Fourniture de dispositifs médicaux pour le GCS Pharma Hauts de France

Centre hospitalier de Lens

La consultation se décompose en 28 lots déclinés dans le catalogue des besoins. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, lequel pourra être attributaire de plusieurs lots. L'accord-cadre, sans minimum et avec maximum, est exprimé en quantité conformément aux documents de la consultation, il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires. La période initiale de l'accord est variable en fonction des lots (cf CCAP) ; elle démarre le 01/11/2024 ou le 01/03/2025 ou le 01/10/2025 et se termine le 30/09/2026 pour tous les lots. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement pour une année, soit jusqu'au 30/09/2027. La valeur estimée du marché est de 2 442 370 euro(s) Ht pour tous lots confondus et toutes périodes confondues sur la base des quantités annuelles prévisionnelles de chaque adhérents au GCS Pharma Hauts de France ; ces dernières ne sont qu'estimatives et n'ont aucun caractère contractuel

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-08 Avis de marché
2024-07-09 Avis de marché
2025-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour le GCS Pharma Hauts de France
Numéro de référence: 2024-078
Brève description:
La consultation se décompose en 28 lots déclinés dans le catalogue des besoins. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, lequel pourra être attributaire de plusieurs lots. L'accord-cadre, sans minimum et avec maximum, est exprimé en quantité conformément aux documents de la consultation, il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires. La période initiale de l'accord est variable en fonction des lots (cf CCAP) ; elle démarre le 01/11/2024 ou le 01/03/2025 ou le 01/10/2025 et se termine le 30/09/2026 pour tous les lots. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement pour une année, soit jusqu'au 30/09/2027. La valeur estimée du marché est de 2 442 370 euro(s) Ht pour tous lots confondus et toutes périodes confondues sur la base des quantités annuelles prévisionnelles de chaque adhérents au GCS Pharma Hauts de France ; ces dernières ne sont qu'estimatives et n'ont aucun caractère contractuel
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 442 370 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1496308
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre peut être reconduit d'une année de manière tacite. (du 01/10/2026 au 30/09/2027)
Informations sur les options
Options
Description des options:
Les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme en prestations supplémentaires éventuelles, conformément aux prescriptions du Cctp et au document 2a - Catalogue des besoins comme par exemple une autre taille
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les documents à produire sont mentionnés dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les documents à produire sont mentionnés dans le Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Lens
Numéro d'enregistrement national: 26620932900017
Adresse postale: 99 Route de La Bassée
Code postal: 62307
Commune postale: Lens
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DONIUS Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321691234 📞
URL: https://www.ght-artois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496308 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496308 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'exécution des prestations débute à compter du 01/11/2024 ou du 01/03/2025 ou du 01/10/2025 (en fonction des lots) ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 01/11/2024. Les pris sont fermes durant la période initiale du marché puis ajustables conformément à l'article 7.3 - modalités de variation des prix du Ccap. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai applicable à l'acheteur
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 986702
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-408746 (2024-07-08)
Avis de marché (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 442 370 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-07 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-07 14:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 06/08/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 07/08/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/08/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 07/08/2024 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 88fb4c36-3aef-4fae-bf26-12b147520580-01
Source: OJS 2024/S 133-412852 (2024-07-09)
Avis d'attribution de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 442 370 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Qualité technique du dispositif basée notamment sur les échantillons, les documentations techniques, les essais
Critère de qualité (pondération): 65
Prix
Prix (pondération): 35

