Fourniture de pneumatiques rechapés et neufs pour les véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes de la Ville de Cannes et de la CACPL
Mairie de Cannes
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché concerne la fourniture de pneumatiques rechapés et neufs pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du parc de la Ville de Cannes et de la CACPL, garantissant ainsi, leur efficience et la sécurité des personnes transportées.<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-23 | Avis de marché |
| 2025-02-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pneumatiques rechapés et neufs pour les véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes de la Ville de Cannes et de la CACPL
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pneus pour voitures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pneumatiques rechapés spécifiques pour les véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le lieu d'exécution est mentionné dans l'article 2.2 du Cctp
Code postal: 06400
Ville: Cannes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du Tvt
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pneumatiques neufs pour les véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cannes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-25 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Cannes
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cannes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Cornut Gentille
Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: adjudicateur Le Pouvoir
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0497064550 📞
Fax: 0497064540 📠
URL: http://www.cannes.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1548997 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1548997 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Cs 611039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-650058 (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pneumatiques rechapés et neufs pour les véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes de la Ville de Cannes et de la CACPL
Numéro de référence:
20240951
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché concerne la fourniture de pneumatiques rechapés et neufs pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du parc de la Ville de Cannes et de la CACPL, garantissant ainsi, leur efficience et la sécurité des personnes transportées.<br/>
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Produits/services: Pneus pour voitures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture de pneumatiques rechapés spécifiques pour les véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes
Description du marché:
Fourniture de pneumatiques rechapés spécifiques pour les véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes
Informations complémentaires:
La date de début des prestations n'est fournie qu'à titre indicatif.
Par période :
Pour la Ville de Cannes :
Montant minimum : 500.00 euro(s) Ht
Montant maximum : 15 000 euro(s) Ht
Pour la Cacpl :
Montant minimum : 200 euro(s) Ht
Montant maximum : 8 400 euro(s) Ht
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le lieu d'exécution est mentionné dans l'article 2.2 du Cctp
Code postal: 06400
Ville: Cannes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du Tvt
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture de pneumatiques neufs pour les véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes
Description du marché:
Fourniture de pneumatiques neufs pour les véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes
Informations complémentaires:
La date de début des prestations n'est fournie qu'à titre indicatif.
Par période :
Pour la Ville de Cannes :
Montant minimum : 8 350.00 euro(s) Ht
Montant maximum : 50 100 euro(s) Ht
Pour la Cacpl :
Montant minimum : 4 700 euro(s) Ht
Montant maximum : 28 200 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cannes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-25 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Cannes
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement.
Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros
Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
Financement sur fonds propres
Pas d'avance ni retenue de garantie
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cannes
Numéro d'enregistrement national:
55437
Adresse postale: Place Cornut Gentille
Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: adjudicateur Le Pouvoir
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0497064550 📞
Fax: 0497064540 📠
URL: http://www.cannes.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1548997 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1548997 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
3FD0EA80-99AB-084E-49B24DD6791AED0E
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Cs 611039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-650058 (2024-10-23)
Avis d'attribution de marché (2025-02-26)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-14 📅
Titre: Fourniture de pneumatiques rechapés et neufs pour les véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes de la Ville de Cannes et de la Cacpl
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6605.44 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Azur trucks pneus
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1058 Bd Nationale 7
Code postal: 06270
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.mrizak@azur-trucks.com 📧
Téléphone: 0497102459 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12636.16 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Paoute pneus
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte De La Paoute
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Courrier électronique: contact.grasse@paoutepneus.fr 📧
Téléphone: 0493091414 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 650058-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 042-133955 (2025-02-26)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-0951
Date de conclusion du contrat: 2025-02-14 📅
Titre: Fourniture de pneumatiques rechapés et neufs pour les véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 tonnes de la Ville de Cannes et de la Cacpl
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6605.44 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AZUR TRUCKS PNEUS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Azur trucks pneus
Numéro d'enregistrement national:
1548997-1-1-1
Adresse postale: 1058 Bd Nationale 7
Code postal: 06270
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.mrizak@azur-trucks.com 📧
Téléphone: 0497102459 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12636.16 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PAOUTE PNEUS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Paoute pneus
Numéro d'enregistrement national:
1548997-1-2-1
Adresse postale: Rte De La Paoute
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Courrier électronique: contact.grasse@paoutepneus.fr 📧
Téléphone: 0493091414 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 650058-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de conclusion des contrats : les contrats ont été signés le 11/02/2025.
Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Lot 01:
Pour la Ville de cannes montant minimum par période 500 euros Ht/montant maximum par période 15 000 euros Ht;
Pour la Cacpl montant minimum par période 200 euros Ht/montant maximum par période 8 400 euros Ht;
Lot 02:
Pour la Ville de cannes montant minimum par période 8 3500 euros Ht/montant maximum par période 50 100 euros Ht;
Pour la Cacpl montant minimum par période 4 700 euros Ht/montant maximum par période 28 200 euros Ht;
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
9CE1F4C2-E292-2D77-DFA55AC170F3F143
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9CE1F4D0-B1A8-7BE7-B033151B8978D97A
Source: OJS 2025/S 042-133955 (2025-02-26)
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