Fourniture et livraison de repas pour les besoins des différents sites du foyer de l'Enfance
Foyer de l'Enfance des A-M
Fourniture et livraison de repas pour les besoins des différents sites du foyer de l'Enfance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-23 | Avis de marché |
| 2024-05-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas pour les besoins des différents sites du foyer de l'Enfance
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de livraison de repas 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-20 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-04 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Foyer de l'enfance des alpes maritimes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-06-04 09:00:00 📅
Lieu: FOYER DE L'ENFANCE DES ALPES MARITIMES
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité professionnelle sans minimum exigé
Situation économique et financière
Capacité financière sans minimum exigé
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Foyer de l'Enfance des A-M
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Av E. Pontremoli - la Plaine 1 Bat E1
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Foyer de l'Enfance des Alpes-Maritimes
Courrier électronique: marchespublics@feam.fr 📧
Téléphone: +33 492152231 📞
URL: http://feam.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://feam.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://feam.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-246938 (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas pour les besoins des différents sites du foyer de l'Enfance
Numéro de référence:
20240200
Brève description:
Fourniture et livraison de repas pour les besoins des différents sites du foyer de l'Enfance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de livraison de repas 📦
Description
Identifiant interne:
01
Description du marché:
Fourniture et livraison de repas pour les besoins des différents sites du foyer de l'Enfance. La liste des sites est incluse dans les documents de la consultation.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-20 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-04 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Foyer de l'enfance des alpes maritimes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-06-04 09:00:00 📅
Lieu: FOYER DE L'ENFANCE DES ALPES MARITIMES
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité professionnelle sans minimum exigé
Situation économique et financière
Capacité financière sans minimum exigé
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Foyer de l'Enfance des A-M
Numéro d'enregistrement national:
26060329500213
Adresse postale: Av E. Pontremoli - la Plaine 1 Bat E1
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Foyer de l'Enfance des Alpes-Maritimes
Courrier électronique: marchespublics@feam.fr 📧
Téléphone: +33 492152231 📞
URL: http://feam.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://feam.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://feam.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-246938 (2024-04-23)
Avis de marché (2024-05-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-10 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c0a10349-9c40-43a7-96b9-f26b2c821218-01
Source: OJS 2024/S 103-315802 (2024-05-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-10 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Modification dans la formule de révision annuelle des prix
La date de remise des offres est repoussée au 7 juin 2024 - 15h00
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c0a10349-9c40-43a7-96b9-f26b2c821218-01
Source: OJS 2024/S 103-315802 (2024-05-27)
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