Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté
Mauges Communauté
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les prestations de gestion des boues des stations d'épuration des communes d'Orée d'Anjou, Montrevault sur Evre, Mauges Sur Loire, Chemillé en Anjou et Beaupréau en Mauges sur le territoire de Mauges Communauté : Tranche ferme - Gestion des boues liquides et pâteuses chaulées en épandage - Gestion des boues pâteuses non chaulées - Curage des lits et des filtres plantés en compostage - Curage et évacuation des boues de lagunes en épandage Tranche optionnelle - Déshydratation des boues liquides avec évacuation en compostage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination des boues
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services de transport des boues
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'évacuation des boues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté
Numéro de référence: 2024-03B457-L01/L03
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les prestations de gestion des boues des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination des boues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-03B457-L01
Titre: Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté Lot 1 Mauges-sur-Loire et Chemillé-en-Anjou
Valeur estimée hors TVA: 3 350 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les prestations de gestion des boues des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination des boues 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Services d'évacuation des boues 📦
Durée de l'accord: 5 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-03B457-L02
Titre: Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté Lot 2 Orée d'Anjou et Montrevault-sur-Evre
Valeur estimée hors TVA: 3 350 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les prestations de gestion des boues des...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne: 2024-03B457-L03
Titre: Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté Lot 3 Beaupreau-en-Mauges
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les prestations d'évacuation des boues des...”
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Informations complémentaires:
“test”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Services d'évacuation des boues 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-29 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-02-29 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Accord-cadre à bon de commande”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Ce marché est constitué d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle. La durée de l'accord-cadre est de 3 ans à compter de sa notification et pourra...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mauges Communauté
Numéro d'enregistrement national: 20006001000085
Adresse postale: 01 Rue Robert Schuman - La Loge
CS 60111 - Beaupreau
Code postal: 49600
Commune postale: Beaupreau-en-mauges
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DJONDO Akuété
Courrier électronique: fcp@maugescommunaute.fr 📧
Téléphone: +33 241717710 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6896_991922.html 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 016-046136 (2024-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté
Numéro de référence: 2024-03B457-L01/L03
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les prestations de gestion des boues des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination des boues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-03B457-L01
Titre: Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté Lot 1 Mauges-sur-Loire et Chemillé-en-Anjou
Valeur estimée hors TVA: 3 350 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les prestations de gestion des boues des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination des boues 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Services d'évacuation des boues 📦
Durée de l'accord: 5 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-03B457-L02
Titre: Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté Lot 2 Orée d'Anjou et Montrevault-sur-Evre
Valeur estimée hors TVA: 3 350 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les prestations de gestion des boues des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne: 2024-03B457-L03
Titre: Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté Lot 3 Beaupreau-en-Mauges
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les prestations d'évacuation des boues des...”
Informations complémentaires:
“test”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Services d'évacuation des boues 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-29 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-02-29 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Accord-cadre à bon de commande”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Ce marché est constitué d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle. La durée de l'accord-cadre est de 3 ans à compter de sa notification et pourra...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mauges Communauté
Numéro d'enregistrement national: 20006001000085
Adresse postale: 01 Rue Robert Schuman - La Loge
CS 60111 - Beaupreau
Code postal: 49600
Commune postale: Beaupreau-en-mauges
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DJONDO Akuété
Courrier électronique: fcp@maugescommunaute.fr 📧
Téléphone: +33 241717710 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6896_991922.html 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 016-046136 (2024-01-22)
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