<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La prestation consiste en la fourniture et la livraison d'une chargeuse sur pneus neuve ou d'occasion équipée d'une fraise à neige, d'une remorque porte-engins, d'une pelle mécanique à bras déporté, d'un tractopelle, de 5 camionnettes de 5 Tonnes de PTAC simple cabine, d'une camionnette de 5 Tonnes de PTAC double cabine, de 2 camions 4X4 de 16 Tonnes de PTAC et un transpalette électrique .<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-03.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-23.
Avis de marché (2024-12-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS POUR L'ENTRETIEN ROUTIER 2024
Numéro de référence: 2024-FCS-ARD-002
Brève description:
“<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La prestation...”
Brève description
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La prestation consiste en la fourniture et la livraison d'une chargeuse sur pneus neuve ou d'occasion équipée d'une fraise à neige, d'une remorque porte-engins, d'une pelle mécanique à bras déporté, d'un tractopelle, de 5 camionnettes de 5 Tonnes de PTAC simple cabine, d'une camionnette de 5 Tonnes de PTAC double cabine, de 2 camions 4X4 de 16 Tonnes de PTAC et un transpalette électrique
.<br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules d'entretien routier📦
Valeur estimée hors TVA: 1 926 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“1 FRAISE A NEIGE SUR CHARGEUSE SUR PNEUS D'OCCASION”
Produits/services supplémentaires: Véhicules de service hivernal📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Date de fin: 2025-06-03 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“1 FRAISE A NEIGE SUR CHARGEUSE SUR PNEUS NEUVE” Durée de l'accord
Date de fin: 2026-03-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“1 REMORQUE PORTE-ENGINS”
Produits/services supplémentaires: Remorques et semi-remorques📦 Durée de l'accord
Date de fin: 2025-11-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“1 PELLE MECANIQUE”
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“1 TRACTOPELLE”
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“5 CAMIONETTES DE 5 TONNES DE PTAC SIMPLE CABINE”
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“1 CAMIONNETTE DE 5 TONNES DE PTAC DOUBLE CABINE” Durée de l'accord
Date de fin: 2025-09-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“2 CAMIONS 4X4 DE 16 TONNES DE PTAC”
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦 Durée de l'accord
Date de fin: 2026-09-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Règlement de la Consultation Rc” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Règlement de la Consultation Rc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat pour les lots 1 et 2. Elle...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat pour les lots 1 et 2. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie...”
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les critères et sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Toute demande de renseignement complémentaire doit être transmise par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
Le délai de validité des offres pour le lot n°1 est de 3 mois ; pour les autres lots, il est de 4 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 8F1E12DE-D8A7-0137-DCC7C3AD190ED7BD
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 251-796449 (2024-12-23)
Avis de marché (2025-01-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 926 500 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F2112434-D47C-83B2-57A5DBE8197271CB
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 03/02/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 10/02/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 10/02/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 010-028293 (2025-01-14)