Fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie

Hôpital Nord Franche-Comté

La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée : GHT/2023/043 - Fourniture de de DMS pour angioplastie et coronarographie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-04.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-04 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie
Numéro de référence: GHT-2024-034
Brève description:
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée : GHT/2023/043 - Fourniture de de DMS pour angioplastie et coronarographie.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour l'angiographie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Guide rigide
Description du marché: GUIDE RIGIDE - Notice technique: Fil guide à corps rigide revêtement PTFE
Informations complémentaires:
Conformément au Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le DCE et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au01 76 64 74 07 (9h 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support atexo.com Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L5511 et suivants du code de justice administrative) ;référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L55113 et suivants du code de justice administrative) ;recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L5211 du code de justice administrative) Organe chargé des procédures de médiation : le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe Et Moselle 1, rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex Pays: France Téléphone: +33 383342523Fax: +33 383342224
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Produits/services supplémentaires: Fournitures pour l'angioplastie 📦
Adresse postale: 100 route de Moval
CS10499
Code postal: 90400
Ville: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques (70%) : Conditionnement : 10 % - Appréciation technique des produits sur fiches techniques ou essais le cas échéant : 55 % - Mise en place d'actions en faveur du développement durable 5% - annexe n°2 à l'AE : Fiche contact et prestations fournisseur
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer à l'article 8 du Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

2️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Kit avec inflateur pour angioplastie
Description du marché:
KIT AVEC INFLATEUR POUR ANGIOPLASTIE Notice technique: Comprend : - 1 inflateur pouvant contenir un mélange de produit de contraste et de sérum physiologique - 1 valve hémostatique en Y avec système pull push - 1 torqueur - 1 accessoire d'insertion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

3️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Introducteur paroi fine
Description du marché:
INTRODUCTEUR PAROI FINE Notice technique: Dispositif permettant un accès radial, paroi fine permettant de réduire de 1Fr le diamètre externe Taille: 7F Longueur : 10 cm Kit avec aiguille 20G et mini guide métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

4️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Microcatheter guide pour cto standard voie anterograde
Description du marché:
MICROCATHETER GUIDE POUR CTO STANDARD VOIE ANTEROGRADE Notice technique: Cathéter permettant l'injection de produit de contraste.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

5️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Microcatheter guide pour occlusion totale chronique lesions calcifiees complexes voie retrograde
Description du marché:
MICROCATHETER GUIDE POUR OCCLUSION TOTALE CHRONIQUE LESIONS CALCIFIEES COMPLEXES VOIE RETROGRADE Notice technique: Microcathéter à extrémité effilée Cathéter permettant l'injection de produit de contraste.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

6️⃣
Identifiant interne: 38
Titre: Connecteur y
Description du marché:
CONNECTEUR Y Notice technique: kit comprenant : - Raccord Y : connecteur Y avec tubulure latérale de 20 cm,extrémité proximale avec valve hémostatique, extrémoté distale comporte un raccord luer lock mâle rotatif, tubulure latérale se termine avec robinet 3 voies - Passe-guide métallique - Torqueur vissant 38 1 Connecteur
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

7️⃣
Identifiant interne: 39
Titre: Coil adetachement mecanique
Description du marché:
COIL ADETACHEMENT MECANIQUE Notice technique: spirale détachatable en platine pour embolisation artério veineuses dans les vaisseaux périphériques D 2mm L 6cm Proposer une poignée de largage Mise en Dépôt Remboursement LPPR Proposer toute la gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

8️⃣
Identifiant interne: 41
Titre: Guide hydrophile
Description du marché:
GUIDE HYDROPHILE Notice technique: Fil guide hydrophile standard avec extrémité courbe Proposer toute la gamme disponible
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

9️⃣
Identifiant interne: 42
Titre: Microcatheter guide pour occlusion totale chronique lesions calcifiees complexes voie anterograde
Description du marché:
MICROCATHETER GUIDE POUR OCCLUSION TOTALE CHRONIQUE LESIONS CALCIFIEES COMPLEXES VOIE ANTEROGRADE Notice technique: Cathéter permettant l'injection de produit de contraste. Diamètre environ : 2 Fr Longueur environ : 150cm Proposer toute la gamme disponible
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée parue au JOUE du 25/10/2023 avis n° 2023/S026-648189
Adresse postale: CS 10499

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 300 jours
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. règlement de consultation).
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 2690012300209
Commune postale: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2581480&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2581480&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et ce jusqu'au 14 Mai 2025. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 15 mai 2025. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date 14 Mai 2028. Le contrat conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité - 50 % à + 300 % des quantités annuelles estimées à l'article 1.6 du CCAP, selon les articles R2162-2.2°, R2162-4-1 et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe au CCTP : Catalogue des besoins. Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 300%. Pour le lot 39, il pourra faire l'objet d'un dépôt vente - il faudra signer un contrat de mise en dépôt et son annexe (modèle joint au DCE) à la signature du marché le cas échéant. Quand les dispositifs médicaux demandés sont inscrits sur la liste des LPP, nous souhaitons que seuls des produits LPPR nous soient proposés. Dans le cas contraire, l'offre proposée pourra être déclarée inacceptable (article L2152-4) et rejetée sans être analysée techniquement. La présentation de variantes n'est pas autorisée. Prestations supplémentaires: Sans objet Remise de Spécimen : Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. Un échantillon de référence correspond à une unité de conditionnement tel qu'il sera fourni par la suite dans le cadre du marché (voir article 6 du RC) Fourniture d'échantillon pour les essais : Afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place pour tous les lots (sauf le lot 42 où les quantités annuelles sont beaucoup trop faibles). Les essais se dérouleront entre Septembre 2024 et Décembre 2024 (voir article 7 du RC) Jugement des offres : Pour l'analyse des offres, l'HNFC procédera par étapes (voir article 8 du RC) - 1ère étape : Etude de l'offre technique - 2ème étape : Classement des offres financières - 3ème étape : Tests - 4ème étape : attribution du marché :
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture Meurthe Et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-contact@meuthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342523 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Commune postale: Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 130-401319 (2024-07-04)
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