Fourniture de Gaz naturel pour la STGA
STGA Société de Transports du Grand Angoulême
Le marché concerne la fourniture de gaz naturel pour le compte de la STGA
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Gaz naturel pour la STGA
Brève description: Le marché concerne la fourniture de gaz naturel pour le compte de la STGA
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de GAZ
Description du marché: Fourniture de GAZ
Code postal: 16000
Ville: Angoulême
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-03 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: 40 000 € HT
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: performance
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: STGA Société de Transports du Grand Angoulême
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 554 route de Bordeaux
Code postal: 16000
Commune postale: Angoulême
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@stga.fr 📧
Téléphone: 0545652525 📞
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 133-413011 (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Gaz naturel pour la STGA
Brève description: Le marché concerne la fourniture de gaz naturel pour le compte de la STGA
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Fourniture de GAZ
Description du marché: Fourniture de GAZ
Code postal: 16000
Ville: Angoulême
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-03 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: 40 000 € HT
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: performance
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: STGA Société de Transports du Grand Angoulême
Numéro d'enregistrement national:
32675050200022
Adresse postale: 554 route de Bordeaux
Code postal: 16000
Commune postale: Angoulême
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@stga.fr 📧
Téléphone: 0545652525 📞
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500011
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 133-413011 (2024-07-09)
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