L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché consiste à fournir et à livrer des chaines à neige pour poids-lourds, engins spécifiques (chasse-neige, fraise à neige), engins de travaux publics, tracteurs agricoles et véhicules légers (camionnettes et voitures particulières). Le lot correspondant à cette consultation a été déclaré infructueux à la suite de la procédure initiale passé en Appel d'Offres Ouvert. En conséquence, cette procédure est donc relancée en Appel d'Offres Ouvert. Les autres lots de la procédure initiale ont été attribués
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de chaines a neige pour poids-lourds, engins et vehicules legers
Numéro de référence: 2024-FCS-ARD-004
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le marché consiste à fournir et à livrer des chaines à neige pour poids-lourds, engins spécifiques (chasse-neige, fraise à neige), engins de travaux publics, tracteurs agricoles et véhicules légers (camionnettes et voitures particulières).
Le lot correspondant à cette consultation a été déclaré infructueux à la suite de la procédure initiale passé en Appel d'Offres Ouvert. En conséquence, cette procédure est donc relancée en Appel d'Offres Ouvert.
Les autres lots de la procédure initiale ont été attribués
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chaînes📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le marché consiste à fournir et à livrer des chaines à neige pour poids-lourds, engins spécifiques (chasse-neige, fraise à neige), engins de travaux publics, tracteurs agricoles et véhicules légers (camionnettes et voitures particulières).
Le lot correspondant à cette consultation a été déclaré infructueux à la suite de la procédure initiale passé en Appel d'Offres Ouvert. En conséquence, cette procédure est donc relancée en Appel d'Offres Ouvert.
Les autres lots de la procédure initiale ont été attribués
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Produits/services supplémentaires: Chaînes📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Date de fin: 2026-03-03 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Règlement de la Consultation (Rc)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Règlement de la Consultation (Rc)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie...”
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les critères et sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Toute demande de renseignement complémentaire doit être transmise par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 8DA4357B-9B97-4135-12F9F72D7ACFF968
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 248-785225 (2024-12-18)
Avis d'attribution de marché (2025-06-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 202500pf25-021
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Titre: Fourniture Et Livraison De Chaines A Neige Pour Poids-Lourds, Engins Et Vehicules Legers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Konig
Numéro d'enregistrement national: 1576247-1-0-1
Adresse postale: 269 Rue De La Jacquere Zae Plan de Cumin
Code postal: 73800
Commune postale: Porte-De-Savoie
Région: Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: didier.geslin@konigchain.com📧
Téléphone: 0607274460📞
“Marché à bon de commande avec maximum de 50 000 euro(s) Ht par période, soit 200 000 euro(s) Ht pour les 4 ans” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1A1CB8E7-D415-3A86-22F135164AC5D121
Source: OJS 2025/S 106-361499 (2025-06-03)