Fourniture et livraison de composteurs en plastique, en bois et de bio seaux
Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance
La présente consultation concerne l'acquisition des équipements dédiés à la pratique du compostage individuel et collectif pour les ménages et les professionnels sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance. Le marché comprend la fourniture et la livraison de composteurs d'environ 300-400 litres, de composteurs d'environ 600-700 litres, de composteurs d'environ 700-900 litres mais aussi de bioseaux d'environ 7-10 litres pour les ménages et de bioseaux de 25 litres pour les professionnels utilisés pour l'acheminement des biodéchets du site de production au composteur installé à l'extérieur. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6 , R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande Publique. Les maximums sont définis en quantités au cahier des Clauses Administratives particulières Le présent accord-cadre est répartie en 4 lots - Lot 1 : Fourniture et livraison de composteur en plastique - Lot 2 : Fourniture et livraison de composteur en bois - Lot 3 : Fourniture et livraison de bioseaux 7 -10 litres - Lot 4 : Fourniture et livraison de bioseaux 25 litres Chaque accord-cadre sera attribuée à un seul opérateur économique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Seaux
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-25 | Avis de marché |
| 2024-11-12 | Avis de marché |
| 2024-11-29 | Avis de marché |
| 2024-12-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs en plastique, en bois et de bio seaux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de composteurs en plastique
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs en plastique
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Adresse postale: Services Techniques Municipaux - Direction du Nettoiement et de la Gestion des Déchets, situés dans la Zone Artisanale des Fauvins, 31 Route de la Justice, 05000 Gap
Code postal: 05000
Ville: Gap
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de composteurs en bois
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs en bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de bioseaux 7-10 litres
Description du marché: Fourniture et livraison de bioseaux 7-10 litres
Produits/services supplémentaires: Seaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de bioseaux 25 litres
Description du marché: Fourniture et livraison de bioseaux 25 litres
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 14:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Gap
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture est donnée à titre informative et peut être déplacée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-25 14:15:00 📅
Lieu: Gap
Informations complémentaires: La date d'ouverture est donnée à titre informative et peut être déplacée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue colonel Roux
Code postal: 05007
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JANOD Françoise
Courrier électronique: francoise.janod@ville-gap.fr 📧
Téléphone: 0492531873 📞
URL: http://www.ville-gap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544167 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544167 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 211-657811 (2024-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs en plastique, en bois et de bio seaux
Numéro de référence:
A-11-24
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition des équipements dédiés à la pratique du compostage individuel et collectif pour les ménages et les professionnels sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance.
Le marché comprend la fourniture et la livraison de composteurs d'environ 300-400 litres, de composteurs d'environ 600-700 litres, de composteurs d'environ 700-900 litres mais aussi de bioseaux d'environ 7-10 litres pour les ménages et de bioseaux de 25 litres pour les professionnels utilisés pour l'acheminement des biodéchets du site de production au composteur installé à l'extérieur.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6 , R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande Publique.
Les maximums sont définis en quantités au cahier des Clauses Administratives particulières
Le présent accord-cadre est répartie en 4 lots
- Lot 1 : Fourniture et livraison de composteur en plastique
- Lot 2 : Fourniture et livraison de composteur en bois
- Lot 3 : Fourniture et livraison de bioseaux 7 -10 litres
- Lot 4 : Fourniture et livraison de bioseaux 25 litres
Chaque accord-cadre sera attribuée à un seul opérateur économique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de composteurs en plastique
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs en plastique
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Adresse postale: Services Techniques Municipaux - Direction du Nettoiement et de la Gestion des Déchets, situés dans la Zone Artisanale des Fauvins, 31 Route de la Justice, 05000 Gap
Code postal: 05000
Ville: Gap
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de composteurs en bois
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs en bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture et livraison de bioseaux 7-10 litres
Description du marché: Fourniture et livraison de bioseaux 7-10 litres
Produits/services supplémentaires: Seaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture et livraison de bioseaux 25 litres
Description du marché: Fourniture et livraison de bioseaux 25 litres
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 14:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Gap
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture est donnée à titre informative et peut être déplacée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-25 14:15:00 📅
Lieu: Gap
Informations complémentaires: La date d'ouverture est donnée à titre informative et peut être déplacée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
Le contrat prévoit le versement d'une avance.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander une caution/garantie à première demande pour en bénéficier.
Les prix sont révisables annuellement;
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance
Numéro d'enregistrement national:
28584
Adresse postale: 3 rue colonel Roux
Code postal: 05007
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JANOD Françoise
Courrier électronique: francoise.janod@ville-gap.fr 📧
Téléphone: 0492531873 📞
URL: http://www.ville-gap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544167 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544167 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Aucune variante n'est autorisée.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Attention, des échantillons sont demandés à la remise des offres. s'il y a absence d'échantillons ou que ceux-ci arrivent hors délai de remise des offres, l'offre sera irrégulière et non régularisable, elle sera donc éliminée.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
A878BD60-DA92-DDF0-EB48AA45181CFCD3
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 211-657811 (2024-10-25)
Avis de marché (2024-11-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-05 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-05 14:15:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-05 14:15:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 657811-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ee68b393-64b8-4905-b2cd-ebbdc9a6b509-01
Source: OJS 2024/S 221-692500 (2024-11-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-05 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-05 14:15:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-05 14:15:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 657811-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
3FBEBF78-ECE6-45E7-F0556AA38DFA72AD
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 25/11/2024 à 11h00 au plus tard. Lire 05/12/2024 à 11h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/11/2024 à 14h15 au plus tard. Lire 05/12/2024 à 14h15 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: ee68b393-64b8-4905-b2cd-ebbdc9a6b509-01
Source: OJS 2024/S 221-692500 (2024-11-12)
Avis de marché (2024-11-29)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-20 11:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-20 11:30:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ee68b393-64b8-4905-b2cd-ebbdc9a6b509-01
Source: OJS 2024/S 234-733862 (2024-11-29)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-20 11:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-20 11:30:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
A5CD49CB-EDAB-8AAF-0960F9661D7ED4D3
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 05/12/2024 à 11h00 au plus tard. Lire 20/12/2024 à 11h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 05/12/2024 à 14h15 au plus tard. Lire 20/12/2024 à 11h30 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: ee68b393-64b8-4905-b2cd-ebbdc9a6b509-01
Source: OJS 2024/S 234-733862 (2024-11-29)
Avis de marché (2024-12-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-23 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-23 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-23 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ee68b393-64b8-4905-b2cd-ebbdc9a6b509-01
Source: OJS 2024/S 244-766905 (2024-12-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-23 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-23 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-23 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7F9BB0A8-DF43-6A72-D1DE981804E83666
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 20/12/2024 à 11h00 au plus tard. Lire 23/12/2024 à 11h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/12/2024 à 11h30 au plus tard. Lire 23/12/2024 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: ee68b393-64b8-4905-b2cd-ebbdc9a6b509-01
Source: OJS 2024/S 244-766905 (2024-12-13)
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