Fourniture de pièces pour les matériels de balayage, de signalisation et de fourniture hydraulique. Les prestations font l'objet de 3 lots
Département des Alpes de Haute Provence
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de consommables pour balayeuses mécaniques, d'éléments de signalisation et de systèmes hydrauliques pour véhicules
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Balais et brosses et autres articles de divers types
- • Pièces pour machines ou moteurs › Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-06 | Avis de marché |
| 2024-05-29 | Avis de marché |
| 2024-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces pour les matériels de balayage, de signalisation et de fourniture hydraulique. Les prestations font l'objet de 3 lots
Numéro de référence: 24CTRD004
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Consommables pour balayeuses mécaniques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Si le marché était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2028”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Eléments de signalisation pour véhicules <br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Eléments de systèmes hydrauliques <br/>”
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Alpes de Haute Provence
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-Les-Bains
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0492300400 📞
URL: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1463233 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1463233 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 595923
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-270486 (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces pour les matériels de balayage, de signalisation et de fourniture hydraulique. Les prestations font l'objet de 3 lots
Numéro de référence: 24CTRD004
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Consommables pour balayeuses mécaniques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Si le marché était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2028”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Eléments de signalisation pour véhicules <br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Eléments de systèmes hydrauliques <br/>”
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Alpes de Haute Provence
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-Les-Bains
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0492300400 📞
URL: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1463233 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1463233 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 595923
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-270486 (2024-05-06)
Avis de marché (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-27 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 13/06/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 27/06/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/06/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 27/06/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 104-321239 (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-27 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 13/06/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 27/06/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/06/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 27/06/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 104-321239 (2024-05-29)
Avis d'attribution de marché (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Consommables pour balayeuses mécaniques”
Description du marché:
“Eléments de signalisation pour véhicules”
Description du marché:
“Eléments de systèmes hydrauliques”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24cvd013
Date de conclusion du contrat: 2024-10-23 📅
Titre: Consommables pour balayeuses mécaniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31696.8 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest vendee balais
Numéro d'enregistrement national: 1463233-1-1-1
Adresse postale: 22 Rue De La Brosserie
Code postal: 79500
Commune postale: Melle
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sovb.fr 📧
Téléphone: 0549270353 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 65 735 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mercura
Numéro d'enregistrement national: 1463233-1-2-1
Adresse postale: 4 rue Louis Pasteur
Code postal: 82926
Commune postale: La Chausse St Victor
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: info-fr@standbygroup.com 📧
Téléphone: 0254575252 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16294.88 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydrokit
Numéro d'enregistrement national: 1463233-1-3-1
Adresse postale: 19 Rue Du Bocage
Code postal: 85170
Commune postale: Le Poire-Sur-Vie
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: info.fr@hydrokit.com 📧
Téléphone: 0251341010 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 51522
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'accords cadres à bons de commandes, les montants d'attributions indiqués ci-dessus sont estimatifs (Dqe) et ont servi au jugement des offres”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A2F2A402-AB39-EE48-110F40AE240A2785
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 215-672138 (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Consommables pour balayeuses mécaniques”
Description du marché:
“Eléments de signalisation pour véhicules”
Description du marché:
“Eléments de systèmes hydrauliques”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24cvd013
Date de conclusion du contrat: 2024-10-23 📅
Titre: Consommables pour balayeuses mécaniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31696.8 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest vendee balais
Numéro d'enregistrement national: 1463233-1-1-1
Adresse postale: 22 Rue De La Brosserie
Code postal: 79500
Commune postale: Melle
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sovb.fr 📧
Téléphone: 0549270353 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 65 735 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mercura
Numéro d'enregistrement national: 1463233-1-2-1
Adresse postale: 4 rue Louis Pasteur
Code postal: 82926
Commune postale: La Chausse St Victor
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: info-fr@standbygroup.com 📧
Téléphone: 0254575252 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16294.88 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydrokit
Numéro d'enregistrement national: 1463233-1-3-1
Adresse postale: 19 Rue Du Bocage
Code postal: 85170
Commune postale: Le Poire-Sur-Vie
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: info.fr@hydrokit.com 📧
Téléphone: 0251341010 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 51522
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'accords cadres à bons de commandes, les montants d'attributions indiqués ci-dessus sont estimatifs (Dqe) et ont servi au jugement des offres”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A2F2A402-AB39-EE48-110F40AE240A2785
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 215-672138 (2024-11-04)
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