Gestion globale du dispositif tickets loisirs jeunes de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais
Caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais
Gestion globale du dispositif tickets loisirs jeunes pour le compte de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • APIC Entreprise Adaptée
- • Atalian Propreté
- • CLAIR & NET
- • Docaposte Applicam
- • Europe Services Propreté
- • GSF Stella
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-18 | Avis de marché |
| 2024-06-03 | Avis de marché |
| 2025-02-05 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion globale du dispositif tickets loisirs jeunes de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services financiers et d'assurance 📦
Description
Identifiant interne:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-20 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Conditions requises décrites dans le règlement de la consultation du DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais Rue de Beauffort
Code postal: 62015
Commune postale: Arras cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches@caf62.caf.fr 📧
Téléphone: 0321245367 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_acMaLOSwOj 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_acMaLOSwOj 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-106396 (2024-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion globale du dispositif tickets loisirs jeunes de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais
Numéro de référence:
AO/2024/TICKETSLOISIRSJEUNES
Brève description:
Gestion globale du dispositif tickets loisirs jeunes pour le compte de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais
Type de contrat: Services
Produits/services: Services financiers et d'assurance 📦
Description
Identifiant interne:
AO/2024/TICKETSLOISIRSJEUNES
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-20 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Conditions requises décrites dans le règlement de la consultation du DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
53421405100011
Adresse postale: Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais Rue de Beauffort
Code postal: 62015
Commune postale: Arras cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches@caf62.caf.fr 📧
Téléphone: 0321245367 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_acMaLOSwOj 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_acMaLOSwOj 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du marché.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Le marché est conclu pour une période de 19 mois à compter du 01.05.2024 et pourra être renouvelé deux fois par reconduction expresse, pour une même durée soit 19 mois, sans toutefois que la durée totale du marché ne puisse excéder 43 mois.
En application des dispositions des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause environnementale obligatoire.
Les variantes sont autorisées dans les conditions définies au règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590111500014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret no 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par: — un référé précontractuel avant la signature du marché; — un référé contractuel après la signature du marché.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-106396 (2024-02-18)
Avis de marché (2024-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services de nettoyage des locaux et des vitres pour le compte des Caisses d'Allocations Familiales membres du groupement de commandes
Numéro de référence:
Brève description:
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Services de nettoyage des locaux de la CAF de l'Oise
Description du marché: Lot n° 3 : Services de nettoyage des locaux de la CAF de l'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Services de nettoyage des locaux et des vitres de la CAF de la Somme
Description du marché: Lot n° 5 : Services de nettoyage des locaux et des vitres de la CAF de la Somme
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Services de nettoyage des locaux de la CAF du Pas-de-Calais
Description du marché: Lot n° 1 : Services de nettoyage des locaux de la CAF du Pas-de-Calais
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Services de nettoyage des vitres de la CAF de l'Oise
Description du marché: Lot n° 4 : Services de nettoyage des vitres de la CAF de l'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Services de nettoyage des locaux de l'Antenne Caf@Béthune de la CAF du Pas-de-Calais : marché réservé aux structures du handicap
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 16:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ptizX_sMSo 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 108-331366 (2024-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services de nettoyage des locaux et des vitres pour le compte des Caisses d'Allocations Familiales membres du groupement de commandes
Numéro de référence:
AO/2024/NETTOYAGE
Brève description:
Prestations de services de nettoyage des locaux et des vitres pour le compte des Caisses d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais, de l'Oise et de la Somme membres du groupement de commandes
Produits/services: Services de nettoyage
📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 3 : Services de nettoyage des locaux de la CAF de l'Oise
Titre: Services de nettoyage des locaux de la CAF de l'Oise
Description du marché: Lot n° 3 : Services de nettoyage des locaux de la CAF de l'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 5 : Services de nettoyage des locaux et des vitres de la CAF de la Somme
Titre: Services de nettoyage des locaux et des vitres de la CAF de la Somme
Description du marché: Lot n° 5 : Services de nettoyage des locaux et des vitres de la CAF de la Somme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 1 : Services de nettoyage des locaux de la CAF du Pas-de-Calais
Titre: Services de nettoyage des locaux de la CAF du Pas-de-Calais
Description du marché: Lot n° 1 : Services de nettoyage des locaux de la CAF du Pas-de-Calais
4️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 4 : Services de nettoyage des vitres de la CAF de l'Oise
Titre: Services de nettoyage des vitres de la CAF de l'Oise
Description du marché: Lot n° 4 : Services de nettoyage des vitres de la CAF de l'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 2 : Services de nettoyage des locaux de l'Antenne Caf@Béthune de la CAF du Pas-de-Calais : marché réservé aux structures du handicap
Titre: Services de nettoyage des locaux de l'Antenne Caf@Béthune de la CAF du Pas-de-Calais : marché réservé aux structures du handicap
Description du marché:
Lot n° 2 : Services de nettoyage des locaux de l'Antenne Caf@Béthune de la CAF du Pas-de-Calais : marché réservé aux structures du handicap
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire avec un seul attributaire par lot et sera exécuté dans les conditions définies dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), au moyen de bons de commande émis par les organismes membres du groupement de commandes.
