Groupement de commande de produits pétroliers, AD Blue, plaquette et granules à bois pour le territoire de la Communauté de communes des vallées de Thones. Les quantités estimatives sont indiquées dans le RC
Communauté de communes des vallées de Thônes
La consultation concerne la passation d'un groupement de commandes sous la forme d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits pétroliers, AD Blue, plaquette et granules à bois. La consultation est divisée en deux lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commande de produits pétroliers, AD Blue, plaquette et granules à bois pour le territoire de la Communauté de communes des vallées de Thones. Les quantités estimatives sont indiquées dans le RC
Numéro de référence: CCVT-2024-09
Brève description:
“La consultation concerne la passation d'un groupement de commandes sous la forme d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pétrole et distillats 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le lot 1 concerne la fourniture de gasoil ad blue, les caractéristiques et quantitées sont indiquées dans le RC”
Informations complémentaires:
“Les quantités à fournir ainsi que les membres du groupements sont indiqués dans le réglement de la consultation. Le marché contient des reconductions”
Produits/services supplémentaires: Pétrole et distillats 📦
Produits/services supplémentaires: Bois de chauffage 📦
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-23 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot 2 correspond à la fourniture de plaquettes et de granules, les caractéristiques sont mentionnées dans le réglement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Thones
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf. Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Rc”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Rc”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Vallées de Thônes
Numéro d'enregistrement national: 24740061700012
Adresse postale: 14 rue Bienheureux Pierre Favre
Code postal: 74230
Commune postale: Thônes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sezzaid@ccvt.fr 📧
Téléphone: 0450321359 📞
URL: http://www.ccvt.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=64488 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=64488 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 64835
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 053-156084 (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commande de produits pétroliers, AD Blue, plaquette et granules à bois pour le territoire de la Communauté de communes des vallées de Thones. Les quantités estimatives sont indiquées dans le RC
Numéro de référence: CCVT-2024-09
Brève description:
“La consultation concerne la passation d'un groupement de commandes sous la forme d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pétrole et distillats 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le lot 1 concerne la fourniture de gasoil ad blue, les caractéristiques et quantitées sont indiquées dans le RC”
Informations complémentaires:
“Les quantités à fournir ainsi que les membres du groupements sont indiqués dans le réglement de la consultation. Le marché contient des reconductions”
Produits/services supplémentaires: Pétrole et distillats 📦
Produits/services supplémentaires: Bois de chauffage 📦
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-23 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot 2 correspond à la fourniture de plaquettes et de granules, les caractéristiques sont mentionnées dans le réglement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Thones
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf. Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Rc”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Rc”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Vallées de Thônes
Numéro d'enregistrement national: 24740061700012
Adresse postale: 14 rue Bienheureux Pierre Favre
Code postal: 74230
Commune postale: Thônes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sezzaid@ccvt.fr 📧
Téléphone: 0450321359 📞
URL: http://www.ccvt.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=64488 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=64488 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 64835
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 053-156084 (2024-03-12)
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