Fournitures de denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale municipale

Ville de Trans en Provence

Fournitures de denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale municipale

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-30 Avis de marché
Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale municipale
Numéro de référence: AOO 2024-01
Brève description:
Fournitures de denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale municipale
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 : Produits surgelés
Titre: Produits surgelés
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale municipale
Code postal: 83720
Ville: Trans-en-provence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
2 Renouvellements par tacite reconduction d'un an soit jusqu'au 31/12/2026 ou 31/12/2027
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2 : Boucherie, volaille et charcuterie fraiches
Titre: Boucherie, volaille et charcuterie fraiches
Description du marché: Boucherie, volaille et charcuterie fraiches
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les options
Description des options:
2 renouvellements par tacite reconduction d'un an soit jusqu'au 31/12/2026 ou 31/12/2027
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3 : Epicerie et boissons
Titre: Epicerie et boissons
Description du marché: Epicerie et boissons
Produits/services: Eau minérale 📦
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: CUISINE CENTRALE MUNICIPALE
Ville: Trans en provence
Informations sur les options
Description des options:
2 renouvellements par tacite reconduction d'un soit jusqu'au 31/12/2026 ou 31/12/2027
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4 : Beurre, oeufs, fromages
Titre: Beurre, oeufs, fromages
Description du marché: Beurre, oeufs, fromages
Produits/services: Beurre 📦
Produits/services supplémentaires:
Fromages 📦
Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5 : Fruits et légumes frais
Titre: Fruits et légumes frais
Description du marché: Fruits et légumes frais
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Autorisée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: vois dans les documents de la consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: une entreprise ou groupement d'entreprises
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Trans en Provence
Numéro d'enregistrement national: 21830141400015
Adresse postale: 25 avenue de la Gare
Code postal: 83720
Commune postale: Trans en Provence
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche.public@transenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 494606249 📞
Fax: +33 494606220 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.transenprovence.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir les documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 191-588343 (2024-09-30)
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