FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR L'ENSEMBLE DES CFAR CAMPUS DE LA CMAR PACA - Procédure Appel d'offre ouvert

CMAR PACA

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des sept Centres de Formation d'Apprentis Régionaux de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Provence Alpes Côte d'Aur (CMAR PACA). Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les BPU par lot. Le présent accord cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L 2124-1 et 2124-2 et R 2124-1 et R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. L'accord-cadre est décomposé en onze (11) lots définis par familles de produits. L'accord cadre est passé pour une durée d'un (1) an à compter du 1er mai 2024. Il prend donc effet à compter de celle-ci. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-26.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-26 Avis de marché
Avis de marché (2024-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR L'ENSEMBLE DES CFAR CAMPUS DE LA CMAR PACA - Procédure Appel d'offre ouvert
Numéro de référence: 2024 AOO 06 CMAR
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des sept Centres de Formation d'Apprentis...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet la fourniture de produits d'épicerie tels que : les condiments, conserves, pâtes alimentaires, huiles, édulcorants, produits petit...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Adresse postale: Chemin de Gueringuier
Code postal: 83460
Ville: Les Arcs sur Argens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Adresse postale: 138 allée des Primevères
Code postal: 83330
Ville: Le Beausset
Adresse postale: 845 Chemin du Deffends
Code postal: 83470
Ville: Saint-Maximin La Saint Baume
Adresse postale: 23, allée des Fontainiers
Code postal: 04000
Ville: Digne-les-Bains
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Adresse postale: 35, rue Joseph Vernet
Code postal: 84000
Ville: Avignon
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Adresse postale: Route de Graffinel
Code postal: 05000
Ville: Gap
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Adresse postale: 81 avenue Léon Bérenger
Code postal: 06700
Ville: Saint Laurent du Var
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Qualités techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Crémerie, produits frais, laitiers et ovo produits
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet la fourniture produits frais suivants : beurre, crèmes, desserts lactés, fromages, lait, oeufs, pâtes fraîches pour l'ensemble des 7...”    Afficher plus
Produits/services: Produits laitiers 📦
Ville: Saint-Maximin La Sainte Baume
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le lot 3 a pour objet la fourniture produits surgelés suivants : viande/volailles, feuilletés, poissons, légumes, fruits, plats cuisinés, glaces, etc pour...”    Afficher plus
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Boissons
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le lot 4 a pour objet la fourniture de boissons telles que : alcools, eaux, jus de fruits, soda pour l'ensemble des 7 CFAR de la CMAR PACA.”
Produits/services: Boissons sans alcool 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Pâtisserie
Valeur estimée hors TVA: 1 024 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le lot 5 a pour objet la fourniture de produits spécialement destinés aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à un besoin d'exigence...”    Afficher plus
Produits/services: Pâtisserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Viandes fraiches et volailles CFAR Campus Les Arcs, Le Beausset, Saint Maximin
Valeur estimée hors TVA: 278 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le lot 6 a pour objet la fourniture de produits frais suivants : viandes de porc, de boeuf, d'agneau, veau, canard et autres volailles pour les CFAR des...”    Afficher plus
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Viandes fraiches et volailles CFAR Campus Avignon
Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le lot 7 a pour objet la fourniture de produits frais suivants : viandes de porc, de boeuf, d'agneau, veau, volailles pour le CFAR d'Avignon.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Viandes fraiches CFAR Campus Digne Les Bains
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le lot 8 a pour objet la fourniture de produits frais suivants : viandes de porc, de boeuf, d'agneau, veau pour le CFAR de Digne Les Bains.”
Ville: Digne Les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Produits de la mer frais CFAR Campus Les Arcs, Le Beausset, Saint Maximin
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le lot 9 a pour objet la fourniture de produits frais de la mer pour les CFAR Campus Les Arcs, Le Beausset, Saint Maximin.”
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fruits et légumes frais CFAR Campus Les Arcs, Le Beausset, Saint Maximin
Valeur estimée hors TVA: 163 600 EUR 💰
Description du marché:
“Le lot 10 a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais pour les CFAR Campus Les Arcs, Le Beausset, Saint Maximin.”
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fruits et légumes frais CFAR Campus Digne Les Bains
Valeur estimée hors TVA: 102 400 EUR 💰
Description du marché:
“Le lot 11 a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais pour les CFAR Campus Digne Les Bains.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-02-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: - Une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: - Une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle

“- Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise (DC2 ou équivalent): - Déclaration indiquant les...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cmar paca
Numéro d'enregistrement national: 13002087800240
Adresse postale: 5 Boulevard Pèbre
Code postal: 13008
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Alexia GALOPIN
Courrier électronique: a.galopin@cmar-paca.fr 📧
Téléphone: +33 491321400 📞
URL: https://www.cmar-paca.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-paca.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30250_993129.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cmar-paca.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Numéro d'enregistrement national: Ccira
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 021-060786 (2024-01-26)