Impression des revues de l'ENS de Lyon

Ecole normale supérieure de Lyon

La présente consultation concerne l'impression des revues de l'ENS de Lyon. Le présent contrat comprend l'impression, la finition, le façonnage de revues et, en variante facultative, le routage et l'affranchissement des revues. La consultation comprend une demande d'échantillon (se référer au règlement de la consultation). Le contrat sera un accord-cadre non-alloti à bons de commande mono-attributaire, sans minimum avec un maximum pour la durée totale du contrat (y compris reconduction(s))

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-15 Avis de marché
2024-10-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression des revues de l'ENS de Lyon
Numéro de référence: 2024-05
Brève description:
La présente consultation concerne l'impression des revues de l'ENS de Lyon. Le présent contrat comprend l'impression, la finition, le façonnage de revues et, en variante facultative, le routage et l'affranchissement des revues. La consultation comprend une demande d'échantillon (se référer au règlement de la consultation). Le contrat sera un accord-cadre non-alloti à bons de commande mono-attributaire, sans minimum avec un maximum pour la durée totale du contrat (y compris reconduction(s))
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne: 2024-05
Informations complémentaires:
Il est prévu une variante facultative. Chaque opérateur économique doit présenter une offre entièrement conforme à la solution de base. De plus, le soumissionnaire pourra répondre à la variante suivante : rouage et affranchissement prévues au CCTP. L'acheteur pourra émettre des bons de commande à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2024. Le contrat est reconductible tacitement 2 fois par période(s) successive(s) de 12 mois correspondant chacune à une année civile, soit une fin de contrat au plus tard le 31/12/2026. Condition particulière d'exécution : En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du contrat, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
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Site principal ou lieu d'exécution: Se référer au CCAP
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale - appréciée au regard du mémoire technique en fonction des sous-critères énoncés dans le RC
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle: Liste et description succincte des critères de sélection: document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :- B2 Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- B3 Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: Liste et description succincte des conditions: A - document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :- A1 Une " lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants " imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques - DC 1(*) (ou engagement équivalent), dument complété. B -document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :- B1 Une "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques DC2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2 et i c - document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant :Pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre : -C1 Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant ;-C2 Une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail -C3 La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché. (*) Ces documents sont joints en annexe du règlement de la consultation
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Motif d'exclusion: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le règlement de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: École Normale Supérieure de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 13000812100019
Adresse postale: 15, parvis René Descartes - BP 7000
Code postal: 69342
Commune postale: Lyon Cedex 07
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emmanuel Trizac, Président de l'ENS de Lyon
Courrier électronique: marches.publics@ens-lyon.fr 📧
Téléphone: 0437376608 📞
URL: http://www.ens-lyon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2543006&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2543006&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 096-292059 (2024-05-15)
Avis d'attribution de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-02 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-05 Impression des revues de l'ENS de Lyon
Date de conclusion du contrat: 2024-10-02 📅
Titre: Impression des revues de l'ENS de Lyon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de base OTT IMPRIMEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ott imprimeurs sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Ott imprimeurs sas
Numéro d'enregistrement national: 49332304200017
Adresse postale: PAE Les Pins
Code postal: 67319
Commune postale: WASSELONNE Cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BENDELE Denis
Courrier électronique: denis.bendele@ott-imprimeurs.fr 📧
Téléphone: 0388591122 📞
URL: https://www.ott-imprimeurs.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités de consultation du contrat : prendre rendez-vous à l'adresse marches.publics@ens-lyon.fr Conclusion du contrat le 02/10/2024
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 199-615749 (2024-10-09)
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Produits/services:
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