Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département du Jura
Conseil départemental du Jura
Accord-cadre à bons de commande avec maximums
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-14 | Avis de marché |
| 2024-10-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département du Jura
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec maximums
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Objets promotionnels autres que textiles
Description du marché: Objets promotionnels autres que textiles
Informations complémentaires: Montant annuel maximum Ht : 25 000 euros
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Code postal: 39000
Ville: Lons-le-Saunier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois par période successive d'un an
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Textiles
Description du marché: Textiles
Informations complémentaires: Montant annuel maximum Ht : 35 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Drapeaux, pavillons et flammes
Description du marché: Drapeaux, pavillons et flammes
Informations complémentaires: Montant annuel maximum Ht : 20 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coupes
Description du marché: Coupes
Informations complémentaires: Montant annuel maximum Ht : 4 600 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Trophées et médailles
Description du marché: Trophées et médailles
Informations complémentaires: Montant annuel maximum Ht : 5 400 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-18 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-18 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: -Dc1 ou E-dume ou équivalent
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: -Liste des principales références livrées au cours des 3 dernières années
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Jura
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons Le Saunier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FASSENET Gérôme
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: 0384873300 📞
URL: http://www.jura.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1463078 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1463078 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 094-286398 (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département du Jura
Numéro de référence:
2024CAB26_MR
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec maximums
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Objets promotionnels autres que textiles
Description du marché: Objets promotionnels autres que textiles
Informations complémentaires: Montant annuel maximum Ht : 25 000 euros
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Code postal: 39000
Ville: Lons-le-Saunier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois par période successive d'un an
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Textiles
Description du marché: Textiles
Informations complémentaires: Montant annuel maximum Ht : 35 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Drapeaux, pavillons et flammes
Description du marché: Drapeaux, pavillons et flammes
Informations complémentaires: Montant annuel maximum Ht : 20 000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Coupes
Description du marché: Coupes
Informations complémentaires: Montant annuel maximum Ht : 4 600 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Trophées et médailles
Description du marché: Trophées et médailles
Informations complémentaires: Montant annuel maximum Ht : 5 400 euros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-18 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-18 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: -Dc1 ou E-dume ou équivalent
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: -Liste des principales références livrées au cours des 3 dernières années
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Jura
Numéro d'enregistrement national:
22390001000362
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons Le Saunier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FASSENET Gérôme
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: 0384873300 📞
URL: http://www.jura.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1463078 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1463078 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lots 01 et 02 : Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des échantillons représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge. Les conditions de livraison sont précisées dans le règlement de consultation
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
415239
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 094-286398 (2024-05-14)
Avis d'attribution de marché (2024-10-29)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-09 📅
Titre: Objets promotionnels autres que textiles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: A la faconnerie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9001 Rue le Corbusier
Code postal: 39800
Commune postale: Poligny
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: larras.sandy@alafaconnerie.fr 📧
Téléphone: 0384739678 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 510 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9001 Rue Le Corbusier
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24728.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Eyes up
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 109 rue Recouly
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: n.szikora@eyes-up.com 📧
Téléphone: 0467273222 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 290 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: La diffusion moderne - dimo sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du Bois de la Courbe
Code postal: 25870
Commune postale: Chatillon-Le-Duc
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: info@dimo.fr 📧
Téléphone: 0381474480 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 025 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Jura 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 286398-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Doubs 🏙️
Source: OJS 2024/S 212-660876 (2024-10-29)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024081a
Date de conclusion du contrat: 2024-10-09 📅
Titre: Objets promotionnels autres que textiles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
A LA FACONNERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: A la faconnerie
Numéro d'enregistrement national:
1463078-1-1-1
Adresse postale: 9001 Rue le Corbusier
Code postal: 39800
Commune postale: Poligny
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: larras.sandy@alafaconnerie.fr 📧
Téléphone: 0384739678 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 510 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1463078-1-2-1
Adresse postale: 9001 Rue Le Corbusier
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24728.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EYES UP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Eyes up
Numéro d'enregistrement national:
1463078-1-3-1
Adresse postale: 109 rue Recouly
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: n.szikora@eyes-up.com 📧
Téléphone: 0467273222 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 290 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LA DIFFUSION MODERNE - DIMO SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: La diffusion moderne - dimo sas
Numéro d'enregistrement national:
1463078-1-4-1
Adresse postale: Rue du Bois de la Courbe
Code postal: 25870
Commune postale: Chatillon-Le-Duc
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: info@dimo.fr 📧
Téléphone: 0381474480 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 025 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1463078-1-5-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
38292
Région: Jura 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 286398-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi (9h à 11h30 - 14h à 16h30). Valeur totale précisée ci-dessus : estimation totale maximums des bons de commande pour tous les lots pour la durée totale de l'accord-cadre. Montants attribués précisés ci-dessus : montant de la simulation de commande de l'offre retenue. Date d'envoi Aapc : le 14/05/24 au Joue-Boamp et journal Progres. Marchés attribués avec la note globale de : Lot 01 - 90/100 (Prix : 30/30 ; Vt : 36/40 ; Perform environale : 24/30) ; Lot 02 - 87/100 (Prix : 30/30 ; Vt : 33/40 ; Perform environale : 24/30) Lot 03 - 89/100 (Prix : 30/30 ; Vt : 32/40 ; Perform environale : 27/30) Lot 04- 89/100 (Prix : 30/30 ; Vt : 34/40 ; Perform environale : 25/30) Lot 05 - 90/100 (Prix : 30/30 ; Vt : 34/40 ; Perform environale : 26/30)
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
676A9DDF-A322-7E85-CAE5ECCCB1B2E176
Région: Doubs 🏙️
Source: OJS 2024/S 212-660876 (2024-10-29)
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