Fourniture et livraison de végétaux

Communauté urbaine Caen La Mer

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-10.

Qui ?

• Communauté urbaine Caen La Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes à usage spécifique › Graines de plantes à usage spécifique
• Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-10	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de végétaux
Numéro de référence: U24DEVPB02
Brève description: Fourniture et livraison de végétaux
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 695 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOT N°1 zone Centre ARBRES TIGES ET CONIFÈRES
Valeur estimée hors TVA: 645 000 EUR 💰
Description du marché:

LOT N°1 zone Centre ARBRES TIGES ET CONIFÈRES Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Communes de la Communauté Urbaine Caen la Mer
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-20 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: LOT N°9 Zone Sud PLANTES VIVACES ET GRAMINÉES
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Description du marché:

LOT N°9 Zone Sud PLANTES VIVACES ET GRAMINÉES Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 9 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: LOT N°12 Toutes Zones PLANTES ANNUELLES ET BISANNUELLES
Valeur estimée hors TVA: 345 000 EUR 💰
Description du marché:

LOT N°12 Toutes Zones PLANTES ANNUELLES ET BISANNUELLES Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 9 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: LOT N°14 Toutes Zones GRAINES ET JEUNES PLANTS POUR PRODUCTION HORTICOLE
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Description du marché:

LOT N°14 Toutes Zones GRAINES ET JEUNES PLANTS POUR PRODUCTION HORTICOLE Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Graines de plantes à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: LOT N°15 Toutes zones Jeunes plants forestiers
Description du marché:

LOT N°15 Toutes zones Jeunes plants forestiers Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 500,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-17 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-17 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Caen La Mer
Numéro d'enregistrement national: 65331
Adresse postale: 16 Rue Rosa Parks
Cs52700
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Le Président
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
Téléphone: 0231394000 📞
URL: https://www.caenlamer.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_IKAu--brdA 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Fourniture et livraison de végétaux destinés à la plantation des espaces publics, ainsi qu'au fleurissement durable et évènementiel pour les besoins des communes de la Communauté Urbaine Caen la Mer. Le lot 1 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Montant Ht minimum pour l'ensemble des lots et pour la durée totale du contrat : 88500.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: EB579065-0FB2-08FC-28BF3A385F054E37
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: EB5790BA-F3A3-9674-44D0732D6EA9144C
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 242-761543 (2024-12-10)

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