L'accord-cadre est passé sous la forme d'un groupement de commandes défini à l'article 19 de l'arrêté du 19 juillet 2018 portant réglementation sur les marchés des organismes de sécurité sociale et aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique. Ce groupement de commandes comprend 3 organismes adhérents : les Caisses d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais, de l'Oise et de la Somme. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais qui a reçu compétence pour gérer la présente procédure de consultation.
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur défini à l'article 4.3 du Cahier des clauses administratives particulières (Ccap).
L'accord-cadre est exécutoire et prend effet le 1er octobre 2024.
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa date d'effet et pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, pour une même durée soit une année (1) selon les modalités prévues au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), sans toutefois que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans (4).
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 16:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Description des motifs d'exclusion:
Conditions de participations requises décrites dans le règlement de la consultation du DCE
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ptizX_sMSo 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont renseignées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.
Les lieux d'exécution des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
En application des dispositions des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause environnementale obligatoire applicable pour l'ensemble des lots du marché et une clause sociale d'insertion par l'activité économique applicable uniquement aux lots n° 1, 3 et 5 du marché.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Pour des raisons de sécurité liées à la confidentialité des locaux, les modalités particulières d'obtention des plans et surfaces des lots du marché sont renseignées à l'annexe 3 du Règlement de la consultation.
Les modalités de visite des sites par les candidats sont définies à l'annexe 2 du règlement de la consultation.
Étant précisé que la présente procédure comporte un lot n° 6 qualifié de "petit lot" en application de l'article R2123-1 du Code de la commande publique et qui fera l'objet d'une procédure de consultation distincte sous la forme d'un marché à procédure adaptée.
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret no 2009-1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par: un référé précontractuel avant la signature du marché; un référé contractuel après la signature du marché.
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Avis d'attribution de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 172 730 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60 points) appréciée au regard 1) De la méthodologie mise en oeuvre pour réaliser les prestations (15 points)
2) Des outils techniques de gestion du dispositif proposés (20 points)
3) Des contrôles de sécurité et de fiabilité proposés dans la réalisation des prestations (15 points)
4) De l'organisation mise en place pour réaliser les prestations (10 points)
Développement durable (5 points)
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 172 730 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Docaposte applicam
Nom et adresse du contractant
Nom: Docaposte applicam
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 avenue Sébastopol
Code postal: 57070
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 106396-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 13 Avenue du peuple Belge
Code postal: 59034
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Téléphone: +33 320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 026-080860 (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 172 730 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60 points) appréciée au regard 1) De la méthodologie mise en oeuvre pour réaliser les prestations (15 points)
2) Des outils techniques de gestion du dispositif proposés (20 points)
3) Des contrôles de sécurité et de fiabilité proposés dans la réalisation des prestations (15 points)
4) De l'organisation mise en place pour réaliser les prestations (10 points)
Développement durable (5 points)
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
AO/2024/TICKETSLOISIRSJEUNES
Date de conclusion du contrat: 2024-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 172 730 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AO/2024/TICKETSLOISIRSJEUNES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Docaposte applicam
Nom et adresse du contractant
Nom: Docaposte applicam
Numéro d'enregistrement national:
33966260300069
Adresse postale: 2 avenue Sébastopol
Code postal: 57070
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 106396-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période de 19 mois à compter du 01.05.2024 et pourra être renouvelé deux fois par reconduction expresse, pour une même durée soit 19 mois, sans toutefois que la durée totale du marché ne puisse excéder 43 mois. En application des dispositions des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause environnementale obligatoire.
