FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES ET DE PRODUITS DE GARAGE NÉCESSAIRES A L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE

Commune de Six-Fours-les-Plages

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées et de produits de garage nécessaires à l'entretien du parc automobile de la ville. Les fournitures sont réparties en ONZE lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec minimum et maximum (pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 11), avec maximum (pour les lots 8, 9 et 10). Aucune variante n'est autorisée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-25	Avis de marché
2025-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et de produits de garage nécessaires a l'entretien du parc automobile de la ville
Numéro de référence: 2024/PIECESDETACHEES
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture et livraison de pièces détachées adaptables pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes

Informations complémentaires:

Le montant de l'accord-cadre sera fonction des commandes dans les limites annuelles suivantes: - Minimum: 10 000 euro(s) Ht - Maximum: 120 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code postal: 83140
Ville: Six-Fours-Les-Plages
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Courant 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025, reconductible 3 fois par période d'un an soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028, par tacite reconduction

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison de batteries pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture et livraison de batteries pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes

Informations complémentaires:

Le montant de l'accord-cadre sera fonction des commandes dans les limites annuelles suivantes: - Minimum: 1 000 euro(s) Ht - Maximum: 20 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Batteries 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture et livraison de matériels électriques pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture et livraison de matériels électriques pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes

Produits/services supplémentaires: Matériels électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture et prestations de réparation de pneumatiques pour tous types de véhicules
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture et prestations de réparation de pneumatiques pour tous types de véhicules

Informations complémentaires:

Le montant de l'accord-cadre sera fonction des commandes dans les limites annuelles suivantes: - Minimum: 5 000 euro(s) Ht - Maximum: 50 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: et prestations de réparation de pneumatiques rechapés pour tous types de véhicules
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture et prestations de réparation de pneumatiques rechapés pour tous types de véhicules

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture et livraison de produits de garage: huiles et liquides de refroidissement
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture et livraison de produits de garage: huiles et liquides de refroidissement

Informations complémentaires:

Le montant de l'accord-cadre sera fonction des commandes dans les limites annuelles suivantes: - Minimum: 5 000 euro(s) Ht - Maximum: 60 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Huiles pour moteurs 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fourniture et livraison de produits de garage: autres produits, graisses et lubrifiants
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture et livraison de produits de garage: autres produits, graisses et lubrifiants

Produits/services supplémentaires: Graisses et lubrifiants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque RENAUL et DACIA
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque RENAUL et DACIA

Informations complémentaires:

Le montant de l'accord-cadre sera fonction des commandes dans les limites annuelles suivantes: - Minimum: 0 euro(s) Ht - Maximum: 20 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque PEUGEOT
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque PEUGEOT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque CITROËN
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque CITROËN

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fourniture et livraison d'ingrédients de peintures et matériels de carrosserie
Description du marché:

Le présent lot concerne la fourniture et livraison d'ingrédients de peintures et matériels de carrosserie

Informations complémentaires:

Le montant de l'accord-cadre sera fonction des commandes dans les limites annuelles suivantes: - Minimum: 1 000 euro(s) Ht - Maximum: 40 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-13 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

- Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement. - Budgets commune: 2025/2026/2027/2028. - Forme des prix: révisable - Paiement par virement dans un délai maximum de 30 jours - Aucune avance ne sera versée - Ces fournitures donnent lieu au versement d'acomptes mensuels

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de six-fours-les-plages
Numéro d'enregistrement national: 1844
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-Les-Plages
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧
Téléphone: 0494349317 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1509189 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1509189 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation.Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site "profil acheteur": https://www.marchéspublics.info/ ou également par le biais du site de la ville : https://ville-sixfours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/ Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront Impérativement transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet " correspondre avec l'acheteur". Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : service des marchés : 04 94 34 93 94. Le service des Marchés est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont identiques pour tous les lots: - L'aptitude à exercer l'activité professionnelle - Capacités techniques et professionnelles - Capacités économiques et financières Date prévisionnelle d'ouverture: 13 janvier 2025 La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum annuel de tous les lots

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: E6BC629C-B789-EC9F-F0B6484C92940688
Adresse postale: 5, rue Racine
Bp40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 231-723102 (2024-11-25)

Avis d'attribution de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 320 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25034
Date de conclusion du contrat: 2025-05-05 📅
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault retail group marseille la valentine
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-1-1
Adresse postale: 3 montée du commandant Robien Cs 890181
Code postal: 13921
Commune postale: Marseille Cedex 11
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pascal.peretti@renault.com 📧
Téléphone: 0686429415 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance automotive grand sud (vidalauto)
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-2-1
Adresse postale: Quartier des Négadoux - Zi des Playes
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-Les-Plages
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: n.aubry@allianceautomotive.fr 📧
Téléphone: 0494306262 📞

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Contitrade france (enseigne bestdrive)
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-4-1
Adresse postale: 495 Rue Du General De Gaulle
Code postal: 60880
Commune postale: Le Meux
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: marchespublics.ctfr@bestdrive.fr 📧
Téléphone: 0364479211 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: York
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-6-1
Adresse postale: 1394 Av De Draguignan - Zi Toulon Est
Code postal: 83130
Commune postale: La Garde
Courrier électronique: marchespublics@york-lubricants.com 📧
Téléphone: 0494080844 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-8-1
Adresse postale: 3 montée du commandant Robien Cs 80181

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-11-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 723102-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande, conclus pour une période initiale allant de leur date de notification jusqu'au 31/12/2025, reconductibles 3 fois tacitement pour une année, soit au maximum jusqu'au 31/12/2028. Montants limites en euro(s) Ht et montant annuel en euro(s) Ht offre retenue, par lot : - Lot 1 : mini 10 000 - maxi 120 000 / offre retenue : 53 881,90 euro(s) Ht - Lot 2 : mini 1 000 - maxi 20 000 / offre retenue 4 797,92 euro(s) Ht - Lot 4 : mini 5 000 - maxi 50 000 / offre retenue 58 558,73 euro(s) Ht - Lot 6 : mini 5 000 - maxi 60 000 / offre retenue 21 864,50 euro(s) Ht - Lot 7 : mini 1 000 - maxi 20 000 / offre retenue 2 052,82 euro(s) Ht - Lot 8 : mini 0 - maxi 20 000 / offre retenue 7 739, 03 euro(s) Ht - Lot 11 : mini 1 000 - maxi 40 000 / offre retenue 22 606,52 euro(s) Ht Date de signature des marchés 30/04/2025 Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du service des Marchés. Référence de la publicité Boamp n°24-132920 envoyée le 25/11/2024 - avis Joue n° 723102-2024 publié le 27/11/2024. Code Nuts Fr L05 Adresse interne du profil acheteur : https://www.marches-publics.info Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 40ED18F4-C65B-AE85-5C30B6DF2A5214E7
Source: OJS 2025/S 094-315966 (2025-05-15)

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