Inventaires de terrain : faune, flore et vie du sol des agrosystèmes prairiaux du Grand Est

Parc Naturel Régional de Lorraine

Inventaires de terrain : faune, flore et vie du sol des agrosystèmes prairiaux du Grand Est

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-19 Avis de marché
Avis de marché (2024-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Inventaires de terrain : faune, flore et vie du sol des agrosystèmes prairiaux du Grand Est
Numéro de référence: 2024-02
Brève description:
Inventaires de terrain : faune, flore et vie du sol des agrosystèmes prairiaux du Grand Est
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de prospection scientifique 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024-02 LOT 1
Titre: Etude de la végétation prairiale
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ce lot a pour objectif de caractériser les évolutions interannuelles de la végétation des 60 prairies étudiées, afin d’y détecter d’éventuels changements qui seraient associés ou induits par le changement climatique.
Objectif social promu: Autre
Contratación de innovación: Les travaux, fournitures ou services acquis impliquent des activités de recherche et de développement.
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Adresse postale: 1 RUE DU QUAI 54700 PONT-A-MOUSSON LIEU INDIQUE EN ANNEXE
Code postal: 54700
Ville: Pont-a-mousson
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-11 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
L’article R. 2194-3 du code de la commande publique limite, sous conditions, à 50 % du montant du marché initial les modifications pouvant être apportés à un marché public.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-02 LOT 2
Titre: Etude des Lépidoptères
Description du marché:
Ce lot a pour objectif de caractériser les évolutions interannuelles des Lépidoptères sur les prairies étudiées, afin d’y détecter d’éventuels changements qui seraient associés aux changements climatiques.
Adresse postale: 1 RUE DU QUAI
Les lieux sont indiques en annexe du cctp
Autres informations sur le renouvellement:
L'article R. 2194-3 du code de la commande publique limite, sous conditions, à 50% du montant du marché initial les modifications pouvant être apportés à un marché public.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-02 LOT 3
Titre: Inventaire de la pédofaune
Description du marché:
Ce lot a pour objectif de caractériser les évolutions interannuelles des vers de terre sur les prairies étudiées, afin d’y détecter d’éventuels changements qui seraient associés aux changements climatiques.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’adaptation au changement climatique
Adresse postale: 1 RUE DU QUAI 54700 PONT-A-MOUSSON LIEUX INDIQUES EN ANNEXE
Autres informations sur le renouvellement:
L'article R. 2194-3 du code de la commande publique limite, sous conditions, à 50% du montant du marché initial les modifications pouvant être apportés ç un marché public.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024-04 LOT 4
Titre: Analyses du sol
Description du marché:
Ce lot a pour objectif de caractériser les sols prélevés d’un point de vue agronomique en lien avec le changement climatique.
Adresse postale: 1 RUE DU QUAI 54700 PONT A MOUSSON LIEUX INDIQUES EN ANNEXE
Autres informations sur le renouvellement:
L'article R.2194-3 du code de la commande publique limite, sous conditions, à 50 % du montant du marché initial les modifications pouvant être apportés à un marché public.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lieu d'exécution défini à l'annexe 2 du CCTP
Adresse postale: Département : Ardennes, Aube, Bas-Rhin, Haute-Marne, Haut-Rhin, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Autre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Description des motifs d'exclusion: voir RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Parc Naturel Régional de Lorraine
Numéro d'enregistrement national: 25540371900016
Adresse postale: 1 Rue du Quai
Code postal: 54700
Commune postale: Pont-à-Mousson
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: severine.huaux@pnr-lorraine.com 📧
Téléphone: +33 383816767 📞
Fax: +33 383816767 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.pnr-lorraine.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: Feder
Autres informations sur les fonds de l’UE: A HAUTEUR DE 60%
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Nancy 5 place de la Carrière CO N° 20038 Nancy 54036 Nancy Cedex Téléphone : 03 83 17 43 43 Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr Télécopie : 03 83 17 43 50 Site internet : nancy.tribunal-administratif.fr
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 015-042406 (2024-01-19)
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Région:
France Grand Est Lorraine Meurthe-et-Moselle
Produits/services:
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