FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS, MATERIELS ET EQUIPEMENTS D'HYGIENE

OPH 13 habitat

Accord-cadre à bons de commande monoattributaire de Fournitures. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits, matériel et équipements d'hygiène divers, pour ses 9 agences implantées sur le département des Bouches-du-Rhône, ainsi que pour le siège de 13 Habitat, situé 80 rue Albe 13004 Marseille. Le marché est conclu pour une période initiale d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois, soit 48 mois au total. Le montant maximum par période est fixé à 380 000 euro(s) HT. La valeur estimée par période est fixée entre 160 000 euro(s) et 215 000 euro(s) HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-29.

Qui ?

• OPH 13 habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Préparations nettoyantes › Détergents
• Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour sols

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-29	Avis de marché
2024-11-29	Avis de marché
2024-12-04	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits, materiels et equipements d'hygiene
Numéro de référence: 2024NA0146
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1543960
Produits/services supplémentaires:

Détergents 📦

Produits nettoyants pour sols 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 80, rue Albe
Code postal: 13004
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

La consultation comporte 1 période initiale de 12 mois reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-02 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, Numéro unique d'identification permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13 ou, si le candidat est étranger, le document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence de cas d'exclusion, Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

2 références sur les dernières années avec attestations /ou déclaration sur l'honneur

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH 13 HABITAT
Numéro d'enregistrement national: 63844
Adresse postale: 80, rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MIGNON Frédéric
Courrier électronique: egiraud@13habitat.fr 📧
Téléphone: 0491127100 📞
URL: https://www.13habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1543960 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les motifs d'exclusion de la procédure sont définis dans l'article 1 du règlement de consultation. Les variantes à l'initiative des candidats sont interdites. L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 6C59D85A-F127-5390-C70B3A02C447B69C
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Numéro d'enregistrement national: 6C59D868-DAFD-0103-2C6BE84586B8F2C9
Adresse postale: 80 rue Albe
Code postal: 13004
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Courrier électronique: egiraud@13habitat.fr 📧
Téléphone: 0491127100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-659044 (2024-10-29)

Avis de marché (2024-11-29)
Objet
Description
Produits/services supplémentaires:

Détergents 📦

Produits nettoyants pour sols 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-09 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-09 15:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1543960 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 659044-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A860E667-B9DE-75E2-4B5A28BD19E57EFF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A860E685-91D8-0EEC-B12FEF5844777259

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 02/12/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 09/12/2024 à 14h30 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/12/2024 à 15h00 au plus tard. Lire 09/12/2024 à 15h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bd4cb92a-c866-436d-b338-0f2e07eee49f-01
Source: OJS 2024/S 234-734795 (2024-11-29)

Avis de marché (2024-12-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-16 15:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B5B16EB1-0B1B-E240-1EEF73DF614EB511
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B5B16EC2-E655-62EA-1E40F45196AC89AA

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 09/12/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 16/12/2024 à 14h30 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/12/2024 à 15h00 au plus tard. Lire 16/12/2024 à 15h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bd4cb92a-c866-436d-b338-0f2e07eee49f-01
Source: OJS 2024/S 238-748136 (2024-12-04)

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