPTION
Titre: Mo conception
Description du marché: MO CONCEPTION
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: CAPACITES ECONOMIQUES - FINANCIERES - TECHNIQUES - PROFESSIONNELLES
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Numéro d'enregistrement national:
904925864
Adresse postale: 1175 Petite Route des Milles
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aline.soyez@arcadevyvpromotion.fr 📧
Téléphone: +33 413570462 📞
Fax: +33 413570462 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal de commerce d aix en provence
Numéro d'enregistrement national:
842 347 940
Code postal: 13100
Commune postale: Aix en provence cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rcs@greffe-tc-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 082514995 📞
URL: https://www.greffe-tc-aixenprovence.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 040-118264 (2024-02-23)
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