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 245143
Date de conclusion du contrat: 2025-01-21 📅
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour le Gcs Pharma Hauts de France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 440 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AUBIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Aubin
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-1
Adresse postale: 6 Che Du Bois Des Cotes
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aubin@aubinmedical.fr 📧
Téléphone: 0472643752 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 86 267 EUR 💰
Identifiant de l’offre: RAFFIN MEDICAL
Nom et adresse du contractant
Nom: Raffin medical
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-2
Adresse postale: 746 Rte De Sarcey
Code postal: 69490
Commune postale: Saint-Romain-De-Popey
Courrier électronique: g.bator@raffin-medical.com 📧
Téléphone: 0437581010 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 861 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORMEDICA
Nom et adresse du contractant
Nom: Cormedica
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-3
Adresse postale: Rue Claude Chappe
Code postal: 38300
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: info@cormedica.fr 📧
Téléphone: 0474943453 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 603 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SYMBIOSE ENVIRONNEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Symbiose environnement
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-4
Adresse postale: Le Carrefour
Code postal: 53810
Commune postale: Change
Région: Mayenne 🏙️
Courrier électronique: jm.godet@symbiose-environnement.com 📧
Téléphone: 0686357477 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 437 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CAIR LGL
Nom et adresse du contractant
Nom: Cair lgl
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-5
Adresse postale: 1 All Des Chevreuils
Code postal: 69380
Commune postale: Lissieu
Courrier électronique: commercial@cairlgl.fr 📧
Téléphone: 0478437825 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 784 EUR 💰
Identifiant de l’offre: VANTIVE S.A.S
Nom et adresse du contractant
Nom: Vantive s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-6
Adresse postale: 4 Rue De La Redoute
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: france.marches@vantive.com 📧
Téléphone: 0172879200 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 84 620 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LABORATOIRE AGUETTANT
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire aguettant
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-7
Adresse postale: 1 Rue Alexander Fleming
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon 7eme
Courrier électronique: service.marches@aguettant.fr 📧
Téléphone: 0478615141 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 77 437 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LABORATOIRE GYNEAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire gyneas
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-8
Adresse postale: 12 Rue Sarah Bernhardt
Code postal: 92600
Commune postale: Asnieres-Sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: hospital@gyneas.com 📧
Téléphone: 0176498840 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 402 111 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LABORATOIRE PAUL HARTMANN
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire paul hartmann
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-9
Adresse postale: 9 Rte De Selestat
Code postal: 67730
Commune postale: Chatenois
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: servicedesmarches@hartmann.info 📧
Téléphone: 0388824343 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93 619 EUR 💰
Identifiant de l’offre: VYGON
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-10
Adresse postale: 5 Rue Adeline
Code postal: 95440
Commune postale: Ecouen
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: marchesvygon@vygon.com 📧
Téléphone: 0139926363 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 175 306 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SIEMENS HEALTHCARE SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Siemens healthcare sas
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-11
Adresse postale: 6 Rue Du General Audran
Code postal: 92412
Commune postale: Courbevoie Cedex
Courrier électronique: dx-ao-fr.team@siemens-healthineers.com 📧
Téléphone: 0185570000 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 713 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Medline international france sas
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-12
Adresse postale: 2 Rue Rene Caudron
Code postal: 78960
Commune postale: Voisins-Le-Bretonneux
Courrier électronique: g-fr-pricing@medline.com 📧
Téléphone: 0130053400 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 132 895 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TELEFLEX MEDICAL
Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex medical
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-13
Adresse postale: La Pousaraque
Code postal: 31460
Commune postale: Le Faget
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: servicemarches@teleflex.com 📧
Téléphone: 0562187939 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 465 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PHYSIOL FRANCE -BVI FRANCE
Nom et adresse du contractant
Nom: Physiol france -bvi france
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-14
Adresse postale: 12 Rue Louis Courtois De Vicose
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: cmarches@bvimedical.com 📧
Téléphone: 0561544994 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 44 709 EUR 💰
Identifiant de l’offre: DIDACTIC
Nom et adresse du contractant
Nom: Didactic
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-15
Adresse postale: 216 Rue Roland Moreno
Code postal: 76210
Commune postale: Saint-Jean-De-La-Neuville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: appeloffre@didactic.fr 📧
Téléphone: 0235449393 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 882 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC FRANCE
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic france
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-16
Adresse postale: 27 Quai Alphonse Le Gallo
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Courrier électronique: rs.marches.france@medtronic.com 📧
Téléphone: 0155381700 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 85 707 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SMITHS MEDICAL FRANCE SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Smiths medical france sas
Numéro d'enregistrement national: 1496308-1-0-17
Adresse postale: 3 Rue Du Pont Des Halles
Code postal: 94150
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: service.marches@icumed.com 📧
Téléphone: 0158425060 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 66620
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 408746-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Valeur Totale Ht Du Marche = somme de [(Valeur totale Ht annuelle de chaque lot basée sur les quantités annuelles estimatives communiquées par les adhérents et les Puht) x (durée du marché du lot)] Ce montant ne tient pas compte des quantitiés maximales mentionnées dans le dossier de consultation (Dce). Duree Du Marche = Période intiale du marché (du 01.11.24 au 30.09.26 pour les lots 2232 et 2622 - ou du 01.10.25 au 30.09.26 pour les lots 2616,2617,2619,26921 et 2623 - ou du 01.03.25 au 30.09.26 pour les autres lots) + une reconduction tacite de 12 mois du 01.10.26 au 30.09.27 Montant Ht Estime Par Attributaire : somme de [(valeur totale Ht annuelle de chaque lot attribué à un même candidat, basée sur les quantités estimatives communiquées par les adhérents et les Puht) * (durée du marché du lot)]. Ce montant ne tient pas compte des quantités maximales mentionnées dans le dossier de consultaition
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8B6BAF09-EE49-0529-E267DDB7DAF03D61
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2025/S 019-057994 (2025-01-27)