La durée de l'accord-cadre (notamment la répartition des durées entre la période initiale et les périodes de reconductions) figure au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus, et sur la durée totale du contrat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-14.
Avis de marché (2024-06-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants du Parc des Oiseaux
Numéro de référence: AP2A 2024-04 FCS
Brève description:
“La durée de l'accord-cadre (notamment la répartition des durées entre la période initiale et les périodes de reconductions) figure au sein des documents de...”
Brève description
La durée de l'accord-cadre (notamment la répartition des durées entre la période initiale et les périodes de reconductions) figure au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus, et sur la durée totale du contrat
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Valeur estimée hors TVA: 2 330 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“La valeur estimée correspond au montant maximum du lot sur la durée totale du contrat (reconductions incluses)”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits selon les éléments du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison / réactivité
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Produits/services supplémentaires: Fromages📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Produits/services supplémentaires: Glace📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Produits/services supplémentaires: Pain📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des pièces de la candidature figure au sein du règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Modalités de paiement : budget de la régie départementale
“Les sous-critères de jugement des offres figurent au sein du règlement de la consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 899651
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-358274 (2024-06-14)