Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées et de produits de garage nécessaires à l'entretien du parc automobile de la ville. Les fournitures sont réparties en ONZE lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec minimum et maximum (pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 11), avec maximum (pour les lots 8, 9 et 10). Aucune variante n'est autorisée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-11-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et de produits de garage nécessaires a l'entretien du parc automobile de la ville
Numéro de référence: 2024/PIECESDETACHEES
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées et de produits de garage nécessaires à l'entretien du parc automobile de la...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées et de produits de garage nécessaires à l'entretien du parc automobile de la ville.
Les fournitures sont réparties en ONZE lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec minimum et maximum (pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 11), avec maximum (pour les lots 8, 9 et 10).
Aucune variante n'est autorisée
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et livraison de pièces détachées adaptables pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes”
Informations complémentaires:
“Le montant de l'accord-cadre sera fonction des commandes dans les limites annuelles suivantes:
- Minimum: 10 000 euro(s) Ht
- Maximum: 120 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 11 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Courant 2028” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et livraison de batteries pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes”
Informations complémentaires:
“Le montant de l'accord-cadre sera fonction des commandes dans les limites annuelles suivantes:
- Minimum: 1 000 euro(s) Ht
- Maximum: 20 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Batteries📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et livraison de matériels électriques pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes”
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et prestations de réparation de pneumatiques pour tous types de véhicules”
Informations complémentaires:
“Le montant de l'accord-cadre sera fonction des commandes dans les limites annuelles suivantes:
- Minimum: 5 000 euro(s) Ht
- Maximum: 50 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et prestations de réparation de pneumatiques rechapés pour tous types de véhicules” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et livraison de produits de garage: huiles et liquides de refroidissement”
Informations complémentaires:
“Le montant de l'accord-cadre sera fonction des commandes dans les limites annuelles suivantes:
- Minimum: 5 000 euro(s) Ht
- Maximum: 60 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Huiles pour moteurs📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et livraison de produits de garage: autres produits, graisses et lubrifiants”
Produits/services supplémentaires: Graisses et lubrifiants📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de...”
Description du marché
Le présent lot concerne la fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque RENAUL et DACIA
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant de l'accord-cadre sera fonction des commandes dans les limites annuelles suivantes:
- Minimum: 0 euro(s) Ht
- Maximum: 20 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de...”
Description du marché
Le présent lot concerne la fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque PEUGEOT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de...”
Description du marché
Le présent lot concerne la fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes de marque CITROËN
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et livraison d'ingrédients de peintures et matériels de carrosserie”
Informations complémentaires:
“Le montant de l'accord-cadre sera fonction des commandes dans les limites annuelles suivantes:
- Minimum: 1 000 euro(s) Ht
- Maximum: 40 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.
- Budgets commune: 2025/2026/2027/2028.
- Forme des prix: révisable
- Paiement par...”
Conditions d'exécution du contrat
- Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.
- Budgets commune: 2025/2026/2027/2028.
- Forme des prix: révisable
- Paiement par virement dans un délai maximum de 30 jours
- Aucune avance ne sera versée
- Ces fournitures donnent lieu au versement d'acomptes mensuels
“La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont...”
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation.Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site "profil acheteur": https://www.marchéspublics.info/ ou également par le biais du site de la ville : https://ville-sixfours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/
Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront Impérativement transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet " correspondre avec l'acheteur". Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : service des marchés : 04 94 34 93 94. Le service des Marchés est ouvert du
lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont identiques pour tous les lots:
- L'aptitude à exercer l'activité professionnelle
- Capacités techniques et professionnelles
- Capacités économiques et financières
Date prévisionnelle d'ouverture: 13 janvier 2025
La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum annuel de tous les lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: E6BC629C-B789-EC9F-F0B6484C92940688
Adresse postale: 5, rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 231-723102 (2024-11-25)
Avis d'attribution de marché (2025-05-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25034
Date de conclusion du contrat: 2025-05-05 📅
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault retail group marseille la valentine
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-1-1
Adresse postale: 3 montée du commandant Robien Cs 890181
Code postal: 13921
Commune postale: Marseille Cedex 11
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pascal.peretti@renault.com📧
Téléphone: 0686429415📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance automotive grand sud (vidalauto)
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-2-1
Adresse postale: Quartier des Négadoux - Zi des Playes
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-Les-Plages
Région: Var🏙️
Courrier électronique: n.aubry@allianceautomotive.fr📧
Téléphone: 0494306262📞
3️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Contitrade france (enseigne bestdrive)
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-4-1
Adresse postale: 495 Rue Du General De Gaulle
Code postal: 60880
Commune postale: Le Meux
Région: Oise🏙️
Courrier électronique: marchespublics.ctfr@bestdrive.fr📧
Téléphone: 0364479211📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: York
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-6-1
Adresse postale: 1394 Av De Draguignan - Zi Toulon Est
Code postal: 83130
Commune postale: La Garde
Courrier électronique: marchespublics@york-lubricants.com📧
Téléphone: 0494080844📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-8-1
Adresse postale: 3 montée du commandant Robien Cs 80181
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1509189-1-11-1
“Accords-cadres à bons de commande, conclus pour une période initiale allant de leur date de notification jusqu'au 31/12/2025, reconductibles 3 fois...”
Accords-cadres à bons de commande, conclus pour une période initiale allant de leur date de notification jusqu'au 31/12/2025, reconductibles 3 fois tacitement pour une année, soit au maximum jusqu'au 31/12/2028.
Montants limites en euro(s) Ht et montant annuel en euro(s) Ht offre retenue, par lot :
- Lot 1 : mini 10 000 - maxi 120 000 / offre retenue : 53 881,90 euro(s) Ht
- Lot 2 : mini 1 000 - maxi 20 000 / offre retenue 4 797,92 euro(s) Ht
- Lot 4 : mini 5 000 - maxi 50 000 / offre retenue 58 558,73 euro(s) Ht
- Lot 6 : mini 5 000 - maxi 60 000 / offre retenue 21 864,50 euro(s) Ht
- Lot 7 : mini 1 000 - maxi 20 000 / offre retenue 2 052,82 euro(s) Ht
- Lot 8 : mini 0 - maxi 20 000 / offre retenue 7 739, 03 euro(s) Ht
- Lot 11 : mini 1 000 - maxi 40 000 / offre retenue 22 606,52 euro(s) Ht
Date de signature des marchés 30/04/2025
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du service des Marchés.
Référence de la publicité Boamp n°24-132920 envoyée le 25/11/2024 - avis Joue n° 723102-2024 publié le 27/11/2024.
Code Nuts Fr L05
Adresse interne du profil acheteur : https://www.marches-publics.info
Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 40ED18F4-C65B-AE85-5C30B6DF2A5214E7
Source: OJS 2025/S 094-315966 (2025-05-15)