Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Ville de Courbevoie

Chaque accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou à défaut, à compter de sa date de notification au titulaire, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder la durée maximale de 4 ans. Conformément à l'article L.2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est décomposée en 17 lots. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Ils doivent impérativement remettre une offre distincte par chaque lot auquel ils répondent

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Courbevoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande bovine
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-18	Avis de marché
2025-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Numéro de référence: 24S0001
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 736 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Viande fraiche et cuite (boeuf, veau et agneau) conventionnelle et produits labellisés
Description du marché: Enoncée dans le CCAP et le CCTP
Informations complémentaires:

Remise obligatoire d'échantillon selon les modalités de l'article 4-4 du Règlement de consultation

Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 2 Pl de l Hotel de Ville
Code postal: 92026
Ville: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Volaille fraiche et cuite conventionnelle et produits labellisés
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Produits carnés surgelés
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Charcuterie et salaison conventionnelles et produits labellisés
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Poissons frais et dérivés conventionnels et produits labellisés
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Poissons surgelés conventionnels et produits labellisés
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fruits, légumes et féculents bruts, 4ème et 5ème gammes conventionnelles et produits labellisés
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Fruits, légumes et féculents surgelés conventionnels et produits labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Produits laitiers et avicoles
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fabrication et livraison de pains et autres produits frais de boulangerie
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Produits d'épicerie divers conventionnelle et produits labellisés
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Boissons diverses alcoolisées vins et spiritueux
Produits/services supplémentaires: Boissons spiritueuses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Boissons diverses non alcoolisées et jus de fruits
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Produits salés élaborés surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Produits sucrés élaborés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Fruits et légumes déclassés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Produits déclassés
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-31 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Courbevoie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-31 12:01:00 📅
Lieu: Courbevoie
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Courbevoie
Numéro d'enregistrement national: 21920026800015
Adresse postale: Hôtel de Ville
1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: 0171057192 📞
Fax: 0171057340 📠
URL: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482476 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482476 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les lots 1 - 2 - 3 - 5 - 6 - 7 - 10 - 14 - 15 font l'objet d'une remise obligatoire d'échantillon selon les modalités de l'article 4-4 du Règlement de consultation. Une clause environnementale est détaillée à l'article 3-3-2 du Ccap. Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dce, correspondre avec l'acheteur et déposer leur pli sur le profil acheteur de la Ville par le lien suivant : https://www.ville-courbevoie.fr/715/marches-publics.htm Les documents à remettre au titre de la candidature et au titre de l'offre sont respectivement énumérés aux articles 4-1 et 4-2 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 5-2 du règlement de la consultation

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 328076
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
URL: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 328077
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-364016 (2024-06-18)

Avis d'attribution de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 736 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024m071
Date de conclusion du contrat: 2024-11-21 📅
Titre: Viande fraiche et cuite (boeuf, veau et agneau) conventionnelle et produits labellisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 460 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Ets Lucien
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets Lucien
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-1-1
Adresse postale: 130 Rue Des 40 Mines
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@lucien-allonne.com 📧
Téléphone: 03 44 12 44 50 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS BOURDICAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements bourdicaud
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-2-1
Adresse postale: 4 Bd Wilson
Code postal: 51310
Commune postale: Esternay
Région: Marne 🏙️
Courrier électronique: contact@bourdicaud.com 📧
Téléphone: 03 26 81 51 01 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-3-1
Adresse postale: Rue Des Mares Juliennes
Code postal: 91380
Commune postale: Chilly-Mazarin
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: ppf-chy-marchespublics@passionfroid.fr 📧
Téléphone: 01 64 54 20 20 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TRANSGOURMET SEAFOOD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet seafood
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-5-1
Adresse postale: Crs D'Alsace Min
Code postal: 94150
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: maree.marchespublics.tgseafood@transgourmet.fr 📧
Téléphone: 01 56 70 61 43 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 368 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAINTPRIM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Saintprim
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-7-1
Adresse postale: 13 Rue Des Cerisiers
Code postal: 91090
Commune postale: Lisses
Courrier électronique: vincent.zurecki@saintprimparis.fr 📧
Téléphone: 01 39 56 80 12 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 660 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FRESCA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresca
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-8-1
Adresse postale: 6 Rue De La Butte Aux Berger
Code postal: 91220
Commune postale: Le Plessis-Pate
Courrier électronique: marche.public@fresca.fr 📧
Téléphone: 0164545400 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 920 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LA NORMANDIE A PARIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: La normandie a paris
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-9-1
Adresse postale: 36 All De Luxembourg
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-Sous-Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: muriel.claise@la-nap.fr 📧
Téléphone: 01 48 02 78 78 📞

1️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 696 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: POMONA EPISAVEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-11-1
Adresse postale: Rue Helene Boucher
Code postal: 91320
Commune postale: Wissous
Courrier électronique: pes-wis-marches@episaveurs.fr 📧
Téléphone: 01 60 92 63 97 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre: CRGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Crge
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-12-1
Adresse postale: 7 Allee De Chartres
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: g.pages@vinocado.fr 📧
Téléphone: 09 66 89 64 42 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 192 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PRO A PRO DISTRIBUTION NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a pro distribution nord
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-13-1
Adresse postale: 18 Rue Andre Petit
Code postal: 45120
Commune postale: Chalette-Sur-Loing
Région: Loiret 🏙️
Courrier électronique: chalette@proapro.fr 📧
Téléphone: 02 38 89 85 15 📞

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 308 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-14-1

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-15-1

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ATYPIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Nom: Atypique
Numéro d'enregistrement national: 1482476-1-16-1
Adresse postale: 254 Rue Vendome
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@atypique.eco 📧
Téléphone: 07 83 67 13 37 📞

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 28518
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Téléphone: 0171057000 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 364016-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris par télécopie uniquement, auprès du service de la Commande Publique (Fax : 01.71.05.73.40) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 77B30772-F0FE-690B-6DE38575E7A292E3
Région: Paris 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 77B3075B-C396-2ECC-A570C1F3FE29A969
Région: Val-d’Oise 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 77B307BB-AC27-F709-8B4AD5A65814B0CF
Source: OJS 2025/S 005-008236 (2025-01-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)