Avis de marché (2024-07-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrees alimentaires
Reference number: VL2402
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant central de la Ville du Chambon-Feugerolles”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Produits alimentaires divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 80 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 250 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 70 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 27 400 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 30 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction”
Produits/services supplémentaires: Viande📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 13 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction”
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 42 200 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 18 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 26 700 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum annuel pour la période initiale est de 35 000 euro(s) HT et identique pour chaque période de reconduction” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- Le pouvoir de signature engageant la personne autorisée à signer les marchés publics
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
“La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas...”
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature électronique du contrat par l'attributaire n'est exigée que pour les lots n°1, n°4 et n°7. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou dans le Dce), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les lots n°2, n°3, n°5, n°6, n°9, n°13, n°15, n°19, n°20 et n°21 font l'objet d'une procédure distincte de la présente consultation conformément aux articles R.2122-8 et R.2123-1 2°b du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2024 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure.
La durée de l'accord-cadre comprend les périodes de reconductions qui sont de trois fois un an.
La date d'ouvertures des offres est donnée à titre indicatif
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 20256
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 129-399078 (2024-07-03)
Avis d'attribution de marché (2024-11-25) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024vl240201
Date de conclusion du contrat: 2024-11-07 📅
Titre: Epicerie et petit economat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: La nature a table
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-1-1
Adresse postale: 28 Che Des Charassis
Code postal: 26600
Commune postale: Pont De L'Isere
Région: Drôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@natureatable.com📧
Téléphone: 0475840344📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sté d'Exploitation des Surgelés DISVAL et DS Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-2-1
Adresse postale: 405 Rue Andre Turcat
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Région: Loire🏙️
Courrier électronique: afurnon@ds-restauration.com📧
Téléphone: 0477343623📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhd labo
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-3-1
Adresse postale: 289 All De L Industrie
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Courrier électronique: direction@rhdlabo.fr📧
Téléphone: 0427401025📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 800 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-4-1
Adresse postale: 29 Av Urbain Le Verrier
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: passionfroid_raa@sendao.fr📧
Téléphone: 0472712424📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: De la ferme au quartier
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-6-1
Adresse postale: 2 Esp Benevent
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Courrier électronique: commande@delafermeauquartier.org📧
Téléphone: 0683321414📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de Distribution Avicole SAS
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-7-1
Adresse postale: La Noelle
Code postal: 44150
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Région: Loire-Atlantique🏙️
Courrier électronique: marches@sda-volailles.fr📧
Téléphone: 0251412638📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 200 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes frais production
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-9-1
Adresse postale: Bievre
Code postal: 38140
Commune postale: Rives
Région: Isère🏙️
Courrier électronique: marches.publics@groupe-vt.com📧
Téléphone: 0438022084📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 700 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements arbona
Numéro d'enregistrement national: 52676-1-11-1
Adresse postale: 39 Rue Salvador Allende
Courrier électronique: livraisons@arbona-ets.fr📧
Téléphone: 0477329419📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 685
Région: Loire🏙️
“La valeur totale du marché indiquée correspond aux montants maximums de l'ensemble des lots pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 4...”
La valeur totale du marché indiquée correspond aux montants maximums de l'ensemble des lots pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
L'accord-cadre comporte 21 lots dont 10 lots qui ont été passés selon une procédure distincte conformément aux dispositions des articles R. 2122-8 et R. 2123-1 2°b du code de la commande publique.
Les titulaires des lots n'ont pas déclaré de sous-traitant au moment de l'attribution de l'accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E3806097-02DC-3AAE-E6017503B449B729
Région: Rhône🏙️
Source: OJS 2024/S 231-723374 (2024-11-25)