Fourniture et livraison de véhicules particuliers neufs (3 lots)
Département de l'Ain
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-22 | Avis de marché |
| 2024-02-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de véhicules particuliers neufs (3 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Voitures particulières 📦
Valeur estimée hors TVA: 332 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 4 véhicules particuliers électriques, type citadine blancs
Description du marché: 4 véhicules particuliers électriques, type citadine blancs
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 456 rue Georges Leclanché
Code postal: 01440
Ville: Viriat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 11 véhicules particuliers thermiques type citadine blancs
Description du marché: 11 véhicules particuliers thermiques type citadine blancs
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 1 véhicule particulier hybride type berline
Description du marché: 1 véhicule particulier hybride type berline
Produits/services supplémentaires: Berlines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-25 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-25 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: scprbm@ain.fr 📧
Téléphone: 0474506314 📞
Fax: 0474506323 📠
URL: https://www.ain.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf article L551-1 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 039-112700 (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de véhicules particuliers neufs (3 lots)
Numéro de référence:
2024029A
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Valeur estimée hors TVA: 332 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: 4 véhicules particuliers électriques, type citadine blancs
Description du marché: 4 véhicules particuliers électriques, type citadine blancs
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 456 rue Georges Leclanché
Code postal: 01440
Ville: Viriat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: 11 véhicules particuliers thermiques type citadine blancs
Description du marché: 11 véhicules particuliers thermiques type citadine blancs
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: 1 véhicule particulier hybride type berline
Description du marché: 1 véhicule particulier hybride type berline
Produits/services supplémentaires: Berlines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-25 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-25 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du
groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une
procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-
10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation
du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
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Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des
informations et documents requis :
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes et non actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement budget départemental
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Numéro d'enregistrement national:
22010001000010
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: scprbm@ain.fr 📧
Téléphone: 0474506314 📞
Fax: 0474506323 📠
URL: https://www.ain.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
1412839
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf article L551-1 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 039-112700 (2024-02-22)
Avis de marché (2024-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 332 500 EUR 💰
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fdc9d6b6-d16f-4f05-bac4-1b8870fc4827-01
Source: OJS 2024/S 041-120422 (2024-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 332 500 EUR 💰
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Autres conditions: Au lieu de L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de
service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de
constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes et non actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de
paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère
environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement budget départemental, lire L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de
service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de
constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes et non actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de
paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère
environnemental détaillées au cahier des charges.
Le délai maximal de livraison, pour chaque lot, est de 8 mois.
Financement budget départemental
Afficher plus
Version de l’avis antérieur à modifier: fdc9d6b6-d16f-4f05-bac4-1b8870fc4827-01
Source: OJS 2024/S 041-120422 (2024-02-26)
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