Fournitures de denrées alimentaires pour la mairie de Bouguenais

Mairie de Bouguenais

Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique. Accord-cadre multi-attributaire en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 338 000 euro(s) HT pour l'ensemble des lots, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-13.

Qui ?

• Mairie de Bouguenais

Qu'est-ce que c'est ?

• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-13	Avis de marché
2024-09-18	Avis de marché
2024-10-08	Avis de marché

Avis de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires pour la mairie de Bouguenais
Numéro de référence: 2025309
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 338 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 758
Titre: Fruits et légumes frais conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais conventionnels
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché peut être reconduit 1 fois tacitement pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 770
Titre: Bases culinaires, épices, préparations et ingrédients
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Bases culinaires, épices, préparations et ingrédients
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 776
Titre: Produits d'épicerie générique BIO
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'épicerie générique BIO
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 761
Titre: Produits cuisinés asiatiques
Valeur estimée hors TVA: 6 667 EUR 💰
Description du marché: Produits cuisinés asiatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 773
Titre: Charcuterie conventionnelle, labellisée, BIO
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie conventionnelle, labellisée, BIO
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 785
Titre: Saurisserie
Valeur estimée hors TVA: 3 333 EUR 💰
Description du marché: Saurisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 788
Titre: Viandes cuites sous vides
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes cuites sous vides
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 762
Titre: Produits alimentaires surgelés conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 91 667 EUR 💰
Description du marché: Produits alimentaires surgelés conventionnels
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 767
Titre: Viandes fraîches de boeuf, veau, agneaux conventionnelles et labellisées
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes fraîches de boeuf, veau, agneaux conventionnelles et labellisées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 790
Titre: Viandes fraîches de volailles BIO
Description du marché: Viandes fraîches de volailles BIO
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 792
Titre: Viandes fraîches de porc BIO
Description du marché: Viandes fraîches de porc BIO
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Prestataire Amo de l'Acheteur Public : Optimarché (www.opti-marche.com)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-18 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Bouguenais
Numéro d'enregistrement national: 79123
Adresse postale: 1 rue de la commune de Paris
Code postal: 44340
Commune postale: Bouguenais
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BASCOUL Fabrice
Courrier électronique: courriel@ville-bouguenais.fr 📧
Téléphone: 0240320006 📞
URL: https://www.bouguenais.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://opti-marche.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526352 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526352 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Prestataire Amo de l'Acheteur Public : Optimarché (www.opti-marche.com)
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 2ED188C2-E00C-7176-835A60AF4A6D3080
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2ED188B4-F343-11B8-59A5017C3734F4D7
Adresse postale: 6 Allee De L'Ile Gloriette
Code postal: 44000
Téléphone: 02 40 99 46 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 180-552662 (2024-09-13)

Avis de marché (2024-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 338 000 EUR 💰
Description
50 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
6 667 EUR 💰
25 000 EUR 💰
3 333 EUR 💰
15 000 EUR 💰
91 667 EUR 💰
10 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 552662-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 37A32798-BB0B-04C4-551EB4CD7047F576
Organe de révision
37A3278A-E49D-7165-833ED0C5D9272F30
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
37A327A7-F1F5-A480-1E6B1026FCE0FD0C

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Description: Au lieu de Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique. Accord-cadre multi-attributaire en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 338 000 euro(s) Ht pour l'ensemble des lots, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P, lire Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique. Accord-cadre multi-attributaire en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande publique Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 676 000 euro(s) Ht pour l'ensemble des lots, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans remise en concurrence. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P

Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 338 000,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 676 000,00 euro(s)

Lot n°758: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 50 000,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 120 000,00 euro(s)

Lot n°770: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 5 000,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 12 000,00 euro(s)

Lot n°776: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 30 000,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 72 000,00 euro(s)

Lot n°761: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 6 667,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 16 000,00 euro(s)

Lot n°773: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 25 000,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 60 000,00 euro(s)

Lot n°785: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 3 333,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 8 000,00 euro(s)

Lot n°788: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 15 000,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 36 000,00 euro(s)

Lot n°762: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 91 667,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 220 000,00 euro(s)

Lot n°767: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 10 000,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 24 000,00 euro(s)

Lot n°790: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 30 000,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 72 000,00 euro(s)

Lot n°792: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 15 000,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 36 000,00 euro(s)

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b1dd15ad-3eda-4848-bd66-92f7c5206a54-01
Source: OJS 2024/S 184-566444 (2024-09-18)

Avis de marché (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 338 000 EUR 💰
Description
50 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
6 667 EUR 💰
25 000 EUR 💰
3 333 EUR 💰
15 000 EUR 💰
91 667 EUR 💰
10 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 41FBA662-B202-5978-0DD4269743BAD567
Organe de révision
41FBA654-97CE-EB4C-1E47CF7EEA6C8BF9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
41FBA670-9A0B-5F05-E06B7F2E89044DDA

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

BPU lot Viandes fraîches de Bœuf, Veau et Agneau conventionnelles et labellisées: Au lieu de Bpu de Viandes fraîches de Boeuf, Veau et Agneau conventionnelles et labellisées - Sauté veau bas de carré épaule Vvf : produit obligatoire - Sauté veau bas de carré épaule Ue : produit obligatoire, lire Concernant le lot et le Bpu de Viandes fraîches de Boeuf, Veau et Agneau conventionnelles et labellisées, les deux produits suivants sont retirés des produits obligatoires : - Sauté veau bas de carré épaule Vvf : non-obligatoire - Sauté veau bas de carré épaule Ue : non-obligatoire Ces produits restent au Bpu en produits annexes

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b1dd15ad-3eda-4848-bd66-92f7c5206a54-01
Source: OJS 2024/S 198-612206 (2024-10-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)