Fournitures d'arbres en mottes
Mairie de Cannes
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fournitures d'arbres en mottes Par période : Pour la Ville de CANNES : Montant minimum : 2 0000 euro(s) HT Montant maximum : 40 000 euro(s) HT Pour la CACPL : Montant minimum : 0 euro(s)Montant maximum : 4 000 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-29 | Avis de marché |
| 2025-02-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'arbres en mottes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Adresse postale: Direction des Espaces Verts - Pépinière Municipalech. de la plaine de Lavalquartier de l'Abadiecs 30140 06406 Cannes Cedexet ensemble du territoire communal
Code postal: 06406
Ville: Cannes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cannes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-07 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Cannes
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cannes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Cornut Gentille
Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: adjudicateur Le Pouvoir
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0497064550 📞
Fax: 0497064540 📠
URL: http://www.cannes.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1566741 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1566741 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de début du marché n'est donnée qu'à titre indicatif
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Cs 611039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 234-733361 (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'arbres en mottes
Numéro de référence:
20241149
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fournitures d'arbres en mottes
Par période :
Pour la Ville de CANNES :
Montant minimum : 2 0000 euro(s) HT
Montant maximum : 40 000 euro(s) HT
Pour la CACPL :
Montant minimum : 0 euro(s)Montant maximum : 4 000 euro(s) HT
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Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Description
Identifiant interne:
F-PF-1566741
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Adresse postale: Direction des Espaces Verts - Pépinière Municipalech. de la plaine de Lavalquartier de l'Abadiecs 30140 06406 Cannes Cedexet ensemble du territoire communal
Code postal: 06406
Ville: Cannes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cannes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-07 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Cannes
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement
- Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
- Financement sur fonds propres
- Prix unitaires révisables annuellement
- Aucune avance prévue
- Aucune de garantie financière
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cannes
Numéro d'enregistrement national:
55437
Adresse postale: Place Cornut Gentille
Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: adjudicateur Le Pouvoir
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0497064550 📞
Fax: 0497064540 📠
URL: http://www.cannes.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1566741 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1566741 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de début du marché n'est donnée qu'à titre indicatif
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
A823B917-B599-C0E6-82599E2FE9CB1BF7
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Cs 611039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 234-733361 (2024-11-29)
Avis d'attribution de marché (2025-02-26)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-11 📅
Titre: Fournitures d'arbres en mottes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25348.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cholat pepinieres
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 875 Che De La Cassine
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cholat-pepinieres.com 📧
Téléphone: 0479622533 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 733361-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 041-131165 (2025-02-26)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2024-1149
Date de conclusion du contrat: 2025-02-11 📅
Titre: Fournitures d'arbres en mottes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25348.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SARL CHOLAT PEPINIERES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cholat pepinieres
Numéro d'enregistrement national:
1566741-1-0-1
Adresse postale: 875 Che De La Cassine
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cholat-pepinieres.com 📧
Téléphone: 0479622533 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 733361-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de conclusion des contrats : les contrats Ville de Cannes et Cacpl ont été signés le 11/02/2025.
Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Pour la Ville de Cannes montant minimum par période 2 000 euros Ht/montant maximum par période 40 000 euros Ht;
Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 4 000 euros Ht;
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Numéro d'enregistrement national:
925EC909-B54B-6A9E-C68F7FD0B51CA306
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
925EC917-DA98-9971-52E06E90850F201B
Source: OJS 2025/S 041-131165 (2025-02-26)
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