Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Territoire de Belfort
Département du territoire de Belfort
La consultation a pour objet la fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Territoire de Belfort destiné au déneigement et au déverglaçage des routes du Territoire de Belfort.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Territoire de Belfort
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tous types de sels et divers conditionnements
Description du marché:
Informations complémentaires:
Date de début: 2024-11-01 📅
Date de fin: 2028-10-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Constitution d'un stock de 1 000 tonnes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont précisés dans le règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national:
Département: Territoire de Belfort
Adresse postale: 6 place de la Révolution Française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
URL: https://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Source: OJS 2024/S 138-428627 (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Territoire de Belfort
Numéro de référence:
2024C008-0
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Territoire de Belfort destiné au déneigement et au déverglaçage des routes du Territoire de Belfort.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Tous types de sels et divers conditionnements
Description du marché:
La prestation comprend la fourniture, le chargement et le transport de sel sur les différents lieux de stockage des collectivités contractantes, membres d'un groupement de commandes organisé autour de cet accord-cadre. La prestation pourra comprendre :
- la fourniture de sel et le chargement sur le lieu de production ou de stockage du titulaire (lot 1 exclusivement) ;
- la fourniture, le chargement, le transport du sel du lieu de production ou de stockage du titulaire et sa livraison jusqu'à un site désigné sur le territoire de chaque collectivité contractante.
Sont donc susceptibles d'être confiés au titulaire :
· Lot 1 : le réapprovisionnement hors période de viabilité hivernale (du 1er avril au 31 octobre) de l'ensemble des sites de stockage du Département et/ou des membres du groupement ;
· Lot 1 : le réapprovisionnement des différents sites de stockage au cours de la saison hivernale (1er novembre - 31 mars) avec un délai de livraison qui ne sera pas supérieur à 5 jours (samedis, dimanches et jours fériés non compris). Ce délai maximal de livraison pourra être, en cas d'urgence, ramené à 2 jours (samedis, dimanches et jours fériés exclus) avec application d'un prix spécifique du bordereau des prix unitaires et forfaitaires.
Il est précisé que pour répondre à des besoins en urgence et limiter au maximum des livraisons en flux tendus, le candidat devra justifier de la présence d'une aire de stockage contenant, en permanence et pendant la durée de la période hivernale (du 1er novembre au 31 mars), un minimum de 1 000 tonnes de sel de classe demi sec. Il devra indiquer la localisation de cette aire de stockage lors de la remise de son offre et en porter l'adresse exacte dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires au prix n° 2. Cette adresse devra correspondre aux renseignements portés dans le mémoire technique du candidat.
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L'accord-cadre est un groupement de commandes avec 69 communes du Territoire de Belfort (90).
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Date de fin: 2028-10-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Constitution d'un stock de 1 000 tonnes
Description du marché:
La prestation comprend la fourniture, le chargement et le transport de sel sur les différents lieux de stockage des collectivités contractantes, membres d'un groupement de commandes organisé autour de cet accord-cadre. La prestation pourra comprendre :
- la fourniture de sel et le chargement sur le lieu de production ou de stockage du titulaire (lot 1 exclusivement) ;
- la fourniture, le chargement, le transport du sel du lieu de production ou de stockage du titulaire et sa livraison jusqu'à un site désigné sur le territoire de chaque collectivité contractante.
Lot 2 : le réapprovisionnement d'un site de stockage de 1 000 tonnes de sel avec un délai de livraison qui ne sera pas supérieur à 10 jours (samedis, dimanches et jours fériés non compris).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont précisés dans le règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national:
22900001300040
Département: Territoire de Belfort
Adresse postale: 6 place de la Révolution Française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
URL: https://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Source: OJS 2024/S 138-428627 (2024-07-16)
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