Fourniture de panneaux de signalisation verticale pour la centrale d'achat de l'Ingénierie Territoriale du département des Hautes-Alpes
INGENIERIE TERRITORIALE 05
Le dossier concerne la fourniture de matériel de signalisation. Il pourra s'agir de signalisation de police, de signalisation de direction, de signalisation temporaire, de signalisation plastique et de signalisation lumineuse. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de panneaux de signalisation verticale pour la centrale d'achat de l'Ingénierie Territoriale du département des Hautes-Alpes
Numéro de référence: 2024-FCS-EER-001
Brève description:
“Le dossier concerne la fourniture de matériel de signalisation. Il pourra s'agir de signalisation de police, de signalisation de direction, de signalisation...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de signalisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le dossier concerne la fourniture de matériel de signalisation. Il pourra s'agir de signalisation de police, de signalisation de direction, de signalisation...”
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Produits/services supplémentaires: Équipement de signalisation 📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INGENIERIE TERRITORIALE 05
Numéro d'enregistrement national: 39131
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@hautes-alpes.fr 📧
Téléphone: 0486153300 📞
URL: http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541264 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541264 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 961F8E5C-F90E-878A-9219CEF3B694941D
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-624932 (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de panneaux de signalisation verticale pour la centrale d'achat de l'Ingénierie Territoriale du département des Hautes-Alpes
Numéro de référence: 2024-FCS-EER-001
Brève description:
“Le dossier concerne la fourniture de matériel de signalisation. Il pourra s'agir de signalisation de police, de signalisation de direction, de signalisation...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de signalisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le dossier concerne la fourniture de matériel de signalisation. Il pourra s'agir de signalisation de police, de signalisation de direction, de signalisation...”
Produits/services supplémentaires: Équipement de signalisation 📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INGENIERIE TERRITORIALE 05
Numéro d'enregistrement national: 39131
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@hautes-alpes.fr 📧
Téléphone: 0486153300 📞
URL: http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541264 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541264 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 961F8E5C-F90E-878A-9219CEF3B694941D
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-624932 (2024-10-15)
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