Avis de marché (2024-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole
Numéro de référence: AOO 2024-040
Brève description:
“Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Plantes à massifs, graminées, aromatiques, compositions, légumes en plante et godets, gazon, plantes d'intérieur, orchidées, pots et cache-pots, arbre fruitiers”
Description du marché
Plantes à massifs, graminées, aromatiques, compositions, légumes en plante et godets, gazon, plantes d'intérieur, orchidées, pots et cache-pots, arbre fruitiers
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles...”
Description des options
En application de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R2194-1 à R2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Délais de livraison : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Critère environnemental : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Paillages, terreau et terre, produits de pépinière” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Délai de livraison : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Performance environnementale : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“fourniture, livraison et déchargement de sapins de noël” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Délais de livraison : : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Performance environnementale : 10% selon les dispositions du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de petit outillage à mains pour les services municipaux, notamment le service Cadre de vie, de la Direction Administrative Générale...”
Description du marché
Fourniture de petit outillage à mains pour les services municipaux, notamment le service Cadre de vie, de la Direction Administrative Générale (DAG-Cimetière) et des Sports
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Délais de livraison : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Performance environnementale : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériel agricole et accessoirement sa réparation.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 22:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjointe ou solidaire”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Avance non prévue
Mode de règlement : mandat administratif
Délai global de paiement : délai maximum fixé par voie règlementaire. A titre informatif, la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Avance non prévue
Mode de règlement : mandat administratif
Délai global de paiement : délai maximum fixé par voie règlementaire. A titre informatif, la mairie du Cannet a réglé ses factures en 12 jours en 2023.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@lecannet.com📧
Téléphone: +33 492182325📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Organe de révision
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@lecannet.com📧
Téléphone: +33 492182325📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@lecannet.com📧
Téléphone: +33 492182325📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal territorial compétent : Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs 06000 Nice.
Délais d'introduction des recours :
Avant la conclusion du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tribunal territorial compétent : Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs 06000 Nice.
Délais d'introduction des recours :
Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative).
Après la conclusion du contrat :
- Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative.
- Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect de secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences "Tropic" et "Tarn et Garonne") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 199-616073 (2024-10-10)
Avis d'attribution de marché (2025-03-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 460 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 12 031 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 8 286 💰
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MARCHE 2
Date de conclusion du contrat: 2024-12-23 📅
Titre: LOT 2 : Fourniture de paillage, de terreau et de produits de pépinière
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 12 031 💰
Offre la plus basse: 8 286 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 286 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu valsiagne
Numéro d'enregistrement national: 31176490600013
Adresse postale: 277 avenue Frédéric Mistral
Code postal: 06580
Commune postale: Pégomas
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: espacepro@coop-valsiagne.fr📧
Téléphone: +33 492602204📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 6 183 💰
Offre la plus basse: 4 116 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 116 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 18 871 💰
Offre la plus basse: 18 871 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 871 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 047-149285 (2025-03-05)