FOURNITURE DE SUTURES LIGATURES CHIRURGICALES CLASSIQUES, COLLES, HEMOSTATIQUES, PANSEMENTS, GANTS ET STOMATHERAPIE - LSPAO2 (2024-2028)

Hôpitaux de Provence

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique FOURNITURE DE SUTURES LIGATURES CHIRURGICALES CLASSIQUES, COLLES, HEMOSTATIQUES, PANSEMENTS, GANTS ET STOMATHERAPIE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-01 Avis de marché
2025-06-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE SUTURES LIGATURES CHIRURGICALES CLASSIQUES, COLLES, HEMOSTATIQUES, PANSEMENTS, GANTS ET STOMATHERAPIE - LSPAO2 (2024-2028)
Numéro de référence: 2024-0709
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique FOURNITURE DE SUTURES LIGATURES CHIRURGICALES CLASSIQUES, COLLES, HEMOSTATIQUES, PANSEMENTS, GANTS ET STOMATHERAPIE
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 795 684 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Agrafeuse lineaire et articulee coupante rechargeable pour anastomose lineaire - chirurgie ouverte
Valeur estimée hors TVA: 3 207 788 EUR 💰
Description du marché:
AGRAFEUSE LINEAIRE ET ARTICULEE COUPANTE RECHARGEABLE POUR ANASTOMOSE LINEAIRE - CHIRURGIE OUVERTE
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Ght Hôpitaux de Provence - Cf Annexe 2 du Ccap - Conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13
Code postal: 13000
Ville: Bouches-du-Rhône
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La période initiale débute à la date de notification jusqu'au 31 mars 2025. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 mars 2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: INSTRUMENT COELIOSCOPIQUE MONOPOLAIRE POUR TROCART 3MM
Valeur estimée hors TVA: 146 880 EUR 💰
Description du marché: INSTRUMENT COELIOSCOPIQUE MONOPOLAIRE POUR TROCART 3MM
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Tampon nasal sterile
Valeur estimée hors TVA: 288 856 EUR 💰
Description du marché: TAMPON NASAL STERILE&lt;br/&gt;
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: SYSTEME DE TRAITEMENT DES PLAIES PAR PRESSION NEGATIVE A USAGE UNIQUE SANS RESERVOIR POUR TRAITEMENT DE 7 JOURS
Valeur estimée hors TVA: 1 112 160 EUR 💰
Description du marché:
SYSTEME DE TRAITEMENT DES PLAIES PAR PRESSION NEGATIVE A USAGE UNIQUE SANS RESERVOIR POUR TRAITEMENT DE 7 JOURS&lt;br/&gt;
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Fil acier double aiguille
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: FIL ACIER DOUBLE AIGUILLE&lt;br/&gt;
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: GAINE STERILE POUR CAMERA MONOBLOC AVEC MISE A DISPOSITION DE LA COLONNE VIDEO 3D
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
GAINE STERILE POUR CAMERA MONOBLOC AVEC MISE A DISPOSITION DE LA COLONNE VIDEO 3D&lt;br/&gt;
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-04 12:00:00 📅
Lieu: Marseille
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national: 59526
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1535798 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1535798 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: D6007A17-F53A-4038-1BE5373799CE0248
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D6007A24-E06C-FBAE-1CAFD1BD59986E3A
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-595287 (2024-10-01)
Avis d'attribution de marché (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 795 684 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 506 831 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prestations fournisseur
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
TAMPON NASAL STERILE
SYSTEME DE TRAITEMENT DES PLAIES PAR PRESSION NEGATIVE A USAGE UNIQUE SANS RESERVOIR POUR TRAITEMENT DE 7 JOURS
FIL ACIER DOUBLE AIGUILLE
GAINE STERILE POUR CAMERA MONOBLOC AVEC MISE A DISPOSITION DE LA COLONNE VIDEO 3D

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025250089l01
Date de conclusion du contrat: 2025-06-02 📅
Titre: Agrafeuse Lineaire Et Articulee Coupante Rechargeable Pour Anastomose Lineaire - Chirurgie Ouverte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 506 831 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 207 791 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Peters surgical
Numéro d'enregistrement national: 1535798-1-1-1
Adresse postale: 42 Rue Benoit Frachon
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@peters-surgical.com 📧
Téléphone: 0148106280 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 146 880 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Landanger
Numéro d'enregistrement national: 1535798-1-2-1
Adresse postale: 217 rue du Faubourg Saint Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: cellue.marches@landanger.com 📧
Téléphone: 0325021010 📞

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 112 160 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Smith et nephew sas
Numéro d'enregistrement national: 1535798-1-4-1
Adresse postale: 40 Bd Du Parc
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-Sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: france-sao@smith-nephew.com 📧
Téléphone: 0800111330 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1535798-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Bbraun medical
Numéro d'enregistrement national: 1535798-1-6-1
Adresse postale: 26 Rue Armengaud
Code postal: 92210
Commune postale: Saint-Cloud
Courrier électronique: service.marches@bbraun.com 📧
Téléphone: 0141105300 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 595287-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EC59F455-9205-7FFB-6155890D08B9B116
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EC59F464-A40A-659E-D144E1F2709B0ED9
Source: OJS 2025/S 116-396160 (2025-06-17)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Fournisseurs:
BBraun Medical Landanger Peters Surgical Smith et Nephew SAS
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux Consommables médicaux autres que... Pansements; clips, sutures, ligatures Pansements Clips, sutures, ligatures