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Adresse postale: 13 Avenue du peuple Belge
Code postal: 59034
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Téléphone: +33 320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590111500931
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les modalités de recours sont mentionnées aux articles L. 14411 à L. 14413 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009515 du 7.5.2009 et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009 1456 du 27.11.2009. Les recours peuvent être introduits par : un référé précontractuel avant la
signature du marché, un référé contractuel après la signature du marché.
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Avis d'attribution de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 100 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 1 : Services de nettoyage des locaux de la CAF du Pas-de-Calais
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique (55 points) appréciée au regard 1) De l'organisation et du dispositif d'encadrement mis en oeuvre (20 points)
2) De la cohérence des moyens humains oeuvrants proposés (20 points)
3) Des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations (5 points)
4) De la procédure de contrôle qualité et de suivi des prestations proposée (10 points)
Développement durable (15 points)
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 2 : Services de nettoyage des locaux de l'Antenne Caf@Béthune de la CAF du Pas-de-Calais : marché réservé aux structures du handicap
Informations complémentaires:
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 3 : Services de nettoyage des locaux de la CAF de l'Oise
Informations complémentaires:
Titre: Lot n° 4 : Services de nettoyage des vitres de la CAF de l'Oise
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (50 points) appréciée au regard 1) Du dispositif d'encadrement mis en oeuvre et de l'équipe d'intervention - personnel proposé (40 points)
2) Des moyens matériels et d'élévation affectés à la réalisation des prestations (10 points)
Développement durable (20 points)
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 5 : Services de nettoyage des locaux et des vitres de la CAF de la Somme
Informations complémentaires:
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Europe services proprete
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe services proprete
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Martin Luther King
Code postal: 91170
Commune postale: Viry-Châtillon
Région: Essonne 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 85 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 85 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: APIC Entreprise adaptée
Nom et adresse du contractant
Nom: APIC Entreprise Adaptée
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 120 rue du 11 Novembre
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atalian proprete
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 rue Ampère
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 55 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Clair&net
Nom et adresse du contractant
Nom: Clair & net
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue des Cèdres
Code postal: 60150
Commune postale: Montmacq
Région: Oise 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gsf stella
Nom et adresse du contractant
Nom: Gsf stella
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 avenue d'Italie - Vallée des Vignes
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 331366-2024
Autres acheteurs:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2025/S 026-081477 (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 100 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
AO/2024/NETTOYAGE
Titre: Lot n° 1 : Services de nettoyage des locaux de la CAF du Pas-de-Calais
Informations complémentaires:
Lieux d'exécution des prestations : sites concernés de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais dans le département du Pas-de-Calais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (55 points) appréciée au regard 1) De l'organisation et du dispositif d'encadrement mis en oeuvre (20 points)
2) De la cohérence des moyens humains oeuvrants proposés (20 points)
3) Des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations (5 points)
4) De la procédure de contrôle qualité et de suivi des prestations proposée (10 points)
Développement durable (15 points)
Description
Identifiant interne:
AO/2024/NETTOYAGE2
Titre: Lot n° 2 : Services de nettoyage des locaux de l'Antenne Caf@Béthune de la CAF du Pas-de-Calais : marché réservé aux structures du handicap
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution des prestations : l'Antenne Caf@Béthune de la CAF du Pas-de-Calais.
