L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués sont des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux nécessaires à la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée (C.A.H.M), pour l'aménagement de ses espaces verts ou urbains ainsi que pour la renaturation des berges des cours d'eau et des zones humides, notamment sur le site des Verdisses et sur les cours d'eau de la Basse Vallée de l'Hérault : Ardailhon, Courredous et leurs affluents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-11-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Numéro de référence: 202443_ vb
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants indiqués sont des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux nécessaires à la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée (C.A.H.M), pour l'aménagement de ses espaces verts ou urbains ainsi que pour la renaturation des berges des cours d'eau et des zones humides, notamment sur le site des Verdisses et sur les cours d'eau de la Basse Vallée de l'Hérault : Ardailhon, Courredous et leurs affluents
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière📦
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Arbres<br/>”
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2ième semestre 2028” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Arbustes<br/>”
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fleurs<br/>”
Produits/services supplémentaires: Plantes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Palmiers et plantes exotiques<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Semences et bulbes<br/>”
Produits/services supplémentaires: Graines de plantes à usage spécifique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Tapis fleuris<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Plants forestiers<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Plantes littorales<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Dc2 : le candidat complète le formulaire Dc2 dans sa version la plus récente, et en particulier, les éléments concernant le chiffres d'affaire global et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Dc2 : le candidat complète le formulaire Dc2 dans sa version la plus récente, et en particulier, les éléments concernant le chiffres d'affaire global et le chiffre d'affaire relatif à l'objet du contrat. Il s'efforce de communiquer des données actualisées
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au CCAP.
Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité. Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat
“Demandes De Renseignements : les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via...”
Demandes De Renseignements : les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le Profil D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis.
Jugement Des Offres : Les sous -critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
La gestionnaire de la consultation est Virginie Blasquez joignable au 04.67.90.99.54.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 41550241-FCF8-CD09-E171EA63DC204B24
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :
- Référé pré-contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 221-690750 (2024-11-12)
Avis d'attribution de marché (2025-02-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202443l1
Date de conclusion du contrat: 2025-02-20 📅
Titre: Arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Brl espaces naturels
Numéro d'enregistrement national: 1557040-1-1-1
Adresse postale: 1105 Av Pierre Mendes France
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: brlen@brl.fr📧
Téléphone: 04 67 13 84 15📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Earl de montimas
Numéro d'enregistrement national: 1557040-1-2-1
Adresse postale: Route de Bessan
Code postal: 34500
Commune postale: Beziers
Région: Hérault🏙️
Courrier électronique: contact@pepinieres-montimas.com📧
Téléphone: 0467350810📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1557040-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaec pepinieres ruiz
Numéro d'enregistrement national: 1557040-1-4-1
Adresse postale: 1 chemin de la Poste
Code postal: 34130
Commune postale: Saint Aunes
Courrier électronique: contact@pepinieres-ruiz.fr📧
Téléphone: 0467294880📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Touchat sa
Numéro d'enregistrement national: 1557040-1-5-1
Adresse postale: Rte De Baillargues Cd 26
Commune postale: Mauguio
Courrier électronique: espacevert@touchat.fr📧
Téléphone: 0467159811📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl horty fumel
Numéro d'enregistrement national: 1557040-1-6-1
Adresse postale: Lascoutures
Code postal: 47500
Commune postale: Fumel
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Courrier électronique: hortyfumel@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0553719103📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 72 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres daniel soupe
Numéro d'enregistrement national: 1557040-1-7-1
Adresse postale: Les Lazares
Code postal: 01400
Commune postale: Chatillon-Sur-Chalaronne
Région: Ain🏙️
Courrier électronique: courrier@pepinieres-soupe.com📧
Téléphone: 0474550098📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1557040-1-8-1
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est...”
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le montant maximum annuel des prestations est de 20 000 euro(s) Ht pour le lot n°1, 35 000 euro(s) Ht pour le lot n°2, 25 000 euro(s) Ht pour les lots 3 et 5, 4 000 euro(s) Ht pour le lot n°4, 8 000 euro(s) Ht pour le lot n°6, 18 000 euro(s) Ht pour le lot n°7 et 10 000 euro(s) Ht pour le lot n°8 . Il est identique à chaque période de reconduction, soit un montant total maximum de de 80 000 euro(s) Ht pour le lot n°1, 140 000 euro(s) Ht pour le lot n°2, 100 000 euro(s) Ht pour les lots 3 et 5, 16 000 euro(s) Ht pour le lot n°4, 32 000 euro(s) Ht pour le lot n°6, 72 000 euro(s) Ht pour le lot n°7 et 40 000 euro(s) Ht pour le lot n°8 ., toutes reconductions confondues.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu.
La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9075A3F6-F4CB-CC51-E618DB5EBC5C6FF5
Source: OJS 2025/S 038-119603 (2025-02-21)