Ce marché, composé de 9 lots, a pour objet la fourniture de différents végétaux tels que des arbres, des rosiers, des plantes vivaces, des arbustes, des arbres fruitiers et non fruitiers en baliveaux, et des plantes vertes et fleuries , pour les besoins de la Ville de Grenoble, notamment pour ses différentes plantations de végétaux . Sont compris dans ce marché : - la préparation des végétaux en pépinière (arrachage, palissage ou emballage du houppier, etc...) - la fourniture des végétaux, gros sujets transplantés minimum 3 fois, - le chargement en pépinière, le transport et la livraison. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec des montants maxima par lot et par année. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-06-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux pour la ville de Grenoble
Reference number: 2024_SCP_0166
Brève description:
“Ce marché, composé de 9 lots, a pour objet la fourniture de différents végétaux tels que des arbres, des rosiers, des plantes vivaces, des arbustes, des...”
Brève description
Ce marché, composé de 9 lots, a pour objet la fourniture de différents végétaux tels que des arbres, des rosiers, des plantes vivaces, des arbustes, des arbres fruitiers et non fruitiers en baliveaux, et des plantes vertes et fleuries , pour les besoins de la Ville de Grenoble, notamment pour ses différentes plantations de végétaux .
Sont compris dans ce marché :
- la préparation des végétaux en pépinière (arrachage, palissage ou emballage du houppier, etc...)
- la fourniture des végétaux, gros sujets transplantés minimum 3 fois,
- le chargement en pépinière, le transport et la livraison.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec des montants maxima par lot et par année.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Plantes📦
Valeur estimée hors TVA: 447 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'arbustes et petits conifères”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché :180 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé...”
Informations complémentaires
Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché :180 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé pour la période initiale à 67 500 euro(s) Ht, identique pour chaque période de reconduction, soit 270 0000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
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Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Date prévisionnelle de publication: début d'année 2028” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique horticole
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Gestion durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fournitures de rosiers”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché : 14 400 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 5...”
Informations complémentaires
Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché : 14 400 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 5 000 euro(s) Ht pour la période initiale, identique pour chaque période de reconduction, soit 20 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
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Produits/services supplémentaires: Plantes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plantes vivaces”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché: 54 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 30...”
Informations complémentaires
Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché: 54 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 30 000 euro(s) Ht pour la période initiale, identique pour chaque période de reconduction, soit 120 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'arbres et arbustes en jeunes plants”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché : 22 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 10...”
Informations complémentaires
Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché : 22 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 10 800 euro(s) Ht pour la période initiale, identique pour chaque période de reconduction, soit 43 200 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'arbres de grand développement”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché: 58 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 30...”
Informations complémentaires
Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché: 58 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 30 000 euro(s) Ht pour la période initiale, identique pour chaque période de reconduction, soit 120 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'arbres de petit et moyen développement”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché : 58 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 30...”
Informations complémentaires
Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché : 58 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 30 000 euro(s) Ht pour la période initiale, identique pour chaque période de reconduction, soit 120 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'arbres fruitiers en baliveaux”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché : 18 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 9...”
Informations complémentaires
Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché : 18 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 9 000 euro(s) Ht pour la période initiale, identique pour chaque période de reconduction, soit 36 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'arbres non fruitiers en baliveaux”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché : 27 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 10...”
Informations complémentaires
Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché : 27 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 10 200 euro(s) Ht pour la période initiale, identique pour chaque période de reconduction, soit 40 800 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plantes vertes et fleuries”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché : 16 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 8...”
Informations complémentaires
Le montant estimé indiqué est un montant annuel. Estimation pour la durée totale du marché : 16 000 euro(s) Ht .
Le montant maximum de ce lot est fixé à 8 000 euro(s) Ht pour la période initiale, identique pour chaque période de reconduction, soit 32 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 /
Lettre de candidature ou le...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 /
Lettre de candidature ou le Dc1 /
La fiche contact propre à chaque lot
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels /
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels /
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou le Dc2
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en...”
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation.
Pour les lots 1 à 3 et 5 à 8 , les critères et sous-critères de notation sont les suivants: C 1-Prix des prestations (30%), apprécié au regard de la commande comparative (de laquelle sera déduit le montant correspondant à la remise de fin d'année) C 2-Valeur technique horticole (50%), appréciée au regard du mémoire technique et de ses annexes, et décomposée selon les sous-critères suivants : 2.1-Caractéristiques techniques (25%) 2.2-Conditions de garantie (15.%) 2.3-Délais et conditions de livraison ( 10%) C 3-Gestion durable (20%)
pour les lots 4 et 9, les critères et sous-critères de notation sont les suivants: C 1-Prix des prestations (35%), apprécié au regard de la commande comparative (de laquelle sera déduit le montant correspondant à la remise de fin d'année) C 2-Valeur technique horticole (40%), appréciée au regard du mémoire technique et de ses annexes, et décomposée selon les sous-critères suivants : 2.1-Caractéristiques techniques (30%) 2.2-Délais et conditions de livraison ( 10%) C 3-Gestion durable (25%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580368
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580690
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 115-352606 (2024-06-12)
Avis d'attribution de marché (2025-04-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 447 400 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24a0164
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Titre: Fourniture d'arbustes et petits conifères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cholat pepinieres
Numéro d'enregistrement national: 1482456-1-1-1
Adresse postale: 875 Che De La Cassine
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cholat-pepinieres.com📧
Téléphone: 0476622533📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1482456-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Damien VIVIER PEPINIERES
Numéro d'enregistrement national: 1482456-1-3-1
Adresse postale: Le Contant
Code postal: 38260
Commune postale: Penol
Région: Isère🏙️
Courrier électronique: contact@vivier-pepinieres.fr📧
Téléphone: 09 61 67 64 76📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres daniel soupe
Numéro d'enregistrement national: 1482456-1-4-1
Adresse postale: Les Lazares
Code postal: 01400
Commune postale: Chatillon-Sur-Chalaronne
Région: Ain🏙️
Courrier électronique: courrier@pepinieres-soupe.com📧
Téléphone: 0474550098📞
5️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1482456-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1482456-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 50729
Région: Isère🏙️
Téléphone: 0476763636📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4621339B-AD17-4D21-D88B446310EF65AB
Région: Isère🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 462133AA-9FD6-5BF6-F2EFBB3F8380CAFC
Région: Isère🏙️
Source: OJS 2025/S 076-252416 (2025-04-15)