Fournitures et livraison d'équipements de collecte pour le tri des déchets sur l'espace public
Grand Avignon
Consultation lancée par un groupement de commandes. Il s'agit d'un marché groupé avec 11 communes du Grand Avignon, dont le coordonnateur est le Grand Avignon (Délibération n°9 Bureau du 25 septembre 2024). Les communes suivantes : Le Pontet, Vedène, Entraigues-sur-la-Sorgue, Morières-Lès-Avignon, Velleron, Sauveterre, Jonquerettes, Pujaut, Villeneuve-lez-Avignon, Rochefort-du-Gard et Saint-Saturnin-les-Avignon souhaitent acquérir des corbeilles simple et double-flux ainsi que des abris bacs pour le développement du tri sur l'espace public. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chacun des membres du groupement émet des bons de commande pour les besoins qui lui sont propres. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-16 | Avis de marché |
| 2025-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraison d'équipements de collecte pour le tri des déchets sur l'espace public
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 674 375 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Corbeilles simple flux de type mobile - flux emballages valorisables (EMB)
Valeur estimée hors TVA: 16 500 EUR 💰
Description du marché: Corbeilles simple flux de type mobile - flux emballages valorisables (EMB)
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire des membres du groupement
Code postal: 84000
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Corbeilles double flux : Flux Ordures ménagères résiduelles (OMR) et Emballages valorisables (EMB)
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abris bacs double flux : Flux Ordures ménagères résiduelles (OMR) et Emballages valorisables (EMB)
Valeur estimée hors TVA: 157 875 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège administratif
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-28 08:00:00 📅
Lieu: Siège administratif
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Avignon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries
Code postal: 84911
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ACHARD Gilbert
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0490844700 📞
Fax: 0490844715 📠
URL: http://www.grandavignon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1574736 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1574736 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-775545 (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraison d'équipements de collecte pour le tri des déchets sur l'espace public
Numéro de référence:
24FC038
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.
Il s'agit d'un marché groupé avec 11 communes du Grand Avignon, dont le coordonnateur est le Grand Avignon (Délibération n°9 Bureau du 25 septembre 2024). Les communes suivantes : Le Pontet, Vedène, Entraigues-sur-la-Sorgue, Morières-Lès-Avignon, Velleron, Sauveterre, Jonquerettes, Pujaut, Villeneuve-lez-Avignon, Rochefort-du-Gard et Saint-Saturnin-les-Avignon souhaitent acquérir des corbeilles simple et double-flux ainsi que des abris bacs pour le développement du tri sur l'espace public.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chacun des membres du groupement émet des bons de commande pour les besoins qui lui sont propres.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 674 375 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Corbeilles simple flux de type mobile - flux emballages valorisables (EMB)
Valeur estimée hors TVA: 16 500 EUR 💰
Description du marché: Corbeilles simple flux de type mobile - flux emballages valorisables (EMB)
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire des membres du groupement
Code postal: 84000
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Corbeilles double flux : Flux Ordures ménagères résiduelles (OMR) et Emballages valorisables (EMB)
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Corbeilles double flux : Flux Ordures ménagères résiduelles (OMR) et Emballages valorisables (EMB)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Abris bacs double flux : Flux Ordures ménagères résiduelles (OMR) et Emballages valorisables (EMB)
Valeur estimée hors TVA: 157 875 EUR 💰
Description du marché:
Abris bacs double flux : Flux Ordures ménagères résiduelles (OMR) et Emballages valorisables (EMB)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège administratif
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-28 08:00:00 📅
Lieu: Siège administratif
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Les éléments à transmettre dans le cadre de la candidature sont indiqués dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les éléments à transmettre dans le cadre de la candidature sont indiqués dans le règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Financement sur fonds propres pris sur le budget de chacun des membres du groupement
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Avignon
Numéro d'enregistrement national:
53677
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries
Code postal: 84911
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ACHARD Gilbert
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0490844700 📞
Fax: 0490844715 📠
URL: http://www.grandavignon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1574736 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1574736 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
La valeur estimée du marché indiquée correspond au montant maximum de dépense possible sur la durée maximum envisageable
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Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
21951AF2-AC5D-CC01-38CBA1CDA2C52C8E
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-775545 (2024-12-16)
Avis d'attribution de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 674 375 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-07 📅
Titre: Corbeilles simple flux de type mobile - flux emballages valorisables (Emb)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Concerto sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 501 Che Du Marderic
Code postal: 84530
Commune postale: Villelaure
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bnerriere@concertosign.fr 📧
Téléphone: 0486781151 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 518 200 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 178 125 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Utpm environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte De Noyon
Code postal: 02380
Commune postale: Coucy-Le-Chateau-Auffrique
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: marche@utpm-environnement.fr 📧
Téléphone: 0323526800 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 775545-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 082-272919 (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 674 375 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24fc038.01
Date de conclusion du contrat: 2025-04-07 📅
Titre: Corbeilles simple flux de type mobile - flux emballages valorisables (Emb)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CONCERTO SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Concerto sas
Numéro d'enregistrement national:
1574736-1-1-1
Adresse postale: 501 Che Du Marderic
Code postal: 84530
Commune postale: Villelaure
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bnerriere@concertosign.fr 📧
Téléphone: 0486781151 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 518 200 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1574736-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 178 125 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
UTPM ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Utpm environnement
Numéro d'enregistrement national:
1574736-1-3-1
Adresse postale: Rte De Noyon
Code postal: 02380
Commune postale: Coucy-Le-Chateau-Auffrique
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: marche@utpm-environnement.fr 📧
Téléphone: 0323526800 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 775545-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués comprennent les maximums de dépense envisageable sur la durée maximale du marché et pour tous les membres du groupement de commande
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
39220A94-F72F-9251-3A8548E023140ADE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
39220AA5-EA01-26E2-99CFB25E04FE31E1
Source: OJS 2025/S 082-272919 (2025-04-25)
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