Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance - Lots 5 et 7

Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché aura pour objet de confier à un titulaire les fournitures courantes des structures petite enfance de la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint Omer.Le marché est divisé en 10 lots (8 déjà attribués - 2 à attribuer) A l'issue de la procédure, les lot 1,2,3,4,6,8,9 et10 ont été attribués et les lots 5 et 7 ont été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. Par conséquent les lots suivants : Lot 5 : Fourniture d'activités motrices (modules mousse, sport et jeux de plein air) et Lot 7 : Fourniture de jeux et jouets sont relancé et font l'objet de la présente consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles et équipements de sport › Équipements de sports de plein air
• Jouets › Jeux
• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-19	Avis de marché
2025-04-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures courantes et services pour les structures de la petite enfance - Lots 5 et 7
Numéro de référence: 2024-68
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché aura pour objet de confier à un titulaire les fournitures courantes des structures petite enfance de la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint Omer.Le marché est divisé en 10 lots (8 déjà attribués - 2 à attribuer) A l'issue de la procédure, les lot 1,2,3,4,6,8,9 et10 ont été attribués et les lots 5 et 7 ont été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. Par conséquent les lots suivants : Lot 5 : Fourniture d'activités motrices (modules mousse, sport et jeux de plein air) et Lot 7 : Fourniture de jeux et jouets sont relancé et font l'objet de la présente consultation

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 187 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture d'activités motrices (modules mousse, sport et jeux de plein air)
Valeur estimée hors TVA: 4 065 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'activités motrices (modules mousse, sport et jeux de plein air)
Informations complémentaires: Montant maximum : 30 000 Ht
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports de plein air 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Capso
Code postal: 62968
Ville: Longuenesse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 45 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fourniture de jeux et jouets
Valeur estimée hors TVA: 5 122 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de jeux et jouets
Informations complémentaires: Montant maximum : 40 000ht
Produits/services supplémentaires: Jeux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration du pays de saint-omer
Numéro d'enregistrement national: 58779
Adresse postale: 2 Rue Albert Camus
Cs 20079
Code postal: 62968
Commune postale: Longuenesse
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Duquenoy joel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0374182000 📞
URL: https://www.ca-pso.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1576096 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1576096 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 9 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/04/2025 jusqu'au 31/12/2025. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera d'un mois. En cas d'urgence, le délai de livraison peut être réduit à 48h

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: B89CD48A-F3A1-0402-63CD8FF488869B92
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 249-790299 (2024-12-19)

Avis d'attribution de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 187 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-09
Date de conclusion du contrat: 2025-04-07 📅
Titre: Fourniture d'activités motrices (modules mousse, sport et jeux de plein air)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3130.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LACOSTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Numéro d'enregistrement national: 1576096-1-1-1
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr 📧
Téléphone: 0248480005 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1954.99 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PAPETERIES PICHON
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 1576096-1-1-2
Adresse postale: 97 Rue Jean Perrin
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Téléphone: 0477434620 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3869.78 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SARL CYRANO HAUTS DE FRANCE
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cyrano hauts de france
Numéro d'enregistrement national: 1576096-1-1-3
Adresse postale: 2 Rte Crochte Meulen Straete
Code postal: 59284
Commune postale: Pitgam
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: contact@cyrano-majuscule.com 📧
Téléphone: 0328669654 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1993.33 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Didacto
Nom et adresse du contractant
Nom: Didacto
Numéro d'enregistrement national: 1576096-1-1-4
Adresse postale: 33 Rue Auber
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-Sur-Seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: contact@didacto.com 📧
Téléphone: 0979949857 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 948.24 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1576096-1-2-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1866.93 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1576096-1-2-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1785.58 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1576096-1-2-3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1603.34 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1576096-1-2-4

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Le president
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 790299-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E319E52B-B62B-1996-C47E6BA390A87456
Source: OJS 2025/S 079-261315 (2025-04-18)

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