Fourniture et révision de machines pour travaux de marquage routier

Mairie de Cannes

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Lot n° 1 concerne la fourniture de machines pour travaux de marquage routier et le lot n° 2 la révision de ces machines

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-16 Avis de marché
2025-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et révision de machines pour travaux de marquage routier
Numéro de référence: 20240654
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Lot n° 1 concerne la fourniture de machines pour travaux de marquage routier et le lot n° 2 la révision de ces machines
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de marquage routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture de machines pour travaux de marquage routier
Description du marché: Fourniture de machines pour travaux de marquage routier
Informations complémentaires:
Par période : Montant minimum : 0 euro(s) Ht Montant maximum : 80 000 euro(s) Ht Le montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires: Matériel de marquage routier 📦
Adresse postale: Territoire communal selon lieu indiqué au bon de commande
Code postal: 06400
Ville: Cannes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Révision de machines pour travaux de marquage routier
Description du marché: Révision de machines pour travaux de marquage routier
Informations complémentaires:
La durée de la période initiale est de 12 mois. Par période : Montant minimum : 4 000 euro(s) Ht Montant maximum : 20 000 euro(s) Ht Le montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cannes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-21 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Cannes
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel Financement sur fonds propres Sans avance ni retenue de garantie
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cannes
Numéro d'enregistrement national: 55437
Adresse postale: Place Cornut Gentille
Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: adjudicateur Le Pouvoir
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0497064550 📞
Fax: 0497064540 📠
URL: http://www.cannes.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527789 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527789 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée de la période initiale est de 12 mois à compter de la notification du contrat
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: C55E2457-BE79-0433-398A7406C4324638
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Cs 611039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557562 (2024-09-16)
Avis d'attribution de marché (2025-03-24)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Durée de l'extension de la garantie
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240654
Date de conclusion du contrat: 2025-03-18 📅
Titre: Fourniture et révision de machines pour travaux de marquage routier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 77 712 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TECMARQUAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Tecmarquage
Numéro d'enregistrement national: 1527789-1-1-1
Adresse postale: Lou Gabian
Code postal: 83370
Commune postale: Frejus
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@tecmarquage.com 📧
Téléphone: 0494171060 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 210 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1527789-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 557562-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de conclusion des contrats: Les lots 01 et 02 ont été signés le 13 mars 2025. L'accord-cadre avec minimum et/ou avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Lot 01 Montant minimum par période: sans minimum/ Montant maximum par période 80 000 euro(s) Ht; Lot 02 Montant minimum par période: 4 000 euro(s) Ht/ Montant maximum par période 20 000 euro(s) Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CE59AB8A-B271-53DE-01E8EEF3C9A65C68
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CE59AB9B-F65F-5EF4-F03A8C455C9435CB
Source: OJS 2025/S 059-191013 (2025-03-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Matériel de marquage routier Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...