Fourniture et livraison de produits chimiques dans diverses stations d'épuration de la CCCE - 2 Lots

C de Cattenom et Environs

Accord-cadre décomposé en deux lots : Lot 1 : Chlorure ferrique pour un montant maximum annuel de 60 000 euros HT Lot 2 : Chaux pour un montant maximum annuel de 60 000 euros HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• lhoist france
• vta Schweiz Gmbh

Qui ?

• C de Cattenom et Environs

Qu'est-ce que c'est ?

• Halogénures métalliques › Chlorures › Chlorure ferrique
• Pierre calcaire et gypse › Chaux

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-16	Avis de marché
2024-09-16	Avis de marché
2024-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits chimiques dans diverses stations d'épuration de la CCCE - 2 Lots
Numéro de référence: 2416
Brève description:

Accord-cadre décomposé en deux lots : Lot 1 : Chlorure ferrique pour un montant maximum annuel de 60 000 euros HT Lot 2 : Chaux pour un montant maximum annuel de 60 000 euros HT

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Chlorure ferrique
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:

Montant maximum annuel de 60 000 euros HT. Démarrage à compter de la notification de l'accord-cadre pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois maximum

Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Chaux
Produits/services supplémentaires: Chaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: C de Cattenom et Environs
Numéro d'enregistrement national: 24570069500191
Adresse postale: 2, avenue du Général de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PAQUET Michel
Courrier électronique: marchespublics@cc-ce.com 📧
Téléphone: 0382820560 📞
URL: http://ccce.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1514257 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1514257 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 462135
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 160-495168 (2024-08-16)

Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-15 📅

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-26 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-26 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 41973
Région: Moselle 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 495168-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D0669B44-EBA3-E0C9-5300AD3C633A3893
Région: Bas-Rhin 🏙️

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 17/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 26/09/2024 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 26/09/2024 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4da1ea40-bcce-4f4e-ab2f-bb2bec1c8206-01
Source: OJS 2024/S 182-559253 (2024-09-16)

Avis d'attribution de marché (2024-12-16)
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2460acfc
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Titre: Chlorure ferrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre: VTA Schweiz GmbH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: VTA Schweiz GmbH
Numéro d'enregistrement national: 1514257-1-1-1
Adresse postale: Kalchbühlstrasse 40
Code postal: 7000
Commune postale: Coire
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vta@vta.cc 📧
Téléphone: (33)699443573 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre: LHOIST FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhoist france
Numéro d'enregistrement national: 1514257-1-2-1
Adresse postale: Terrasse Boieldieu
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: insidesalesfr@lhoist.com 📧
Téléphone: 0153455345 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1476C4D1-AAD9-1CCD-4F1847878EAA705A
Source: OJS 2024/S 245-771990 (2024-12-16)

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