Fourniture et livraison de produits pétroliers en vrac pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - 2 lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Fourniture et livraison de produits pétroliers en vrac pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - 2 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-19 | Avis de marché |
| 2024-12-18 | Avis de marché |
| 2025-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits pétroliers en vrac pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - 2 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Carburant diesel 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone de livraison Est Département - Secteur Arras et environs
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché: Zone de livraison Est Département - Secteur Arras et environs
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département du Pas-de-Calais
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone de livraison Ouest du Département - Secteur Littoral et environs
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description du marché: Zone de livraison Ouest du Département - Secteur Littoral et environs
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-20 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-20 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-709385 (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits pétroliers en vrac pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - 2 lots
Numéro de référence:
202462A2385
Brève description:
Fourniture et livraison de produits pétroliers en vrac pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - 2 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Zone de livraison Est Département - Secteur Arras et environs
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché: Zone de livraison Est Département - Secteur Arras et environs
Informations complémentaires:
Sans montant minimum - Montant maximum : 1 500 000.00 euro(s) Ht par période.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter, du 2 mars 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure).
1ère période : du 02/03/2025 (ou date de notification si celle-ci est postérieure) au 01/03/2026
2ème période : du 02/03/2026 au 01/03/2027
3ème période : du 02/03/2027 au 01/03/2028
4ème période : du 02/03/2028 au 01/03/2029
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Adresse postale: Département du Pas-de-Calais
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 3 mois avant la fin de la période en cours.
En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.
Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique
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Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Zone de livraison Ouest du Département - Secteur Littoral et environs
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description du marché: Zone de livraison Ouest du Département - Secteur Littoral et environs
Informations complémentaires:
Sans minimum - Maximum : 900 000.00 euro(s) Ht par période.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter, du 2 mars 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure).
1ère période : du 02/03/2025 (ou date de notification) au 01/03/2026
2ème période : du 02/03/2026 au 01/03/2027
3ème période : du 02/03/2027 au 01/03/2028
4ème période : du 02/03/2028 au 01/03/2029
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-20 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-20 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au Dc2 et si production d'un Dume)
Capacité technique et professionnelle
- copie du récépissé de la déclaration préfectorale autorisant le transport de matières dangereuses, datant de moins de (cinq) 5 ans à la date limite de remise des offres
- copie de l'agrément de l'autorité de sûreté des transports de matières dangereuses valide à la date limite de remise des offres- -
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
B4898743-F81B-659D-42C235334FD7F1A8
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
B4898753-93A4-23DE-ED149F45D01F5D3E
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-709385 (2024-11-19)
Avis de marché (2024-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Description
6 000 000 EUR 💰
3 600 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-20 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-20 09:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 709385-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ace6c78c-70e2-47cc-8833-2b6a75809f75-01
Source: OJS 2024/S 248-786167 (2024-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Description
6 000 000 EUR 💰
3 600 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-20 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-20 09:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 709385-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
851C39FD-D555-1C70-E28341741DE4CC9F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
851C3A13-EF6F-F617-CF873FDD6C9F2415
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 19/12/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 17/01/2025 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/12/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 20/01/2025 à 09h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: ace6c78c-70e2-47cc-8833-2b6a75809f75-01
Source: OJS 2024/S 248-786167 (2024-12-18)
Avis d'attribution de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-26 📅
Titre: Zone de livraison Est Département - Secteur Arras et environs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas dufetel et fils
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 120 Avenue Antoine De Saint Exupery
Code postal: 62000
Commune postale: Dainville
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@dufetel.fr 📧
Téléphone: 0321514848 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets caron
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 331 Grande Rue Du Petit Courgain
Code postal: 62100
Commune postale: Calais
Courrier électronique: ets.caron@bollore.com 📧
Téléphone: 0321963800 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 044-140755 (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202462a238500100
Date de conclusion du contrat: 2025-02-26 📅
Titre: Zone de livraison Est Département - Secteur Arras et environs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAS DUFETEL ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas dufetel et fils
Numéro d'enregistrement national:
1561290-1-1-1
Adresse postale: 120 Avenue Antoine De Saint Exupery
Code postal: 62000
Commune postale: Dainville
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@dufetel.fr 📧
Téléphone: 0321514848 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ETS CARON
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets caron
Numéro d'enregistrement national:
1561290-1-2-1
Adresse postale: 331 Grande Rue Du Petit Courgain
Code postal: 62100
Commune postale: Calais
Courrier électronique: ets.caron@bollore.com 📧
Téléphone: 0321963800 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
92A69B36-A304-8037-380C747C90EA938C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
92A69B56-A0FF-1C79-D3E48B21840C3564
Source: OJS 2025/S 044-140755 (2025-03-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)