FOURNITURE DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES
Ville de Bourg-en-Bresse
FOURNITURE DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES - GASOILS, ESSENCE SANS PLOMB, GNR ET FIOUL.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits petroliers raffines liquides
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Gasoils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de gnr pour les engins du parc automobile de la ville de bourg en-bresse
Description du marché: LIVRAISON EN VRAC
Adresse postale: Différents sites de la ville
Code postal: Bourg-en-bresse
Ville: 01012
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: FOURNITURE DE CARBURANTS A LA POMPE POUR LE PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE BOURG-en-BRESSE
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb
📦
Adresse postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01012
Ville: Bourg-en-bresse
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de fioul domestique destine au chauffage des batiments communaux
Description du marché: LIVRAISON EN VRAC SUR PLUSIEURS SITES
Produits/services: Fioul domestique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de gas - oil pour les engins du parc automobile de la ville de bourg-en-bresse
Description du marché: Livraison en vrac
Adresse postale: Centre technique minicipal
5 rue Jean Gutenberg
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: articles L2141-1 à 14 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bourg-en-Bresse
Numéro d'enregistrement national:
Département: 01
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Téléphone: 0474457248 📞
URL: https://www.bourgenbresse.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-299217 (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits petroliers raffines liquides
Numéro de référence:
24_099
Brève description:
FOURNITURE DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES - GASOILS, ESSENCE SANS PLOMB, GNR ET FIOUL.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gasoils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture de gnr pour les engins du parc automobile de la ville de bourg en-bresse
Description du marché: LIVRAISON EN VRAC
Adresse postale: Différents sites de la ville
Code postal: Bourg-en-bresse
Ville: 01012
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: FOURNITURE DE CARBURANTS A LA POMPE POUR LE PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE BOURG-en-BRESSE
Description du marché:
L'enlèvement de la fourniture à la pompe se fera par le biais d'un système de cartes de distribution magnétiques (une par véhicule) permettant une récupération par informatique des données fournies par le pétrolier et une insertion directe dans le logiciel de gestion du parc automobile «ASTECH ». Le visa du ticket de caisse est obligatoire avec le nom en toutes lettres du chauffeur du véhicule ainsi que les kilomètres au compteur du véhicule.
Afficher plus
Adresse postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01012
Ville: Bourg-en-bresse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fourniture de fioul domestique destine au chauffage des batiments communaux
Description du marché: LIVRAISON EN VRAC SUR PLUSIEURS SITES
Produits/services: Fioul domestique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture de gas - oil pour les engins du parc automobile de la ville de bourg-en-bresse
Description du marché: Livraison en vrac
Adresse postale: Centre technique minicipal
5 rue Jean Gutenberg
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: articles L2141-1 à 14 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bourg-en-Bresse
Numéro d'enregistrement national:
21010053300012
Département: 01
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Téléphone: 0474457248 📞
URL: https://www.bourgenbresse.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Département: 69
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-299217 (2024-05-17)
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