FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS POUR L'ENTRETIEN ROUTIER 2024

Département des Hautes-Alpes

<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La prestation consiste en la fourniture et la livraison d'une chargeuse sur pneus neuve ou d'occasion équipée d'une fraise à neige, d'une remorque porte-engins, d'une pelle mécanique à bras déporté, d'un tractopelle, de 5 camionnettes de 5 Tonnes de PTAC simple cabine, d'une camionnette de 5 Tonnes de PTAC double cabine, de 2 camions 4X4 de 16 Tonnes de PTAC et un transpalette électrique .<br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-23 Avis de marché
2025-01-14 Avis de marché
Avis de marché (2024-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS POUR L'ENTRETIEN ROUTIER 2024
Numéro de référence: 2024-FCS-ARD-002
Brève description:
&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&lt;br/&gt;La prestation consiste en la fourniture et la livraison d'une chargeuse sur pneus neuve ou d'occasion équipée d'une fraise à neige, d'une remorque porte-engins, d'une pelle mécanique à bras déporté, d'un tractopelle, de 5 camionnettes de 5 Tonnes de PTAC simple cabine, d'une camionnette de 5 Tonnes de PTAC double cabine, de 2 camions 4X4 de 16 Tonnes de PTAC et un transpalette électrique .&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 926 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: 1 FRAISE A NEIGE SUR CHARGEUSE SUR PNEUS D'OCCASION
Description du marché: 1 FRAISE A NEIGE SUR CHARGEUSE SUR PNEUS D'OCCASION
Produits/services supplémentaires: Véhicules de service hivernal 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Agence Routière Départementale 11 chemin de Patac
Code postal: 05000
Ville: Gap
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Date de fin: 2025-06-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: 1 FRAISE A NEIGE SUR CHARGEUSE SUR PNEUS NEUVE
Description du marché: 1 FRAISE A NEIGE SUR CHARGEUSE SUR PNEUS NEUVE
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-03-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: 1 REMORQUE PORTE-ENGINS
Description du marché: 1 REMORQUE PORTE-ENGINS
Produits/services supplémentaires: Remorques et semi-remorques 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-11-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: 1 PELLE MECANIQUE
Description du marché: 1 PELLE MECANIQUE
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: 1 TRACTOPELLE
Description du marché: 1 TRACTOPELLE
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: 5 CAMIONETTES DE 5 TONNES DE PTAC SIMPLE CABINE
Description du marché: 5 CAMIONETTES DE 5 TONNES DE PTAC SIMPLE CABINE
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: 1 CAMIONNETTE DE 5 TONNES DE PTAC DOUBLE CABINE
Description du marché: 1 CAMIONNETTE DE 5 TONNES DE PTAC DOUBLE CABINE
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-09-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: 2 CAMIONS 4X4 DE 16 TONNES DE PTAC
Description du marché: 2 CAMIONS 4X4 DE 16 TONNES DE PTAC
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-09-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-03 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Se référer au Règlement de la Consultation Rc
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au Règlement de la Consultation Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat pour les lots 1 et 2. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hautes-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 522
Adresse postale: Hôtel du Département
Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0492403846 📞
URL: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1578378 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1578378 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les critères et sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Toute demande de renseignement complémentaire doit être transmise par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : http://marchespublics.hautes-alpes.fr Le délai de validité des offres pour le lot n°1 est de 3 mois ; pour les autres lots, il est de 4 mois
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 8F1E12DE-D8A7-0137-DCC7C3AD190ED7BD
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 251-796449 (2024-12-23)
Avis de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 926 500 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-10 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F2112434-D47C-83B2-57A5DBE8197271CB

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 03/02/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 10/02/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 10/02/2025 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: aba9aacf-43e3-48e5-9c75-f4c1fea5720f-01
Source: OJS 2025/S 010-028293 (2025-01-14)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Hautes-Alpes Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Véhicules à moteur servant au transport... Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme Camions à benne basculante Poids lourds Véhicules de service hivernal Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules d'entretien routier Véhicules utilitaires