FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES

MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES

La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant central de la Ville du Chambon-Feugerolles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alpes Frais Production
• Atypique
• Bio à Pro
• de La Ferme Au Quartier
• ETABLISSEMENTS ARBONA
• La nature à table
• Pomona
• RHD Labo
• Société de Distribution Avicole SAS
• Sté d'exploitation des surgelés Disval et DS Rhône-Alpes
• tap Fruits

Qui ?

• MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-03	Avis de marché
2024-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrees alimentaires
Numéro de référence: VL2402
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant central de la Ville du Chambon-Feugerolles

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Epicerie et petit economat
Description du marché:

Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 80 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Adresse postale: Restaurant central Espace Rabelais - 30 rue Victor Hugo
Code postal: 42500
Ville: Le Chambon-Feugerolles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Surgelés
Description du marché:

Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 250 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Crèmerie générique
Description du marché:

Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 70 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Crèmerie Bio
Description du marché:

Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 27 400 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Boucherie fraîche
Description du marché:

Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 30 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Boucherie fraîche BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Volaille fraîche
Description du marché:

Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 13 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Charcuterie Traiteur
Description du marché:

Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 42 200 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Pâtisseries salées
Description du marché:

Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 18 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Fruits et légumes frais BIO
Description du marché:

Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 26 700 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Fruits et légumes frais et 4&5eme gamme
Description du marché:

Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 35 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Le pouvoir de signature engageant la personne autorisée à signer les marchés publics

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES
Numéro d'enregistrement national: 21420044600018
Adresse postale: Place Jean Jaurès
Code postal: 42500
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: mairie@lechambon.fr 📧
Téléphone: 0477403020 📞
URL: http://www.lechambon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=52676 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=52676 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature électronique du contrat par l'attributaire n'est exigée que pour les lots n°1, n°4 et n°7. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou dans le Dce), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les lots n°2, n°3, n°5, n°6, n°9, n°13, n°15, n°19, n°20 et n°21 font l'objet d'une procédure distincte de la présente consultation conformément aux articles R.2122-8 et R.2123-1 2°b du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2024 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. La durée de l'accord-cadre comprend les périodes de reconductions qui sont de trois fois un an. La date d'ouvertures des offres est donnée à titre indicatif

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 20256
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 129-399078 (2024-07-03)

Avis d'attribution de marché (2024-11-25)
Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024vl240201
Date de conclusion du contrat: 2024-11-07 📅
Titre: Epicerie et petit economat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LA NATURE A TABLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: La nature a table
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-1-1
Adresse postale: 28 Che Des Charassis
Code postal: 26600
Commune postale: Pont De L'Isere
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@natureatable.com 📧
Téléphone: 0475840344 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Sté d'Exploitation des Surgelés DISVAL et DS Rhône-Alpes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sté d'Exploitation des Surgelés DISVAL et DS Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-2-1
Adresse postale: 405 Rue Andre Turcat
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: afurnon@ds-restauration.com 📧
Téléphone: 0477343623 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: RHD LABO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Rhd labo
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-3-1
Adresse postale: 289 All De L Industrie
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Courrier électronique: direction@rhdlabo.fr 📧
Téléphone: 0427401025 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-4-1
Adresse postale: 29 Av Urbain Le Verrier
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: passionfroid_raa@sendao.fr 📧
Téléphone: 0472712424 📞
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-4-2

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: DE LA FERME AU QUARTIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: De la ferme au quartier
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-6-1
Adresse postale: 2 Esp Benevent
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Courrier électronique: commande@delafermeauquartier.org 📧
Téléphone: 0683321414 📞
Identifiant de l’offre: BIO A PRO
Nom: Bio a pro
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-6-2
Adresse postale: 32 Rue Des Ronzieres
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Courrier électronique: marchepublic@bioapro.com 📧
Téléphone: 0478820596 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Société de Distribution Avicole SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de Distribution Avicole SAS
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-7-1
Adresse postale: La Noelle
Code postal: 44150
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: marches@sda-volailles.fr 📧
Téléphone: 0251412638 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 200 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ALPES FRAIS PRODUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes frais production
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-9-1
Adresse postale: Bievre
Code postal: 38140
Commune postale: Rives
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@groupe-vt.com 📧
Téléphone: 0438022084 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 700 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-10-1
Identifiant de l’offre: ATYPIQUE
Nom: Atypique
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-10-2
Adresse postale: 254 Rue Vendome
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Courrier électronique: marchespublics@atypique.eco 📧
Téléphone: 0750080305 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS ARBONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements arbona
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-11-1
Adresse postale: 39 Rue Salvador Allende
Courrier électronique: livraisons@arbona-ets.fr 📧
Téléphone: 0477329419 📞
Identifiant de l’offre: TAP FRUITS
Nom: Tap fruits
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-11-2
Adresse postale: 9 Esp Benevent
Courrier électronique: tapfruits.compta@orange.fr 📧
Téléphone: 0477755167 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 685
Région: Loire 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 399078-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La valeur totale du marché indiquée correspond aux montants maximums de l'ensemble des lots pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. L'accord-cadre comporte 21 lots dont 10 lots qui ont été passés selon une procédure distincte conformément aux dispositions des articles R. 2122-8 et R. 2123-1 2°b du code de la commande publique. Les titulaires des lots n'ont pas déclaré de sous-traitant au moment de l'attribution de l'accord-cadre

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E3806097-02DC-3AAE-E6017503B449B729
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 231-723374 (2024-11-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)