FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L'AGRICULTURE CONVENTIONNELLE, BIOLOGIQUE, EN CIRCUITS COURTS, DIRECTS PRODUCTEURS

SIVAAD (83)

Appel d'offres passé par le SIVAAD en vue de l'attribution d'accords-cadres à bons de commandes, pour les entités territoriales adhérentes au groupement de commandes des collectivités territoriales du Var

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-13.

Qui ?

• SIVAAD (83)

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Huiles et graisses animales ou végétales brutes › Huiles animales ou végétales
• Lait et crème fraîche › Lait
• Légumes › Légumes-fruits
• Petits animaux › Lapins
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers divers › Crème glacée et produits similaires
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande d'agneau et de mouton
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Vins non aromatisés › Vin de table

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-13	Avis de marché

Avis de marché (2024-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrees alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique, en circuits courts, directs producteurs
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 36
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 36

1️⃣
Identifiant interne: DB01
Titre: Jambons, épaules, charcuteries, saucisseries, viandes cuites en frais 'BIO'
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: FILIERE BIOLOGIQUE
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: DB02
Titre: Viande fraîche de boeuf et veau "bio"
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: filière biologique
Produits/services supplémentaires:

Viande de bœuf 📦

Viande de veau 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: DB03
Titre: Viande fraîche de porc "BIO"
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: DB04
Titre: Viande fraîche d'agneau et mouton "BIO"
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: DB06
Titre: Viande fraîche de volailles "BIO"
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: DB09
Titre: Produits laitiers et ovoproduits frais "BIO"
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:

Produits laitiers 📦

Œufs 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: DB10
Titre: Pâtes alimentaires"BIO"
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: DB11
Titre: Fruits et légumes bruts, crus, cuits "BIO"
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: Filière biologique
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: DB12
Titre: Epicerie et conserves "BIO"
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: DB14
Titre: Produits d'alternative végétale "BIO"
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: DB15
Titre: Produits surgelés "BIO"
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: DB16
Titre: Produits alimentaires pour la petite enfance "BIO"
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Aliments pour nourrissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: DP01
Titre: Produits alimentaires en circuits courts, directs producteurs
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: circuits courts et directs producteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: DC01
Titre: Jambons, épaules, charcuteries, saucisseries, viandes cuites en frais
Description du marché: filière conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: DC02
Titre: Entrées froides façon traiteur
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: DC03
Titre: Viande fraîche de boeuf, piécée à la demande
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: DC04
Titre: Viande fraîche de veau, piécée à la demande
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: DC05
Titre: Viande fraîche d'agneau et de mouton, piécée à la demande
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: DC06
Titre: Viande fraîche de porc, piécée à la demande
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: DC08
Titre: Viande fraîche de volaille, de lapin,piécée à la demande et volailles entières prêtes à cuire
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:

Lapins 📦

Volaille 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: DC09
Titre: Produits frais de la mer
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: DC10
Titre: Fromages, beurres, margarines et produits similaires frais
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:

Beurre 📦

Fromages 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: DC11
Titre: Laits, crèmes, yaourts et autres produits laitiers fermentés frais
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:

Lait 📦

Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: DC12
Titre: Oeufs et ovoproduits
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: DC13
Titre: Pâtes alimentaires fraîches
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: DC14
Titre: Produits exotiques préparés frais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: DC15
Titre: Fruits et légumes frais, bruts, produits élaborés IV et V gammes
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: DC17
Titre: Epicerie, conserves, vins de table et boissons diverses
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:

Huiles animales ou végétales 📦

Vin de table 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: DC18
Titre: Produits alimentaires pour la petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: DC20
Titre: Viandes surgelées de boucherie
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: DC21
Titre: Viande surgelée de volaille
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: DC22
Titre: Produits surgelés de la mer
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: DC23
Titre: Fruits et légumes, crus ou cuits, surgelés
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:

Légumes-fruits 📦

Produits surgelés 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: DC24
Titre: Plats cuisinés surgelés et produits festifs salés
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: DC25
Titre: Produits de la panification, pâtisseries, gâteaux, desserts surgelés et produits festifs sucrés
Produits/services supplémentaires:

Produits surgelés 📦

Pâtisserie et gâteaux 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: DC26
Titre: Crèmes glacées et produits similaire
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:

Crème glacée et produits similaires 📦

Produits surgelés 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pour les entités adhérentes du Var
Code postal: 83430
Ville: Saint-mandrier
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-21 23:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIVAAD (83)
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Département: 83
Adresse postale: 1 place des Résistants
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.sivaad.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois à compter de la publicité
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-424204 (2024-07-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)