En application de l'article L2113-12 du Code de la commande publique, le lot n° 2 « Services de nettoyage des locaux de l'Antenne Caf@Béthune de la CAF du Pas-de-Calais » est exclusivement réservé aux structures du handicap : entreprises adaptées (EA), établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou équivalent du secteur du handicap.
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AO/2024/NETTOYAGE3
Titre: Lot n° 3 : Services de nettoyage des locaux de la CAF de l'Oise
Informations complémentaires:
Lieux d'exécution des prestations : sites concernés de la Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise dans le département de l'Oise.
Identifiant interne: AO/2024/NETTOYAGE4
Titre: Lot n° 4 : Services de nettoyage des vitres de la CAF de l'Oise
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (50 points) appréciée au regard 1) Du dispositif d'encadrement mis en oeuvre et de l'équipe d'intervention - personnel proposé (40 points)
2) Des moyens matériels et d'élévation affectés à la réalisation des prestations (10 points)
Développement durable (20 points)
Description
Identifiant interne:
AO/2024/NETTOYAGE5
Titre: Lot n° 5 : Services de nettoyage des locaux et des vitres de la CAF de la Somme
Informations complémentaires:
Lieux d'exécution des prestations : sites concernés de la Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise dans le département de la Somme
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire avec un seul attributaire par lot et sera exécuté dans les conditions définies dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), au moyen de bons de commande émis par les organismes membres du groupement de commandes. L'accord-cadre est passé sous la forme d'un groupement de commandes défini à l'article 19 de l'arrêté du 19 juillet 2018 portant réglementation sur les marchés des organismes de sécurité sociale et aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique. Ce groupement de commandes comprend 3 organismes adhérents : les Caisses d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais, de l'Oise et de la Somme. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais qui a reçu compétence pour gérer la présente procédure de consultation. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur défini à l'article 4.3 du Cahier des clauses administratives particulières (Ccap). L'accord-cadre est exécutoire et prend effet le 1er octobre 2024. L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an (1) à compter de sa date d'effet et pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, pour une même durée soit une année (1) selon les modalités prévues au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), sans toutefois que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans (4).
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Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
AO/2024/NETTOYAGE
Date de conclusion du contrat: 2024-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AO/2024/NETTOYAGE1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Europe services proprete
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe services proprete
Numéro d'enregistrement national:
42388893200088
Adresse postale: 1 rue Martin Luther King
Code postal: 91170
Commune postale: Viry-Châtillon
Région: Essonne 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 85 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 85 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AO/2024/NETTOYAGE2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: APIC Entreprise adaptée
Nom et adresse du contractant
Nom: APIC Entreprise Adaptée
Numéro d'enregistrement national:
78393828500120
Adresse postale: 120 rue du 11 Novembre
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AO/2024/NETTOYAGE3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atalian proprete
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Numéro d'enregistrement national:
39950664100501
Adresse postale: 56 rue Ampère
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 55 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AO/2024/NETTOYAGE4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Clair&net
Nom et adresse du contractant
Nom: Clair & net
Numéro d'enregistrement national:
84457225500017
Adresse postale: 2 rue des Cèdres
Code postal: 60150
Commune postale: Montmacq
Région: Oise 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AO/2024/NETTOYAGE5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gsf stella
Nom et adresse du contractant
Nom: Gsf stella
Numéro d'enregistrement national:
50210747700114
Adresse postale: 5 avenue d'Italie - Vallée des Vignes
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 331366-2024
Autres acheteurs:
Organisme adhérent du groupement de commandes concerné par le présent lot : la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont renseignées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot. Les lieux d'exécution des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot. En application des dispositions des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause environnementale obligatoire applicable pour l'ensemble des lots du marché et une clause sociale d'insertion par l'activité économique applicable uniquement aux lots n° 1, 3 et 5 du marché. Étant précisé que la présente procédure comporte un lot n° 6 qualifié de "petit lot" en application de l'article R2123-1 du Code de la commande publique et qui fera l'objet d'une procédure de consultation distincte sous la forme d'un marché à procédure adaptée.
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