Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole
Ville du Cannet (06)
Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-10 | Avis de marché |
| 2025-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Plantes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de végétaux
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Code postal: 06110
Ville: le Cannet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délais de livraison : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Critère environnemental : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Paillages, terreau et terre, produits de pépinière
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délai de livraison : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de sapins de noël
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: fourniture, livraison et déchargement de sapins de noël
Ville: Le Cannet
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délais de livraison : : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de petit outillage
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délais de livraison : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et réparation de matériel agricole
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de matériel agricole et accessoirement sa réparation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles 📦
Description
Adresse postale: 20 bd Sadi Carnot
Ville: Le cannet
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 22:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-06 22:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjointe ou solidaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Alpes-Maritimes
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@lecannet.com 📧
Téléphone: +33 492182325 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.lecannet.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-616073 (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole
Numéro de référence:
AOO 2024-040
Brève description:
Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
AOO 2024-040 L1
Titre: Fourniture de végétaux
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Plantes à massifs, graminées, aromatiques, compositions, légumes en plante et godets, gazon, plantes d'intérieur, orchidées, pots et cache-pots, arbre fruitiers
Adresse postale: Territoire communal
Code postal: 06110
Ville: le Cannet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
En application de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R2194-1 à R2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
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Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délais de livraison : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Critère environnemental : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
AOO 2024-040 L2
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Paillages, terreau et terre, produits de pépinière
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délai de livraison : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
AOO 2024-040 L3
Titre: Fourniture de sapins de noël
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: fourniture, livraison et déchargement de sapins de noël
Ville: Le Cannet
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délais de livraison : : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
AOO 2024-040 L4
Titre: Fourniture de petit outillage
Description du marché:
Fourniture de petit outillage à mains pour les services municipaux, notamment le service Cadre de vie, de la Direction Administrative Générale (DAG-Cimetière) et des Sports
Produits/services: Machines agricoles
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délais de livraison : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
AOO 2024-040 L5
Titre: Fourniture et réparation de matériel agricole
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de matériel agricole et accessoirement sa réparation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles 📦
Description
Adresse postale: 20 bd Sadi Carnot
Ville: Le cannet
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 22:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-06 22:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjointe ou solidaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance non prévue
Mode de règlement : mandat administratif
Délai global de paiement : délai maximum fixé par voie règlementaire. A titre informatif, la mairie du Cannet a réglé ses factures en 12 jours en 2023.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national:
21060030000011
Département: Alpes-Maritimes
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@lecannet.com 📧
Téléphone: +33 492182325 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.lecannet.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal territorial compétent : Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs 06000 Nice.
Délais d'introduction des recours :
Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative).
Après la conclusion du contrat :
- Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative.
- Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect de secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences "Tropic" et "Tarn et Garonne") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-616073 (2024-10-10)
Avis d'attribution de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 460 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 460 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 12 031 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 8 286 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-23 📅
Titre: LOT 2 : Fourniture de paillage, de terreau et de produits de pépinière
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 12 031 💰
Offre la plus basse: 8 286 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 286 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu valsiagne
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 277 avenue Frédéric Mistral
Code postal: 06580
Commune postale: Pégomas
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: espacepro@coop-valsiagne.fr 📧
Téléphone: +33 492602204 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches-securises.fr 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 6 183 💰
Offre la plus basse: 4 116 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 116 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 18 871 💰
Offre la plus basse: 18 871 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 871 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 06
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
06
Source: OJS 2025/S 047-149285 (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 460 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 460 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 12 031 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 8 286 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
MARCHE 2
Date de conclusion du contrat: 2024-12-23 📅
Titre: LOT 2 : Fourniture de paillage, de terreau et de produits de pépinière
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 12 031 💰
Offre la plus basse: 8 286 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 286 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu valsiagne
Numéro d'enregistrement national:
31176490600013
Département: 06
Adresse postale: 277 avenue Frédéric Mistral
Code postal: 06580
Commune postale: Pégomas
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: espacepro@coop-valsiagne.fr 📧
Téléphone: +33 492602204 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches-securises.fr 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 6 183 💰
Offre la plus basse: 4 116 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 116 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 18 871 💰
Offre la plus basse: 18 871 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 871 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 06
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
06
Source: OJS 2025/S 047-149285 (2025-03-05)
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